Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence - Rapports publics - La documentation Française

Philippe Richert, sénateur et vice-président du Conseil national de l'air, a été chargé par le Premier ministre de dresser un bilan de l'application de la loi du 30 décembre 1996 sur l'Air et l'Utilisation Rationnelle de l'Energie (LAURE), d'évaluer la politique mise en oeuvre par les différents acteurs concernés afin de réduire la pollution atmosphérique, notamment le "plan air" adopté en 2003 et le plan national santé environnement adopté en 2004. Il devait proposer, le cas échéant, des pistes d'amélioration de cette politique, en lien avec les politiques de préservation de la biodiversité et de lutte contre le changement climatique.

 Lettre de mission
 
 Introduction

 Dix ans de loi sur l’air : un regard global sur l’atmosphère

 Contours de la mission, remerciements et avertissements

Première partie Bilan de la loi sur l’air

Chapitre I
 Évolution de la qualité de l’air : contrastée suivant les polluants
 
 Chapitre II
 Évolution du contexte et enjeux
 
 Chapitre III
 Bilan de la surveillance de la qualité de l’air et des effets sur la santé et l’environnement
 
 Chapitre IV
 Bilan des outils de planification de la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle
 de l’énergie
 
 Chapitre V
 Bilan des mesures d’urgence
 
 Chapitre VI
 Bilan de l’évolution des études d’impact
 
 Chapitre VII
 Bilan des mesures techniques nationales
 
 Chapitre VIII
 Au-delà de la loi LAURE : autres éléments de la politique sur l’airE
 
 

Deuxième partie Le changement climatique et autres problématiques de l’atmosphère

Chapitre I
 De l’effet de serre aux conséquences du réchauffement climatique
 
 Chapitre II
 Une prise en compte tardive puis... dévorante et aveuglante ?
 
 Chapitre III
 Le plan climat français
 
 Chapitre IV
 Au-delà du plan climat : vers une réduction d’un « facteur 4 »
 
 Chapitre V
 Des synergies multiples avec les autres pollutions de l’air,
 mais souvent ignorées
 
 

Troisième partie Réflexions et propositions pour une gouvernance intégrée air, climat, énergie

Chapitre I
 Deux principes fondamentaux de gestion
 
 Chapitre II
 Trois propositions pour une meilleure gestion intégrée
 air, climat, énergie
 
 Chapitre III
 Quatre séries de mesures pour une meilleure surveillance et gestion intégrée
 de la qualité de l’air
 
 

Conclusion
 
 Liste des personnes auditionnées
 
 Liste des contributions écrites
 (en complément des personnes auditionnées)
 
 Liste des sigles