Les mutations de la société et les activités dominicales
BAILLY Jean-Paul
,
FRANCE. Conseil économique et social
Paris
;
Journaux officiels
(
Journal officiel de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social
)
La journée du dimanche est vécue différemment selon les aspirations et la situation de chacun. Phénomène jugé complexe à l'égard duquel les attentes sont aujourd'hui plus diversifiées, ambiguës et ambivalentes, voire contradictoires, le dimanche doit rester, selon le CES, un jour différent des autres, en tant que « marqueur historique, culturel et identitaire ». Pour autant, le Conseil considère le dimanche comme un véritable « jour de choix » où chacun est libre de s'organiser et maître de son emploi du temps (liberté d'être actif ou oisif, de travailler, de bénéficier d'une offre plus large, culturelle et de loisirs, évènementielle, mais aussi d'achats hors du commun...).
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décembre 2007
86
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INTRODUCTION
I - AU SEIN DE LA SEMAINE, LE DIMANCHE EST UN JOUR
DIFFÉRENT DES AUTRES
A - PORTÉE SYMBOLIQUE DU DIMANCHE DANS UN MONDE
EN MOUVEMENT
1. Quelques jalons historiques
2. Quelques illustrations de la société française en mouvement
B - QUI TRAVAILLE LE DIMANCHE ?
II - AMBIVALENCE ET DIVERSITÉ DES ATTENTES : DU
DIMANCHE VIRTUEL AU DIMANCHE VÉCU
A - AMBIVALENCE ET DIVERSITÉ DU DIMANCHE
1. Le dimanche et la notion de temps libre
2. Le dimanche et l’occupation du temps libre
B - AMBIVALENCE ET DIVERSITÉ SELON LA NATURE DU
TERRITOIRE
1. Les spécificités de la région Île-de-France
2. Le dimanche en Île-de-France
C - AMBIVALENCE ET DIVERSITÉ SELON LES SEGMENTS DE
POPULATION CONSIDÉRÉS
1. Diversité et ambivalences des attentes des jeunes
2. Diversité et ambivalences des attentes des seniors/services à la
personne
3. Diversité et ambivalences des attentes selon la situation
familiale (composition et moyens économiques des différentes
catégories de ménages)
D - DIVERSITÉ ET AMBIVALENCES DES ATTENTES SELON
LA SITUATION D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE
E - DIVERSITÉ ET AMBIVALENCES DES ATTENTES SELON
LE DEGRÉ DE MOBILITÉ
III - ORGANISATION DU DIMANCHE SUR LA BASE D’UN
VRAI CHOIX
A - COMMENT LES FRANÇAIS ORGANISENT-ILS
CONCRÈTEMENT LEUR RAPPORT À L’ÉCONOMIE DU
TEMPS LIBRE DU DIMANCHE ?
B - LE CAS « PLAN-DE-CAMPAGNE »
C - ÉQUILIBRES ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX IMPACTÉS
PAR CES ÉVOLUTIONS
D - QUELQUES EXEMPLES ÉTRANGERS
1. Situation de quelques pays européens au regard du travail du
dimanche
2. Le travail du dimanche dans quelques pays européens
3. Les pays d’Amérique du nord
IV - QUELQUES PISTES POUR ACCOMPAGNER LES ÉVOLUTIONS DE L’ACTIVITÉ DOMINICALE
A - REPRISE ET CONFIRMATION DE L’AVIS
CONSOMMATION, COMMERCE ET MUTATIONS DE LA
SOCIÉTÉ
1. Rappel des propositions de l’avis Consommation, commerce et
mutations de la société concernant l’ouverture du dimanche
2. Réflexion complémentaire
B - COMMENT « FAIRE SOCIÉTÉ ENSEMBLE »
C - COMMENT FAVORISER LES CHOIX DANS LE CADRE
D’UNE GOUVERNANCE PLUS ACTIVE ?
1. Élargir la consultation dans le cadre d’une concertation
territoriale en vue d’aboutir à un avis d’opportunité
2. Respecter le choix du salarié
3. Prendre en compte l’intérêt manifeste du consommateur
4. Conforter la sécurité juridique
5. Pour mieux tenir compte des spécificités locales : appliquer le
principe de subsidiarité afin de retenir le niveau le plus pertinent
de l’action publique
CONCLUSION
LISTE DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
LISTE DES ILLUSTRATIONS
ANNEXES
Annexe 1 : Résultat du vote de l’étude en commission
Annexe 2 : Personnalités rencontrées individuellement par le rapporteur et le
président de la commission
Annexe 3 : Interventions des orateurs lors de la présentation en assemblée
plénière le 19 décembre 2007