Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française - Rapports publics - La documentation Française

7%, telle est la proportion de la population active concernée, en 2003, par le télétravail, pour une moyenne européenne de 13%. Selon le présent rapport, les principaux obstacles au développement du télétravail en France ne viennent pas d'un retard d'équipement ou d'infrastructures par rapport à ce qui se fait dans les grands pays comparables, mais tiennent davantage à l'évolution jugée trop lente des mentalités d'une part, et d'autre part à une organisation du travail qui tarde à capitaliser les avantages offerts par les TIC (technologies de l'information et de la communication). Compte tenu de ces observations, l'auteur du rapport émet plusieurs recommandations pour développer le télétravail en France, autour de deux idées centrales : faire sortir le télétravail de la "clandestinité" au sein de laquelle il est cantonné, dans les entreprises comme dans les administrations ; mettre en oeuvre tous les dispositifs permettant aux entreprises comme aux salariés ou fonctionnaires qui veulent en bénéficier d'y accéder.

Lettres de mission

Avant propos

Second avant-propos

Synthèse

Chapitre I – Définitions – champs de l’étude

Le télétravail à domicile
Les travailleurs nomades
Les télécentres
Le travail en réseau

Chapitre II – L’état des lieux en France – forces et faiblesses

Une première approche globale

Le télétravail dans le secteur privé
Salariat et travailleurs indépendants
Le télétravail dans la fonction publique : une grande diversité
Les partenaires sociaux et le télétravail
Le télétravail et l’équipement technique des réseaux : comparaisons internationales

Chapitre III – Développer le télétravail

Une dynamique d’aménagement du territoire
Favoriser le télétravail dans le secteur privé.
Une politique publique pour favoriser le télétravail dans le secteur
public
Susciter des expérimentations
Le cas particulier des publics sensibles : pour une
politique ciblée
Le télétravail : une solution pour faire face à des situations
exceptionnelles

Chapitre IV – Une politique de promotion du télétravail

Des mesures techniques adaptées à chacun des deux secteurs
L’indispensable impulsion politique

Liste des annexes

Annexe 1

Liste des personnes auditionnées

Annexe 2

Témoignages de télétravailleurs

Annexe 3

Plan gouvernemental « Pandémie grippale ».

Modalités de mise en œuvre du télétravail .

Annexe 4

Point sur les dispositifs fiscaux existants
ou ayant existé

Annexe 5

Le travail mobile en Suède

Annexe 6

Le télétravail en Italie

Annexe 7

Le télétravail aux États-Unis

Annexe 8

Le télétravail au Japon

Annexe 9

Le télétravail en Espagne

Annexe 10

Forum des droits sur l’Internet

Annexe 11

Synthèse du rapport des partenaires
sociaux européens sur la mise en œuvre
de l’accord de cadrage européen concernant
le télétravail

Annexe 12

Contribution d’AOS Studley

Annexe 13

Autres contributions

Annexe 14

Sources documentaires

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