Avant-propos
Décret no 83-132 du 23 février 1983 portant création
d’un Comité consultatif national d’éthique pour les sciences
de la vie et de la santé (JO du 25 février 1983)
Loi no 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l’utilisation
des éléments et produits du corps humain, à l’assistance
médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
(JO du 30 juillet 1994)
Décret no 97-555 du 29 mai 1997 relatif au Comité consultatif
national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (JO du 30 mai 1997)
Loi no 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
(JO du 7 août 2004)
Décret no 2005-390 du 28 avril 2005 relatif au Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie
et de la santé (JO du 29 avril 2005)
Membres du Comité consultatif national d’éthique pour les
sciences de la vie et de la santé pour l’année 2005
(du 1er janvier 2005 au 28 février 2005)
Membres du Comité consultatif national d’éthique pour les
sciences de la vie et de la santé pour l’année 2005
(du 1er mars 2005 au 31 décembre 2005)
Première partie : Les travaux du Comité
Liste des avis du Comité consultatif national d’éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
Avis, recommandations et rapports 2005
Avis sur refus de traitement et autonomie de la personne
Avis sur les méthodes de détermination de l’âge à des fins juridiques
Avis à propos de la conservation des corps des fœtus et enfants
mort-nés. Réponse à la saisine du Premier ministre
Avis sur accès aux origines, anonymat et secret de la filiation
Rapport d’activité de la section technique 2005
Activité de la section technique du Comité consultatif
national d’éthique en 2005
Le centre de documentation en éthique des sciences
de la vie et de la santé
Le centre de documentation et d’information et éthique
du Comité consultatif national d’éthique en 2005
Deuxième partie: Compte rendu des Journées annuelles 29-30 novembre 2005
Programme des Journées annuelles d’éthique 2005
Mardi 29 novembre 2005 Matin
Ouverture : Didier Sicard, président du CCNE
Retour sur les avis 2005
Didier Sicard, président du CCNE
Retour sur les avis 2005
Monique Canto-Sperber, vice-présidente du CCNE
Les possibilités de manipulation des comportements :
l’éthique en question
Modérateur : Jean-Claude Ameisen, membre du CCNE
Pharmacologie et neuromarketing
Édouard Zarifian
La détermination génétique
Axel Kahn
Neuroscience, imagerie fonctionnelle et prise de décision
Olivier Oullier
L’induction des comportements par la publicité
Jean-Pierre Beaudoin
La cyberdépendance : le refuge aux plaisirs
Mario Sanchez
Les nouvelles techniques de communication
Alain-Gérard Slama
Mardi 29 novembre 2005
Après-midi
État des travaux du Collectif Citoyen Européen sur les neurosciences
Atelier 1 : l’anonymat dans la procréation assistée
Hélène Gaumont-Prat, Claude Sureau
Atelier 2 : publicité et modification des comportements
Jean-Pierre Beaudoin, Alain-Gérard Slama
Atelier 3 : malléabilité des comportements
Jean-Claude Ameisen
Synthèse en séance plénière
Philippe Rouvillois
Mercredi 30 novembre 2005
Matin
Ouverture : Didier Sicard, président du CCNE
Sylvette Estival, Pierre le Coz
Autonomie des malades. Rapports aux soins,
apports aux traitements
Lycée J.-V. Poncelet, Saint-Avold
Progrès scientifique et accès aux soins
Lycée Agropolis, Montpellier
Autotests de dépistage du Sida
Lycée Jules-Uhry, Creil
Collège Edouard-Herriot, Nogent-sur-Oise
Lycée ET ITIS G. Marconi, Pontedera, Italie
Tests de paternité. Anonymat des donneurs de gamètes
Lycée Fustel de Coulanges, Strasbourg
Mercredi 30 novembre 2005
Après-midi
Les greffes d’organes
Lycée Teilhard-de-Chardin, Saint-Maur-des-Fossés
Procréer pour soigner
Lycée international, Saint-Germain-en-Laye
Sélection génétique : de la fiction à la réalité
Lycée Grand Chênois, Montbéliard
Le handicap
Lycée Jean-Baptiste-Say, Paris
Conclusion
Didier Sicard, président du CCNE
