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Enseignement

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Date de remise : Avril 2009
119 pages

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Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Depuis fin 2007 ses attributions ont été élargies à l'accessibilité aux personnes handicapées. L'Observatoire présente ici son 13ème rapport.



Introduction

Poursuivre les avancées avec persévérance et continuité

  
Les dossiers 2008
 

Les risques majeurs
- les événements “risques majeurs” 2008
- l’enquête PPMS 2008 dans les écoles
- les nouveaux guides de l’Observatoire
Rencontres internationales

 
Les auditions
 

Le guide de maintenance et d’assistance à l’exploitation
des bâtiments “Batigam”
L’organisation et les missions des services universitaires
et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion
de la santé
La prise en compte de l’accessibilité dans la réglementation
incendie
La mise en place de l’accessibilité dans les établissements
d’enseignement supérieur

 
Les outils d’observations
 

La base de données ESOPE : tableaux 2007-2008
La base d’observation des accidents BAOBAC : tableaux 2007-2008
Les accidents mortels

 
Le rapport d’activité
 

L’activité des instances
Les activités extérieures de l’Observatoire

 

Les annexes

Questions écrites des parlementaires relatives aux travaux
de l’Observatoire

Le rappel des propositions 2007

Les textes constitutifs de l’Observatoire

Les membres de l’Observatoire

Les membres des commissions

La table des sigles