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Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique :... - Rapports publics - La Documentation française


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Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Auteur(s) :

    • FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale

Editeur :

  • Assemblée nationale/Sénat

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Date de remise : Août 2006
202 pages

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Va-t-on assister à une accélération du changement climatique ? Quelles seront les conséquences physiques et économiques d'un emballement climatique d'ici une génération ? Quels seront les effets de l'approche du pic pétrolier ? Et les suites d'un pétrole à plus de 150 $ le baril dès 2020 ? Quels sont les scénarios envisageables d'ici 2020-2030 dans ces deux domaines centraux ? Comment réussir la transition énergétique ? Quel pourrait être l'apport de l'innovation scientifique et technologique ? Quelles propositions pour dépasser la crise ? C'est à ces questions que tentent de répondre les auteurs du présent rapport, en insistant sur la nécessité d'entreprendre dès maintenant la transition énergétique pour préparer l'économie et les emplois de demain.



AVANT-PROPOS

INTRODUCTION


PREMIERE PARTIE : LE MODELE ENERGETIQUE MONDIAL : ETAT ET PERSPECTIVES
 

I. LE CHANGEMENT DU CLIMAT : UNE REALITE TRES INQUIETANTE
A. LES CONSTATS DE BASE
1. La mécanique du système climatique
2. L’origine anthropique du changement climatique
B. LES INTERROGATIONS SUR L’EVOLUTION DU SYSTEME CLIMATIQUE
1. La « facture climatique » de l’économie mondiale
2. La physique du climat

C. LES CONSEQUENCES
1. Des effets physiques certains mais pas toujours perceptibles
2. Des effets financiers déjà quantifiables

II. LA NECESSITE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE
A. LA CERTITUDE D’UNE RAREFACTION DE L’OFFRE DE MATIERES
PREMIERES ENERGETIQUES
1. Le pétrole
2. Le gaz naturel
3. L’uranium
4. Le charbon

B. LES FACTEURS ANTHROPIQUES D’EVOLUTION DE LA DEMANDE
1. La démographie brute
2. L’essor de l’économie de marché mondialisée



 
DEUXIEME PARTIE : LES SCENARIOS ENVISAGEABLES D'ICI 2030
 

I. LES VARIABLES DETERMINANTES
A. L’APPROCHE DU PIC PETROLIER
1. Les données du problème
2. Vers un pétrole à 150 dollars le baril ou plus
B. L’AMPLEUR ET LA PRECOCITE DES REPONSES POLITIQUES
1. Les réponses nationales
2. Les réponses internationales

II. LES SCENARIOS ENVISAGEABLES D’ICI 2030
A. LA POURSUITE DE LA TENDANCE OU LA PERSPECTIVE DU PIRE
1. Une partition accentuée des économies et des sociétés mondiales
2. Le renforcement des tensions

B. LA POSSIBILITE D’UNE RETRACTATION DE L’ECONOMIE MONDIALE
1. Le rôle et la configuration du transport
2. Le bouclage économique et financier du système
C. LA REUSSITE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE


 
TROISIEME PARTIE : L’APPORT DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE A LA TRANSITION ENERGETIQUE
 

I. LA MULTIPLICITE DE L’OFFRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
A. LES DONNEES DE LA TRANSITION ENERGETIQUE
1. La consommation mondiale d’énergie primaire
2. Le cas de la France
B. LES REPONSES DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
1. Les propositions relatives à la production d’énergie
2. Les propositions concernant les usages de l’énergie

3. L’impact des technologies transversales



II. LES PROBLEMES LIES A L’INTRODUCTION DES FILIERES DE
SUBSTITUTION
A. DES ELEMENTS ECONOMIQUES EXTERIEURS
1. Les prix et l’accessibilité du pétrole et du gaz naturel
2. La réussite des tentatives d’incorporer le changement climatique dans le calculéconomique
B. DES ELEMENTS LIES A L’INFLEXION DES COMPORTEMENTS SOCIAUX
1. La psychologie collective
2. Les choix individuels
C. DES ELEMENTS INTRINSEQUES A CHAQUE TECHNOLOGIE
1. Les filières qui approchent d’une maturité technologique et côtoient la rentabilité économique
2. Les filières dont l’introduction économique est assurée, mais dont la maturité technologique est plus lointaine
3. Les filières approchant de la maturité technologique, mais dont l’introduction
dépend de conditions économiques extérieures
4. Les filières qui ne sont mûres ni technologiquement ni économiquement


