Les enjeux de l'après-Kyoto - Rapports publics - La documentation Française

Cet avis rappelle la genèse du protocole de Kyoto, adopté en 1997, les engagements internationaux et français de réduction des gaz à effet de serre. Il envisage une panoplie de politiques de niveau international (maîtriser les émissions du secteur électrique, engager la mutation des transports, concevoir la sortie du pétrole...) pour anticiper les risques à venir (risques sur l'eau, l'agriculture, la santé...) et donner de nouvelles bases pour un "engagement planétaire".

AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 26 avril 2006

Première partie - Texte adopté le 26 avril 2006
INTRODUCTION
I - KYOTO ET LES ENJEUX CLIMATIQUES
A - LA QUESTION CLIMATIQUE
B - LE PROTOCOLE DE KYOTO ET SON APPLICATION

II - RÉFLEXIONS ET PROPOSITIONS : DES VISÉES À LA
HAUTEUR DES ENJEUX
A - ANTICIPER LES RISQUES FUTURS
B - OFFRIR UNE PANOPLIE DE POLITIQUES
C - DE NOUVELLES BASES POUR L’APRÈS KYOTO

CONCLUSION

Deuxième partie - Déclarations des groupes
ANNEXE A L’AVIS
SCRUTIN
DOCUMENTS ANNEXES
Document 1 : liste des personnes rencontrées par la rapporteure
Document 2 : table des sigles

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