Avant-propos

Décret no 83-132 du 23 février 1983 portant création d’un Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (JO du 25 février 1983)

Loi no 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l’utilisation des éléments et produits du corps humain, à l’assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal JO du 30 juillet 1994)

Décret no 97-555 du 29 mai 1997 relatif au Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé JO du 30 mai 1997)

Loi no 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique JO du 7 août 2004)

Décret no 2005-390 du 28 avril 2005 relatif au Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (JO du 29 avril 2005)

Membres du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé pour l’année 2006

Première partie : Les travaux du Comité

Liste des avis du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Avis, recommandations et rapports 2006
Avis sur les problèmes éthiques posés par l’informatisation de la prescription hospitalière et du dossier du patient

Avis sur le dépistage de la tuberculose et la vaccination par le BCG

Commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires

La santé et la médecine en prison

Rapport d’activité de la section technique 2006
Activité de la section technique du Comité consultatif national d’éthique en 2006

Le centre de documentation et d’information en éthique du Comité consultatif national d’éthique
Le centre de documentation et d’information en éthique du Comité consultatif national d’éthique en 2006

Deuxième partie : Journées annuelles 28 et 29 novembre 2006

Programme des Journées annuelles d’éthique 2006
Mardi 28 novembre 2006
Matinée
Ouverture - Didier Sicard, président du CCNE

Présentation du thème de réflexion - Marie-Thérèse Hermange, sénateur de Paris

Place de la pauvreté et de l’exclusion dans les données modélisables - Martin Hirsch, directeur de l’Agence nouvelle des solidarités actives, conseiller d’État, président d’Emmaüs France

Influence des modèles économiques sur la prise en charge médicale - Rony Brauman, professeur associé à l’Institut d’études politiques de Paris, président de Médecins Sans Frontières de 1982 à 1994

Mondialisation, accès aux soins et décisions économiques - Patrick Viveret, philosophe, magistrat à la Cour des comptes

Influence des modèles économiques sur la tarification hospitalière - Sandrine Chambaretaud, économiste de la santé

Modèles de connaissance scientifique,
modèles économiques et société - Philippe Pignarre, éditeur de la collection « Les Empêcheurs de penser en rond », ancien cadre de l’industrie pharmaceutique

Discussion avec le public

Mardi 28 novembre 2006
Après-midi
Avis sur la « Commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires » - Monique Canto-Sperber, vice-présidente du CCNE, directrice de l’École normale supérieure, philosophe

Quelles relations entre le modèle de connaissance et le modèle de décision économique ? - Jean-Claude Ameisen, médecin, chercheur, professeur d’immunologie à l’université de Paris 7 / CHU Bichat, président du Comité d’éthique de l’INSERM, membre du CCNE

Peut-on aller contre les modèles économiques dominants ? - Nicole Questiaux, présidente de section honoraire au Conseil d’État, ancien membre du CCNE

Peut-il y avoir indépendance du projet scientifique vis-à-vis de l’économie ? - Philippe Kourilsky, professeur au Collège de France, membre de l’Académie des sciences

Réflexions sur la contrainte économique et les choix de santé - Philippe Rouvillois, président honoraire de l’Institut Pasteur, membre du CCNE, Sadek Béloucif, professeur de l’université Picardie-Jules Verne, chef de service anesthésie-réanimation au CHU d’Amiens, membre du CCNE

Discussion avec le public

Synthèse - Alain-Gérard Slama, professeur à l’Institut d’études politiques de Paris, éditorialiste, chroniqueur, écrivain, membre du CCNE

Intervention de clôture - Professeur Gérard Bréart, conseiller technique auprès du ministre de la Santé et des Solidarités

Mercredi 29 novembre 2006
Matinée
Avis sur l’accès aux origines, anonymat et secret de la filiation - Chantal Lebatard, administrateur de l’Union nationale des associations familiales, conseiller économique et social, membre du CCNE
Discussion avec le public

Avis sur le dépistage de la tuberculose et la vaccination par le BCG - Alain Grimfeld, chef de service de pédiatrie, pneumologie et allergologie à l’hôpital Trousseau (Paris), président du Comité de la prévention et de la précaution, président du conseil scientifique de l’AFSSAPS, membre du CCNE
Discussion avec le public

Avis sur les problèmes éthiques posés par l’informatisation de la prescription hospitalière et du dossier du patient - Pierre Le Coz, philosophe, président du Centre d’études et de recherches en éthique médicale de Marseille, membre du CCNE
Discussion avec le public

Les avis en cours - Didier Sicard, président du CCNE

Avis en cours sur le dépistage de la mucoviscidose - Jean-Antoine Lepesant, directeur de recherche au CNRS, directeur de l’Institut Jacques Monod, membre du CCNE Discussion avec le public

Mercredi 29 novembre 2006
Après-midi
Les cellules souches - Marie Lietz, Mathilde Schlupp, Zoé Ulmer, lycée Fustel de Coulanges, Strasbourg
Discussion avec le public

Elephant Man et la greffe de visage - Aurélie Camelin, Laura Donze, Stella Flocco, Sarah Poinsenot, lycée Grand Chênois, Montbéliard
Discussion avec le public

Réflexions sur la grippe aviaire - Hadjer Laifa, lycée Hugues Capet (Senlis) ; Elyesse Herizi, Moufid Bata, lycée Jules Uhry (Creil)
Discussion avec le public

Les nouvelles formes de parentalité - Eliz Yener, Magali Roth, Cécilia Loges, Bryan Welter, Marine Swab, Alice Gallant, lycée J -V Poncelet, Saint-Avold
Discussion avec le public

Les dépistages de la mucoviscidose - Kirsty Bromage, section britannique ; Anne Galland, section américaine ; Caroline Gropallo, section italienne ; Alizé Perrot, section britannique ; Amélie Vallino, section espagnole ; élèves de terminale S du lycée international de Saint-Germain- en-Laye
Discussion avec le public

Conclusion - Didier Sicard, président du CCNE