III. UNE CHANCE ECONOMIQUE A SAISIR

CONCLUSION GENERALE

 
QUATRIEME PARTIE : DIX PROPOSITIONS POUR REUSSIR LA TRANSITION ENERGETIQUE
 

I. MIEUX CONNAITRE LES EFFETS REELS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
A. L’INTENSIFICATION DES PROGRAMMES SATELLITAIRES D’OBSERVATION
B. LA CREATION D’UNE PLATE-FORME MONDIALE DE CALCUL
C. RENFORCER L’ANALYSE DU COUT EFFECTIF ET PREVISIBLE DES DEGATS
LIES AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

II. REINSERER LE CHANGEMENT CLIMATIQUE DANS LES MECANISMES
DE L’ECONOMIE MONDIALE

III. FAIRE DE L’EUROPE UN ACTEUR CONCRET DE LA TRANSITION
ENERGETIQUE
A. LA LABELLISATION CARBONE
B. LA CREATION D’INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT EUROPEENNES LIEES
AU DEVELOPPEMENT DURABLE
1. La création d’une fiscalité européenne dédiée au développement durable
2. Le ferroutage
3. La filière hydrogène

IV. FAIRE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE UNE PRIORITE NATIONALE
A. AFFICHER LES ECHEANCES D’UN PLAN DE TRANSITION ENERGETIQUE
B. « BALAYER », DANS LES DOMAINES DIRECTEURS DE LA TRANSITION
ENERGETIQUE, LA LEGISLATION QUE SONT L’URBANISME ET LES
TRANSPORTS
C. INFORMER LES CITOYENS
1. La sensibilisation générale
2. L’information concrète


V. ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DES FILIERES ALTERNATIVES A
LA CONSOMMATION D’HYDROCARBURES FOSSILES

VI. REMETTRE EN ORDRE LE DISPOSITIF FISCAL POUR ASSURER DES
FINANCEMENTS COMPLEMENTAIRES

VII. MENER UNE ACTION SPECIFIQUE DANS LE SECTEUR DES
TRANSPORTS
A. UTILISER LA FISCALITE ET LA NORMALISATION
1. La normalisation
2. La fiscalité
B. ACTIVER LES EXPERIMENTATIONS INFLECHISSANT LA PRATIQUE
SOCIALE DE L’AUTOMOBILE


VIII. RENFORCER L’ACTION MENEE DANS LE SECTEUR RESIDENTIELTERTIAIRE
A. LE BATIMENT
1. Mettre le développement durable au cœur de l’action de l’État
2. Planifier la réglementation thermique à long terme
3. Utiliser la réglementation thermique pour un urbanisme plus durable
4. Structurer l’offre de bâtiments plus efficaces énergétiquement
5. Clarifier les conditions d’attribution des certificats d’efficacité énergétiques
6. Activer la demande de rénovation du parc existant
B. RENFORCER LES NORMES SUR LES CONSOMMATIONS D’ELECTRICITE
SPECIFIQUES


IX. IMPLIQUER FORTEMENT LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
1. Inclure le développement durable dans les contrats de Plan État-Régions
2. Moduler les dotations d’équipement et de fonctionnement au regard des politiques de
lutte contre l’effet de serre menées par les collectivités
3. Proposer des bonifications d’intérêt aux investissements des collectivités effectués
dans le domaine de la lutte contre l’effet de serre

X. PREPARER L’APRES 2030
1. Les nanotechnologies et la modélisation de l’infiniment petit
2. La fission nucléaire de génération IV
3. La filière hydrogène
4. La fusion nucléaire

 


ANNEXES

ANNEXE N° 1 : ADOPTION PAR L’OFFICE

ANNEXE N° 2 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

I. PERSONNES AUDITIONNEES EN FRANCE

II. PERSONNES AUDITIONNEES AUX ETATS-UNIS

III. PERSONNES AUDITIONNEES EN ALLEMAGNE

IV. PERSONNES AUDITIONNEES A LA COMMISSION EUROPEENNE

V. PERSONNES AUDITIONNEES EN CHINE