LETTRE DE MISSION
SYNTHÈSE DU RAPPORT
CHAPITRE PREMIER - UN DOMAINE COMPLEXE.
REMARQUE PRÉLIMINAIRE : CONVENTIONS DE MESURE ET COÛTS DE L’ÉNERGIE.
1. STATISTIQUES, HISTORIQUE, COMPLEXITÉ.
1.1. Données et évaluations.
1.2. Priorité de l’industrie et de la production d’énergie sur le bâtiment.
1.3. Une demande dispersée et hétérogène.
1.4. Difficultés de l’information.
1.5. À la recherche d’une solution universelle pour le chauffage ?
2. LES OBJECTIFS ; POSITIONS ADOPTÉES DANS LE RAPPORT.
2.1. Comprendre l’objectif « diviser par 4 les émissions-de CO2 » ?
2.2 Les bilans « coût efficacité » économique.
2.3. Le coût d’évitement des émissions de carbone fossile : « positif » ou négatif » ?
2.4. La « rentabilité différentielle ».
2.5. Existence d’actions à coût très élevé dans le domaine des bâtiments.
2.6. Les « actions à coût négatif ».
3. LES AUTRES CRITÈRES.
3.1. Le critère d’indépendance énergétique et L’interdépendance énergétique européenne
3.2. Les effets positifs sur l’emploi : réalités et perceptions.
3.3. Le problème de l’équité.
3.4. Les autres externalités.
4. LES UNITÉS DE MESURES.
CHAPITRE 2 - L’ÉNERGIE DANS LES LOGEMENTS EXISTANTS.
1. LE LEURRE DES « CONSOMMATIONS MOYENNES ».
2. LE PARC DE LOGEMENTS EXISTANTS.
2.1. Typologie des logements.
2.2. Comment se font les travaux dans les logements existants ? Réhabilitation, rénovation ou rénovation
diffuse ?
3. CONNAÎTRE LES TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS EXISTANTS.
3.1. Les utilisateurs des logements existants.
3.2. Les travaux ayant un effet sur la maîtrise de l’énergie.
4. LES ÉNERGIES UTILISÉES DANS LE LOGEMENT.
5. LA MAÎTRISE D’OUVRAGE DANS LES LOGEMENTS EXISTANTS.
6. VERS UN NOUVEAU SYSTÈME DE CONNAISSANCE ?
CHAPITRE 3 - LES LOGEMENTS NEUFS.
1. LA « PRODUCTION » DE LOGEMENTS NEUFS.
1.1. « Demande de logement » et « activité immobilière ».
1.2. Le marché actuel de la construction neuve.
2. LE CHOIX DE L’ÉNERGIE.
3. LES CONSOMMATIONS D’ÉNERGIE DES LOGEMENTS NEUFS.
3.1 Les labels.
4. CONCLUSION : JUSQUE OÙ ALLER DANS L’ISOLATION ?
CHAPITRE 4 - ÉVOLUTION PASSÉE ET PROSPECTIVE DU CHAUFFAGE DES LOGEMENTS.
1. ÉVOLUTION DE 1975 À 2040.
2. DEUX SCÉNARIOS JUSQU’EN 2080.
3. LA PROSPECTIVE DU CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE : UNE SOLUTION NATURELLE AUX ÉMISSIONS DE CO2 ?
4. LA PROSPECTIVE DE L’EAU CHAUDE SANITAIRE.
CHAPITRE 5 - UNE PROFESSION TRÈS ÉMIETTÉE.
1. LES ENTREPRISES DU BÂTIMENT.
2. LES « TRAVAUX POUR COMPTE PROPRE » ET « LE TRAVAIL AU NOIR ».
3. ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ET « MÉTIERS ».
4. DES OFFRES GLOBALES DE TRAVAUX DE MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE ?
4.1. offre nouvelle ou aménagement de l’offre existante ?
4.2. Une demande actuelle réduite.
5. CONCLUSION : LE MAÎTRE D’OUVRAGE APPARAÎT DÉSARMÉ.
CHAPITRE 6 - LES TECHNIQUES POUR LES BÂTIMENTS EXISTANTS.
