Rapport 2005 sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable
FRANCE. Ministère de l'écologie et du développement durable
Paris
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Ministère de l'écologie et du développement durable
Le présent document correspond au troisième rapport sur l'état d'avancement de la Stratégie nationale de développement durable (SNDD) proposé par le Délégué interministériel au développement durable, en collaboration avec le Collège des Hauts fonctionnaires chargés dans chaque ministère de la mise en oeuvre de la SNDD.
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juillet 2006
390
pages
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PREFACE DU DELEGUE INTERMINISTERIEL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
AVANT-PROPOS
DOCUMENT 1 : MISE EN ŒUVRE ET PROCESSUS D’ACTUALISATION DE LA STRATEGIE NATIONALE DE
DEVELOPPEMENT DURABLE 2003-2008
DOCUMENT 2 : ETAT D’AVANCEMENT DE LA STRATEGIE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
• Introduction
• Vue d’ensemble
• Première partie
Réalisation des programmes d’action de la SNDD
• Deuxième partie
Réalisation des plans et stratégies sectoriels
• Troisième partie
Bilan des mesures adoptées lors du séminaire gouvernemental du 23 mars
2005
• Quatrième partie
La SNDD et la Loi organique relative aux lois de finances
• Glossaire
DOCUMENT 3 : ANNEXES
• Contributions au rapport
• Réalisations des ministères