Synthèse
Un creusement du déficit tendanciel en 2009 avant mesures de la LFSS
Thème 1 Cadrage général
Environnement économique
Thème 2 Les recettes des régimes de base et des fonds
Vue d’ensemble des recettes
Les mécanismes d’équilibrage des régimes de base
Thème 3 Les cotisations et impôts affectés aux régimes de base et aux fonds
Les cotisations
La CSG
Les recettes fiscales affectées en compensation des exonérations et autres ITAF
La contribution sociale de solidarité des sociétés (CSSS)
Thème 4 Les contributions publiques
Les prises en charge de cotisations par l’Etat
Les prises en charge de prestations par l’Etat
Les subventions d’équilibre
Thème 5 Les transferts
Vue d’ensemble sur les transferts Les compensations entre régimes de base
Thème 6 Analyse et éclairages recettes
Les prélèvements sur les revenus d’activité du régime général
Les dispositifs d’exonérations en faveur de l’emploi
Les taxes sur le Tabac et l’alcool
Les prélèvements sur les revenus de patrimoine et de placement
Evolution de la part des entreprises dans le financement du régime general
Thème 7 Les relations de trésorerie Etat – sécurité sociale
Créances des régimes de sécurité sociale sur l’Etat
Thème 8 Les prestations maladie et AT
L’ONDAM 2007
L’ONDAM 2008
L’ONDAM 2009
La consommation de soins de ville du régime général
Les prestations maladie et AT-MP hors ONDAM du régime général
Thème 9 Eclairages maladie
La biologie médicale
Etat des lieux des Depassements d’Honoraires des medecins
Modes de rémuneration des medecins generalistes : élémenents de comparaison
internationale
La rétrocession hospitalière
Panorama de l’accès aux complémentaires santé et du recours aux soins
Les fonds médicaux et hospitaliers
Thème 10 Eclairages AT-MP
La sous-déclaration des AT-MP
Thème 11 Les prestations vieillesse
Contexte démographique
Les prestations de retraite des régimes de base
Thème 12 Eclairages retraite
Les majorations de pension pour enfants
Point sur les règles d’indexation des pensions
Thème 13 Les prestations famille
Contexte démographique et juridique des prestations familiales
Les prestations familiales
Thème 14 Les organismes concourant au financement du régime général
Le FSV
Le FRR
La CNSA
CADES
Thème 15 Les comptes du régime général
CNAM – maladie
Le passage des dépenses du champ de l’ONDAM aux prestations maladie-maternité de la
CNAM
CNAM – AT-MP
CNAV
CNAF
La gestion administrative du régime général, l'action sociale et la prévention
Thème 16 la trésorerie du régime général
Du résultat comptable à la variation de trésorerie
Le financement des besoins de trésorerie de l’ACOSS
Thème 17 Les comptes des régimes de base autres que le régime général
Vue d’ensemble des régimes de base
Régime des salariés agricoles
Régime des exploitants agricoles
Fonds commun des accidents du travail agricole (FCATA)
Les fonctionnaires civils et militaires de l'Etat
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
Allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales
Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Caisse nationale des Industries électriques et gazières (CNIEG)
SNCF
RATP
Etablissement national des invalides de la marine
Fonds spécial d'assurance vieillesse des chemins de fer
Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Caisse d’assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes (CAVIMAC)
Banque de France
Autres régimes spéciaux
RSI – branche maladie (ex-CANAM)
RSI – retraites de base des commerçants (ORGANIC base)
RSI – retraites de base des artisans (CANCAVA base)
CNAVPL base
CNBF BASE
Fonds commun des accidents du travail (FCAT)
Service de l'allocation spéciale aux personnes agées
Thème 18 Régimes de retraite complémentaire
ARRCO
AGIRC
IRCANTEC
Caisse de retraite du personnel navigant de l'aviation civile
RSI – retraites des commerçants (ORGANIC complémentaire)
RSI – retraites des artisans (CANCAVA complémentaire)
CNAVPL complémentaire
CNBF COMPLEMENTAIRE6
La retraite complémentaire obligatoire des non-salariés agricoles
Le régime additionnel des fonctionnaires de l’Etat
Thème 19 Eléments de bilan - régime général
Les bilans
Bilan CNAM maladie
Bilan CNAM AT-MP
Bilan CNAV
Bilan CNAF
Thème 20 Approche institutionnelle
La mosaïque des régimes
Les COG
Glossaire
Annexes
