TOME I - RAPPORT

INTRODUCTION

PARTIE 1 – L’ATTRIBUTION DES MOYENS AUX ETABLISSEMENTS PSYCHIATRIQUES N’OBEIT A AUCUNE REGLE COHERENTE

11 – LA TARIFICATION À L’ACTIVITÉ NE S’APPLIQUE PAS À LA PSYCHIATRIE, QUI SE VOIT FIXER DES MOYENS SANS RÉELLE MÉTHODE
111 – La méconnaissance de l’activité ne permet pas de prévoir des recettes
112 – Les systèmes de régulation antérieurs ont échoué à harmoniser les ressources entre établissements
1121 - L’harmonisation des moyens entre établissements n’a pas abouti
1122 - La détermination des effectifs selon le mode ancien ne fonctionne plus

12 - LES DONNÉES SUR L’ACTIVITÉ RECUEILLIES DANS CERTAINS ÉTABLISSEMENTS NE PERMETTENT PAS DE SERVIR DE BASE À UNE TARIFICATION
121 - Même effectué de manière très précise, le suivi actuel des activités ne permet pas d’estimer les moyens en personnels nécessaires
122 - Ces données disparates ne peuvent pas servir de base à une tarification
123 - Le suivi des activités n’est pas adapté à l’extra hospitalier
124 – La détermination des moyens nécessaires n’est pas articulée avec le projet d’établissement

13 - CONCLUSION : IL EST DIFFICILE D’APPRÉCIER LA BONNE ALLOCATION DE MOYENS EN PSYCHIATRIE

PARTIE 2 - UNE FONCTION GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AU FIL DE L’EAU

21 - LA FONCTION DE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES N’EST PAS BIEN IDENTIFIÉE
211 - Au niveau de la direction, pas de personne responsable pleinement des ressources humaines
2111 – C’est le directeur général qui est responsable des grandes décisions en matière de gestion des ressources humaines
2112 – La DRH est souvent exercée sans articulation avec la DSI (direction du service infirmier)
2113 - Au CHS de Thuir, la collaboration entre la DRH et la DSI paraît exemplaire
2114 – La DRH n’a pas de prise sur les médecins
212 - La fonction DRH est comprise de manière restrictive

22 - LA GOUVERNANCE DANS LES ÉTABLISSEMENTS PSYCHIATRIQUES N’EST PAS CLAIREMENT ORGANISÉE
221 - Le fonctionnement de l’établissement psychiatrique recquiert un mode de gouvernance spécifique
2211 – Des spécificités qui n’ont pas été prises en compte dans la nouvelle gouvernance
2212 – Une mise en œuvre qui reste souvent formelle
2213 – La mise en place d’une nouvelle gouvernance suppose d’autres approches
222 – Fractionnement voire absence de pilotage du travail collectif
223 – Une absence de cadre sécurisant

23 - LA FONCTION MANAGERIALE N’EST PAS TOUJOURS BIEN EXERCÉE
231 – Il n’y a ni lieu ni fonction de management pour l’établissement
2311 – Un manque de vision globale et interprofessionnelle
2312 - Une communication interne insuffisante
232 – L’importance d’un binome chef de service/cadre supérieur de santé
2321 – L’importance du cadre supérieur de santé n’est pas toujours reconnue
2322 - La collaboration entre le chef de service et le cadre supérieur peut être un facteur de grande qualité
2323 - Le temps consacré au management et à l’animation des équipes n’est pas du temps perdu
2324– Indépendance et travail collectif
233 - La place très faible des usagers et de leurs familles

PARTIE 3 - DES RESSOURCES HUMAINES UTILISEES SANS CADRE D’ANALYSE ET DE CONNAISSANCE

31 – LE MANQUE DE MOYENS SEMBLE DÛ AUTANT À UN DÉFAUT QUALITATIF QUE QUANTITATIF
311 – Une augmentation apparente des moyens
3111 – Une augmentation limitée
3112 – Une réduction qui pourrait s’avérer coûteuse
312 - L’augmentation des moyens ne s’est pas traduite par une plus grande intensité soignante
3121 - Le temps de travail “perdu” par l’instauration de l’ARTT et de diverses autres réglementations n’a pas été compensé par l’augmentation des effectifs
3122 - Des heures supplémentaires mal distribuées, des plannings mal gérés
3123 – Le temps médical disponible auprès des patients est largement inférieur aujourd’hui à ce qu’il était avant les réformes de 2003
313 - La situation de certains secteurs est critique
314 – Des réformes mal menées
3141 - Les différentes réformes du statut des personnels, notamment celles liées au temps de garde et à la RTT ont été faites sans réflexion d’ensemble sur l’efficience des organisations de travail
3142 - Dans certains cas, l’institution du compte épargne temps représente une “bombe à retardement”

