AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 11 avril 2007
Première partie - Texte adopté le 11 avril 2007
INTRODUCTION
CHAPITRE I - CONSTAT
I - LE SPORT DANS SES DIFFÉRENTES DIMENSIONS
A - LA DIMENSION ÉDUCATIVE
B - LA DIMENSION SOCIALE
C - LA DIMENSION POLITIQUE
D - LA DIMENSION ÉCONOMIQUE
E - LA DIMENSION JURIDIQUE
F - LA DIMENSION MÉDIATIQUE
II - LE RÔLE NOUVEAU DU MOUVEMENT ASSOCIATIF
SPORTIF
A - UNE ORGANISATION PYRAMIDALE
B - DE LA PERFORMANCE AUX LOISIRS
C - BÉNÉVOLAT ET ENGAGEMENT ASSOCIATIF
D - DES MISSIONS RECONNUES EN TERMES
D’INTÉGRATION, DE SANTÉ ET DE CULTURE
CHAPITRE II - LES PROPOSITIONS : POUR UN CONTRAT DU
SPORT ÉQUITABLE
I - ORGANISER UNE NOUVELLE GOUVERNANCE DU
SPORT PAR LE DIALOGUE CIVIL
A - INSTAURER UNE CONFÉRENCE NATIONALE DE
L’ACTIVITÉ SPORTIVE
B - FONDER LE CONTRAT SOCIAL SUR UNE CHARTE DU
SPORT ÉQUITABLE
C - DOTER LA CONFÉRENCE D’UN OUTIL D’ANALYSE ET
D’ÉVALUATION
D - FINANCER LE CONTRAT SOCIAL
II - RECONNAÎTRE LE SPORT COMME VECTEUR
D’ÉDUCATION
A - ADOPTER UNE APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE
B - FAVORISER LA VIE ASSOCIATIVE
C - DONNER UNE ORIENTATION NOUVELLE À LA
RECHERCHE ET À LA FORMATION
III - IMPULSER UNE NOUVELLE DYNAMIQUE DU SPORT
DANS LES TERRITOIRES
A - SOUTENIR L’ACTION DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
B - INSCRIRE LE SPORT DANS L’INTERCOMMUNALITÉ
C - FAVORISER L’ÉMERGENCE DE CONTRATS
TERRITORIAUX DU SPORT ÉQUITABLE
IV - DÉFINIR UNE ÉTHIQUE AU SERVICE DE LA CULTURE
SPORTIVE
A - VALORISER LA CULTURE SPORTIVE
B - DÉVELOPPER LE LIEN SOCIAL PAR LE SPORT
C - LUTTER CONTRE LES DÉRIVES
D - REPENSER L’ACTIVITÉ PHYSIQUE DANS L’ÉCONOMIE
DE LA SANTÉ
E - ADAPTER LES ÉQUIPEMENTS ET LES MATÉRIELS AU
NOUVEAU CONTEXTE
F - SOUTENIR UNE DÉMARCHE EUROPÉENNE
CONCLUSION
Deuxième partie - Déclarations des groupes
ANNEXE A L’AVIS
SCRUTIN
RAPPORT présenté au nom de la section du cadre de vie par M. André Leclercq, rapporteur
HISTORIQUE
INTRODUCTION
CHAPITRE I - SPORT ET SOCIÉTÉ : LA CULTURE DU JEU
I - LA DIMENSION ÉDUCATIVE ET SOCIALE
A - L’ASSOCIATION COMME ESPACE ÉDUCATIF
B - LE SPORT COMME VECTEUR D’ÉDUCATION
C - LE SPORT ASSOCIATIF COMME ÉCOLE DE
CITOYENNETÉ
II - LA DIMENSION POLITIQUE ET ÉCONOMIQUE
A - LE SPORT COMME INSTITUTION
B - LE SPORT AU CŒUR DE LA CITÉ
C - LE SPORT NON MARCHAND DANS LE MARCHÉ
III - LA DIMENSION JURIDIQUE ET MÉDIATIQUE
A - LA LOI DU SPORT
B - LE SPORT DANS LA LOI
C - LE SPORT EN IMAGES
CHAPITRE II - LE RÔLE NOUVEAU DU MOUVEMENT ASSOCIATIF
SPORTIF
I - DE LA PYRAMIDE AU RÉSEAU
A - DU LOCAL À L’INTERNATIONAL
B - DE LA PERFORMANCE AUX LOISIRS
C - DE LA COMPÉTITION À L’ENVIRONNEMENT
II - BÉNÉVOLAT ET MANAGEMENT ASSOCIATIF
A - BÉNÉVOLAT DE LA PÉNURIE ET BÉNÉVOLAT DE LA
RESPONSABILITÉ
B - VOLONTARIAT ET PROFESSIONNALISME
C - ENGAGEMENT ET MANAGEMENT ASSOCIATIFS
III - INSERTION, SANTÉ, CULTURE
A - SPORT ET ÉGALITÉ DES CHANCES
B - SPORT ET ÉQUILIBRE
C - SPORT ET CULTURE
CONCLUSION
ANNEXES
Annexe 1 : Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Annexe 2 : Le poids économique du sport
Annexe 3 : Le sport et les médias
Annexe 4 : La vie associative en France
Annexe 5 : La professionnalisation du secteur associatif sportif
Annexe 6 : La pratique sportive en France
Annexe 7 : Les citoyens de l’Union européenne et le sport
Annexe 8 : Avis adopté par le Conseil économique et social
le 8 novembre 1977
Annexe 9 : La violence dans le sport (exemple du football professionnel)