1. LES « ACTIONS À COÛT NÉGATIF » DANS LES BÂTIMENTS EXISTANTS.
2. LE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE À EFFET JOULE.
3. LES CHAUDIÈRES.
4. LES POMPES DES CIRCUITS DE CHAUFFAGE, DITES « CIRCULATEURS ».
5. LES HUISSERIES ET VITRAGES.
5.1. Les huisseries.
5.2. Les vitrages.
6. L’ISOLATION DES PAROIS OPAQUES.
6.1. Les divers types d’isolation.
6.2. Les produits minces réfléchissants et l’information des acheteurs.
7. LA VENTILATION.
8. L’ARRÊTÉ DU 3 MAI 2007 ET SON APPLICATION.
8.1. Le décret du 19 mars 2007 et l’arrêté d’application du 3 mai 2007.
8.2. Les questions en suspens.
CHAPITRE 7 - EAU CHAUDE SANITAIRE, CHAUFFE-EAU SOLAIRES, POMPES À CHALEUR
1. LA CONSOMMATION D’EAU CHAUDE SANITAIRE.
1.1. La préparation d’ECS : consommations d’énergie et coûts.
1.2. Gains de consommation d’ECS et gains d’énergie liés.
1.3. Les réseaux de chaleur et la fourniture d’ECS.
2. LES COÛTS ACTUELS ET LES CHOIX DANS LE NEUF ET L’EXISTANT.
3. LES CHAUFFE-EAU SOLAIRES ET LE COÛT DU CO2 ÉVITÉ.
3.1. Les chauffe-eau solaires « à plat ».
3.2. Les chauffe-eau solaires pour zone tempérée ou froide.
4. LES POMPES À CHALEUR.
4.1. Diversité des techniques et des coûts.
4.2. Les scénarios d’utilisation des PAC.
CHAPITRE 8 - L’ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUE DANS L’HABITAT ET LES BÂTIMENTS TERTIAIRES.
1. LES CONSOMMATIONS DANS L’HABITAT ET LES BÂTIMENTS TERTIAIRES.
2. L’ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUE DANS L’HABITAT.
3. LES TENDANCES ACTUELLES.
3.1. L’éclairage.
3.2. Le gros électroménager.
3.3. Le froid.
3.4. Les « produits bruns », audiovisuel et informatique.
3.5. Les veilles en général.
3.6. Les Ventilations mécaniques contrôlées (VMC).
4. LES BÂTIMENTS TERTIAIRES.
5. CONCLUSION : UNE RÉGLEMENTATION INDISPENSABLE.
CHAPITRE 9 - LES ÉNERGIES DE SUBSTITUTION DANS LE CHAUFFAGE.
1. UN SECTEUR TRÈS IMPORTANT MAIS PEU DYNAMIQUE.
2. LE CHAUFFAGE AU BOIS DES MAISONS INDIVIDUELLES ET AUTRES BÂTIMENTS.
3. LE CHAUFFAGE URBAIN.
3.1. Un développement initial non lié aux énergies renouvelables.
3.2. Les problématiques du chauffage urbain.
4. LES ÉNERGIES NON CONVENTIONNELLES.
CHAPITRE 10 - LES BÂTIMENTS TERTIAIRES.
1. DIVERSITÉ DES CATÉGORIES DE BÂTIMENTS TERTIAIRES.
2. LES CONSOMMATIONS D’ÉNERGIE DES BÂTIMENTS TERTIAIRES.
2.1. La répartition des consommations.
2.2. L’efficacité énergétique dans les secteurs du tertiaire.
3. LA CONSTRUCTION NEUVE.
4. LES TECHNIQUES D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE.
4.1. L’intermittence.
4.2. Les rénovations diffuses ou concertées.
5. LES BÂTIMENTS TERTIAIRES PUBLICS.
5.1. La « non séparation » du fonctionnement et de l’investissement.
5.1.1. le Décret du 4 juin 1976 sur l’exploitation de chauffage.
5.2. L’État modèle ?
BIBLIOGRAPHIE
GLOSSAIRE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS
LISTE DES PERSONNES CONSULTÉES
TABLE DES TABLEAUX
TABLE DES FIGURES
TABLE DES MATIÈRES