32 – LES MÉTIERS ONT PEU ÉVOLUÉ, ALORS QUE LES COMPÉTENCES NÉCESSAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL LE REQUÉRAIENT
321 – Pas de consensus sur la participation des différentes professions à l’activité d’un service de psychiatrie
322 - La nostalgie du cadre s’estompe
323 – Une analyse des activités réalisées montre la diversité de l’allocation des temps, à l’intérieur d’une même profession
324 - Un manque de réflexion sur l’évolution des métiers
3241 - Agents des services hospitaliers et aide-soignants : un mépris injustifié
3242 - Psychologues : une intégration dans les équipes difficile
3243 - Assistantes sociales : une approche bureaucratique de leur fonction
3244 - De “nouveaux métiers” peuvent être utiles

33 – UNE GESTION DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES ENCORE BALBUTIANTE
331 - Pas de suivi ni d’anticipation des évolutions démographiques
332 – Quelle GPEC pour la psychiatrie ?

PARTIE 4 – APPRECIATION GENERALE, PROPOSITIONS

41 - NI DÉSERT, NI CHAOS, LA GRH EN PSYCHIATRIE NE SOUFFRE PAS DE DYSFONCTIONNEMENTS SPÉCIFIQUES
411 - Un laxisme constaté dans certains endroits doit être corrigé avant l’octroi de tout moyen supplémentaire par l’ARH
412 - Donner un sens aux moyens demandés et octroyés

42 - LES SPÉCIFICITÉS DU SOIN PSYCHIATRIQUE DOIVENT ÊTRE PRISES EN COMPTE
421 – Adapter l’appareil de soins n’est pas stigmatiser les malades mentaux
422 - Favoriser le dialogue professionnel – Construire des projets d’établissements en partant de l’analyse de l’existant
423 - Avoir des établissements de taille raisonnable

43 - REVOIR LES STATUTS DES DIFFÉRENTS PERSONNELS
431 - Répondre aux problèmes urgents de pénuries de soignants
4311 - Si le manque de psychiatres n’est pour l’instant pas catastrophique, des mesures préventives doivent être prises
4312 - La réforme du mode d’acquisition du titre de psychiatre doit être envisagée
4313 - Les psychologues peuvent ils remplacer les psychiatres et à quel prix ?
432 - Compléter les équipes d’infirmiers par d’autres professionnels
4321 - Des compétences spécifiques : l’entretien infirmier et les transmissions
4322 - Infirmiers et travailleurs sociaux : une coupure parfois artificielle
433 - Réfléchir à la question des professions en psychiatrie de manière globale

44 - CONSTRUIRE UN INSTRUMENT ROBUSTE POUR ÉVALUER LES MOYENS NÉCESSAIRES AUX ÉTABLISSEMENTS PSYCHIATRIQUES

45 - COMMENT METTRE EN ŒUVRE


TOME II - ANNEXES

ANNEXE 1 : La vie au travail : cas types
- Aide-soignante (hospitalisation)
- Infirmier (CMP-CATTP)
- Infirmier (HDJ)
- Infirmière (CAC)
- Infirmier (hospitalisation)
- Psychologue
- Auxiliaire de vie (HDJ-CMP)
- Kinésithérapeute
ANNEXE 2 : Calcul du temps médical (exemple du CHS de Ville-Evrard)
ANNEXE 3 : L’utilisation du temps de présence des médecins du CHS d’Evreux (tous secteurs adultes)
ANNEXE 4 : L’utilisation du temps de présence des médecins du CHS de Ville-Evrard (secteur n°13)
ANNEXE 5 : L’utilisation du temps de présence des infirmiers du CHS d’Evreux (toutes équipes intra et
extra)
ANNEXE 6 : L’utilisation du temps de présence des infirmiers du CHS de Ville-Evrard (secteur n°13 –
unités d’hospitalisation et structures ambulatoires)
ANNEXE 7 : L’utilisation du temps de présence des infirmiers de l’Institut Marcel Rivière (secteur
n°78G15 – Toutes équipes intra et extra – unités d’hospitalisation – structures ambulatoires)
ANNEXE 8 : Les réunions au CHS
ANNEXE 9 : L’entretien infirmier
ANNEXE 10 : Le difficile positionnement des psychologues
ANNEXE 11 : Définition


