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Environnement

Grenelle de l'environnement - Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie »

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'écologie

Editeur :

  • Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Date de remise : Septembre 2007
90 pages

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Le présent rapport constitue le compte-rendu des débats du groupe 1 du Grenelle de l'environnement, composé de représentants des syndicats de salariés, des employeurs, des collectivités territoriales, des associations, des services de l'Etat et de personnes morales associées. Ces débats se sont tenus au cours de cinq réunions plénières et en ateliers thématiques (énergie, bâtiment et urbanisme, transport et déplacements), entre le 17 juillet 2007 et le 24 septembre 2007. Les propositions du groupe sont présentées en programmes thématiques décrits ci-après : mobiliser les territoires et clarifier les compétences ; moderniser le bâtiment et la ville ; ramener les émissions du transport à leur niveau de 1990 en 15 ans ; accélérer les programmes de maîtrise de la demande d'énergie ; réduire et "décarboner" la production d'énergie, renforcer la part des énergies renouvelables ; faire apparaître les coûts environnementaux de l'énergie et des émissions de gaz à effet de serre pour mieux guider les choix ; gouvernance, formation, sensibilisation et participation de la société civile ; profiter de la présidence française de l'Union Européenne pour impulser ou accélérer quelques grands programmes européens.



SYNTHESE ET PRINCIPALES MESURES

A) Vers une société sobre en énergie et en ressources

B) Ramener les émissions des transports à leur niveau de 1990 d’ici 2020.

C) Vers des villes et plus largement des territoires durables

D) Introduire des signaux économiques plus clairs pour tous les acteurs.

E) Décarboner et réduire la production d’énergie

 



RAPPORT
 

Introduction

1. Mobiliser les territoires et clarifier les compétences
1.1 Des plans climat-énergie territoriaux
1.2 Clarifier les compétences au plan local

2. Moderniser le bâtiment et la ville
2.1 Contexte et facteurs de succès d’un chantier énergétique ambitieux
2.2 Action 1 : Bâtiment basse consommation
2.3 Action 2 : Rénovation –12
2.4 Plans d’accompagnement des programmes précédents pour développer les
moyens et les outils de l’efficacité
2.4.1 Innover en matière de produits financiers
2.4.2 L’urgence de l’emploi et de la formation dans le secteur du bâtiment
2.4.3 Un processus d’assurance qualité d’ensemble pour des bâtiments sains et
efficaces
2.4.4 Un programme de R&D centré sur la réduction des coûts
2.5 Action 3 : Ville durable

3. Ramener les émissions du transport à leur niveau de 1990 en 15 ans
3.1 Programme n°1 : Programmation et gestion des infras tructures de transport
3.1.1 Programmation des infrastructures de transport : les schémas national et
régionaux de transport
3.1.2 L'évaluation des schémas d’infrastructures de transport
3.1.3 Le financement des infrastructures de transport
3.2 Programme n°2 : Transport de voyageurs
3.2.1 Proposer une palette d’offres alternatives à la voiture
3.2.2 Impliquer les entreprises
3.2.3 Déplacements inter-urbains
3.2.4 Rationaliser l'usage de l'automobile
3.3 Programme n°3 : Transport de marchandises
3.3.1 Transport routier de marchandises
3.3.2 Développer le fret non routier
3.3.3 Le fret ferroviaire
3.3.4 Desserte des ports par les modes non-routier
3.3.5 Le fret fluvial et maritime

4. Accélérer les programmes de maîtrise de la demande d'énergie
4.1 Prolonger et étendre les efforts déjà entrepris dans le secteur industriel
4.2 Tracer la voie de l'excellence pour le secteur agricole et forestier, de la pêche
4.3 Exploiter le gisement de réduction de la consommation d'énergie du secteur
résidentiel et tertiaire
4.4 S'assurer de la nécessaire exemplarité du secteur public


5. Réduire et "décarboner" la production d'énergie ; renforcer la part des énergies
renouvelables
5.1 Passer de 9 à 20 % d'ici 2020 la part des énergies renouvelables dans la
consommation d'énergie finale en France
5.1.1 Hydraulique
5.1.2 Eolien
5.1.3 Biomasse
5.1.4 Solaire
5.1.5 Géothermie
5.2 Ajuster le cadre économique et législatif de soutien aux énergies renouvelables
5.3 Adapter la place du nucléaire à l'évolution de la demande d'électricité et à la
montée en puissance des énergies renouvelables
5.4 Limiter la consommation d'énergies fossiles non indispensables, en particulier pour
la production d'électricité

6. Faire apparaître les coûts environnementaux de l’énergie et des émissions de gaz à effet de serre pour mieux guider les choix

7. Gouvernance, formation, sensibilisation et participation de la société civile

8. Profiter de la présidence française de l’Union Européenne pour impulser ou accélérer
quelques grands programmes européens

9. Valoriser les ressources naturelles des DOM pour permettre à ces territoires de devenir
une vitrine de l'excellence énergétique renouvelable

10. Donner une nouvelle impulsion à la recherche

11. Etablir un plan national d’adaptation au changement climatique

 


ANNEXES

A) Principales contributions et rapports reçus et exploités

B) Liste des membres du groupe