INTRODUCTION
II – LE CONTEXTE
II-1 Les recommandations du rapport de mission de 1988
II-2 Le régime pluviométrique de la Réunion
II-2-1 Des pluies diluviennes
II-2-2 Des origines météorologiques différentes
II-2-3 Une caractérisation difficile des phénomènes météorologiques
II-2-4 Les difficultés de la prévision des crues
II-3 Le fonctionnement géo-morphodynamique des rivières réunionnaises
II-3-1 Considérations générales
II-3-2 Éléments plus détaillés
III – LES CONSTATS SPÉCIFIQUES
III-1 Les STPC et le PPER
III-1-1 Les STPC
III-1-2 Le PPER
III-1-3 Recommandations relatives aux STPC et au PPER
III-2 Les schémas d’aménagement hydraulique
III-2-1 Le SDAGE
III-2-2 Les SAGE
III-2-3 Les SDEP
III-2-4 Recommandations relatives aux SDEP
III-3 L'évolution de l'urbanisation et sa programmation
III-3-1 Le SAR
III-3-2 Recommandations relatives au SAR
III-4 L’occupation et la gestion des sols non urbanisés
III-4-1 Terres non agricoles
III-4-2 Terres agricoles
III-5 Les PPR
III-6 Le classement des digues intéressant la sécurité publique
III-6-1 Les questions en suspens
III-6-2 Recommandations relatives au classement des digues ISP
III-7 Le contentieux sur le DPF – L’action "répressive" de l’État
III-7-1 Les mises en demeure sur le DPF
III-7-2 Les interrogations de la mission sur l’exercice de la police de l’eau
III-7-3 Recommandations relatives à l’exercice de la police de l’eau
III-7-4 La répression de l’urbanisation "spontanée" sur le DPF
III-8 La nature juridique des cours d'eau
III-8-1 Le constat juridique du problème
III-8-2 Les conséquences dans le domaine public
III-8-3 Les conséquences dans le domaine privé
III-8-4 Recommandations relatives au statut juridique des cours d’eau
III-9 La gestion de crise
IV – LA RECHERCHE D’UNE VOLONTÉ PARTAGÉE
IV-1 Réaffirmer les responsabilités des acteurs de la prévention
IV-1-1 La responsabilité de l’État
IV-1-2 Recommandations relatives à la responsabilité de l’État
IV-1-3 La responsabilité des collectivités
IV-1-4 Recommandations relatives à la responsabilité des collectivités
IV-2 Constituer une cellule hydraulique compétente
IV-2-1 Les interrogations de la mission
IV-2-1 Recommandations relatives à la réorganisation des services
V – LES PROPOSITIONS PRINCIPALES
V-1 Revoir la stratégie d’intervention sur les cours d’eau et mettre en pratique le
concept d’entretien
V-1-1 Principes
V-1-2 Recommandations
V-2 Revoir la procédure d’élaboration des PPR
V-2-1 Considérations générales
V-2-2 Recommandations
V-3 Améliorer la prévision des risques
V-3-1 Amélioration de la connaissance pluies-débit
V-3-2 Amélioration de la couverture radar
V-3-3 Amélioration du réseau de mesures au sol
V-3-4 Amélioration de la prévision météorologique à petite échelle
V-3-5 Exploitation des données d'un bassin témoin
V-3-6 Recommandations
V-4 Adapter les règles de constructibilité derrière les digues
V-4-1 Des schémas cohérents d’aménagement hydraulique
V-4-2 Une maîtrise d’ouvrage claire des ouvrages par les collectivités territoriales
V-4-3 Une utilisation adaptée des réglementations de prévention et d’urbanisation
V-4-4 Recommandations
ADDENDUM – QUELQUES ÉTUDES DE CAS
La rivière des Galets
La rivière des Pluies
La rivière des Remparts
La rivière Langevin
La rivière Sainte-Suzanne
La rivière du Mât
ANNEXES
Annexe 1 : La lettre de mission
Annexe 2 : Les personnes rencontrées – Le programme de travail de la mission
Annexe 3 : État d’avancement et tableau récapitulatif des PPR au 10 mai 2006
Annexe 4 : Lettre de la DDE du 5 mai 2006 relative au concept de digues
Annexe 5 : Note DDE/DAF/DIREN sur la typologie des ravines
Annexe 6 : Lettre du directeur DDE au maire de Sainte-Marie du 16 avril 1981
