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SUTOUR Simon
,
FRANCE. Sénat
Paris
;
Sénat
(
Les Rapports du Sénat
, n°
432
)
Ce rapport présente le bilan des budgets du Sénat, du jardin du Luxembourg, du Musée du Luxembourg, le compte de résultat, les comptabilités annexes, les comptes des représentants au Parlement européen ainsi que ceux de la société de programme "Public Sénat" pour l'année 2008.
> Consultez le rapport directement sur son site d'origine
INTRODUCTION
I– Le budget institutionnel du Sénat
A - La section d’investissement
B - La section de fonctionnement
II – Le budget du Jardin du Luxembourg
A - La section d’investissement
B - La section de fonctionnement
III – Le budget du Musée du Luxembourg
A - La section d’investissement
B - La section de fonctionnement
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE : CONCLUSIONS DE L’EXAMEN DES COMPTES AGRÉGÉS DU SÉNAT PAR LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE L’ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES
1 - Lettre de transmission du rapport d’audit des comptes annuels du Sénat de M. Joseph ZORGNIOTTI, Président du Conseil supérieur de l’Ordre des experts-comptables à M. Adrien GOUTEYRON, Président de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes
2 - Rapport d’audit et états financiers du Sénat au 31.12.2008
