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Environnement

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°9 « Urbanisme »

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Editeur :

  • Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Date de remise : Avril 2008
199 pages

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Pour faire suite au discours du Président de la République du 25 octobre 2007 et aux conclusions des tables rondes du Grenelle de l'environnement du 24, 25 et 26 octobre 2007, trente-trois chantiers opérationnels ont été lancés courant décembre, au nombre desquels de nombreux comités opérationnels, des groupes d'étude ou groupes ad hoc et des missions parlementaires. Le présent document récapitule les propositions d'action du Comité opérationnel n°9 sur le thème de l'urbanisme.