TOME III - COMPLEMENT AU RAPPORT : ENQUETE SUR L’UTILISATION DU TEMPS UN JOUR DONNE DANS TROIS C.H.S. (Personnels médicaux et personnels soignants)

PREAMBULE

1- LES CONDITIONS DE L’ENQUETE
11 - LES OBJECTIFS DE L’ENQUETE
12 - LES ETABLISSEMENTS
13 - LA METHODOLOGIE DE RECUEIL DES DONNEES
131 – La fiche de relevé de tâches
132 - Le choix du jour de l’enquête
14 - L’EXPLOITATION DES DONNEES
141 - Le nombre de réponses enregistées
1411 – Pour les médecins
1412 – Pour les infirmiers et cadres de santé
1413 – Pour les aides-soignants
1414 – Pour les agents des services hospitaliers
1415 – Pour les autres catégories de professionnels
142 - La méthodologie
1421 – Les différents « temps »
1422 – Les particularités
15 – LES ENTRETIENS

2 – LES MEDECINS
21 – LES RESULTATS QUANTITATIFS
22 – COMMENTAIRES SUR LES RESULTATS QUANTITATIFS
221 – Sur le nombre de réponses exploitées
222 – Sur la répartition des temps de présence des médecins
23 - LE DETAIL DES ACTIVITES SOUS L’ANGLE QUALITATIF
231 – Analyse par établissement
232 – Analyse par type d’activité
233 – Considérations générales
2331 – Le rôle du chef de service
2332 – Le travail en équipe
2333 – L’exercice managérial
24 – LES ENTRETIENS

3 – LES INFIRMIERS
31 – LES RESULTATS QUANTITATIFS
311 – L’ensemble des personnels infirmiers
312 – Les IDE des équipes du matin (ou de jour) des services d’hospitalisation
313 – Les IDE des équipes de l’après-midi des unités d’hospitalisation
314 – Les I.D.E des équipes de nuit des unités d’hospitalisation
315 – Les IDE des services et structures ambulatoires ou extra hospitaliers
32– LES ASPECTS QUALITIATIFS
321 – Les I.D.E travaillent pour qui ?
322 – Les I.D.E travaillent avec qui ?
3221 – Résultats d’ensemble
3222 – Les équipes de jours
3223 – Les équipes d’après midi
3224 – Les équipes de nuit
323 - Le cas particulier des cadres de santé
3231 – La répartition des temps de présence des cadres de santé
3232 - Analyse
33 – LES ENTRETIENS

4 – LES AIDES SOIGNANTS
41 – LES RESULTATS QUANTITATIFS
411 – L’ensemble des aides soignants des équipes intra et extra hospitalières
412 – Les aides soignants des équipes de jour des unités d’hospitalisation
413 – Les aides soignants des équipes de l’après-midi des unités d’hospitalisation
42 – LES ENTRETIENS

5 – LES AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS

6 – LES PSYCHOLOGUES
61 – LA PROFESSION DE PSYCHOLOGUE
611 – Le champ de l’enquête
612 – La répartition du temps de travail des psychologues
613 – Le temp de “présence directe”des psychologues auprès des malades
614 - Les pratiques des psychologues
62 – LES ENTRETIENS

7 – LES ASSISTANTES SOCIALES
71 – LA PROFESSION D’ASSISTANTE SOCIALE
72 – LES ENTRETIENS

8 – LES AUTRES PROFESSIONNELS SPECIALISES
81 – QUE FONT LES AUTRES PROFESSIONNELS SPECIALISES ?
82 - LES PSYCHOMOTRICIENS
83 - BIBLIOTHECAIRE, SOCIO-THERAPEUTE
84 - ERGOTHERAPEUTES
85 - KINESITHERAPEUTES
86 – SECRETAIRE MEDICALE
77 - EDUCATEURS SPECIALISES

CONCLUSION
1 – ENSEIGNEMENTS METHODOLOGIQUES
2 – REMARQUES GENERALES

ANNEXES