SYNTHESE
LES DEPISTAGES
L’ORGANISATION DES SOINS
EVALUATION DES MESURES DU PLAN CANCER 2003-2007 RELATIVES AU
DEPISTAGE ET A L’ORGANISATION DES SOINS
INTRODUCTION ET METHODOLOGIE
LES DEPISTAGES
1. UNE MISE EN ŒUVRE PROGRESSIVE DES PROGRAMMES DE DEPISTAGE
1.1. Le dépistage du cancer du sein : une généralisation effective du dispositif qui n’a pas
permis d’atteindre l’objectif fixé ni fait disparaître les inégalités de recours
1.1.1. Des disparités existent dans le recours au dépistage organisé
1.1.2. Le rôle du médecin traitant dans le dépistage du cancer du sein est ambigu
1.1.3. Le dépistage doit pouvoir tenir compte des évolutions technologiques et des
données probantes sur les pratiques
1.2. Le dépistage colorectal : une généralisation récente et un rôle accru pour les médecins
traitants
1.3. Le dépistage du cancer du col de l‘utérus : une stratégie qui tarde à se mettre en place au
plan national
1.4. La détection précoce du mélanome : des initiatives locales peu harmonisées, une
complémentarité des interventions à promouvoir
1.5. Oncogénétique : Une montée en charge réussie mais insuffisamment bien répartie
2. L’ORGANISATION DES DEPISTAGES : UNE NECESSAIRE CLARIFICATION DES ROLES
2.1. Des structures de gestion fragiles à l’organisation très disparate
2.2. Le financement des structures est à stabiliser
2.3. Des collectivités territoriales en soutien au programme de dépistage selon des formes et
une volonté très variables
2.4. Le rôle et les missions de l’assurance maladie sont à éclaircir
2.5. Les dispositifs actuels donnent au médecin traitant une place variable selon les types de
dépistage
3. LE PILOTAGE DE LA STRATEGIE NATIONALE DE DEPISTAGE : UN ELEMENT DETERMINANT DE
LA POLITIQUE
3.1. Un pilotage national éphémère
3.2. Le pilotage régional : à la recherche d’une mutualisation des moyens et d’une
harmonisation entre les acteurs
3.3. Des indicateurs pour le pilotage national et le suivi en proximité qui peuvent être
optimisés
4. DES PISTES D’AMELIORATION
4.1. Le pilotage national et régional doit être renforcé
4.1.1. Un suivi particulier de chaque type de dépistage ou de diagnostics précoce est
nécessaire afin d’adapter la stratégie aux connaissances
4.1.2. Le suivi régional doit être renforcé en prévision de la création des agences
régionales de santé (ARS)
4.1.3. Des indicateurs opérationnels doivent être élaborés
4.2. L’organisation des dépistages doit être stabilisée
4.2.1. Les structures de gestion doivent être consolidées et des mutualisations sont
nécessaires
4.2.2. Le rôle du médecin traitant doit être renforcé pour l’ensemble des dépistages
4.3. Un effort spécifique de communication est nécessaire
4.4. La question des inégalités doit être systématiquement étudiée
4.5. La problématique des dépistages dans les départements d’outre-mer doit faire l’objet de
dispositions spécifiques
L’ORGANISATION DES SOINS
1. LES NOUVEAUX MODES D’ORGANISATION INDUITS PAR LE PLAN CANCER
1.1. Un effet bénéfique reconnu par tous
1.2. Un défaut d’accompagnement et un manque de temps
1.3. Des disparités territoriales et des lignes de partage souvent introuvables entre ces
différentes structures
1.3.1. Les réseaux régionaux de cancérologie (RRC) : les structures les plus abouties
1.3.2. Les centres de coordination en cancérologie (3C) : une configuration et un
positionnement très aléatoires
1.3.3. Les pôles régionaux de cancérologie (PRC) : des structures récentes aux missions
délimitées mais qui manifestent une volonté d’élargissement de leurs champs d’activité
1.4. De nécessaires ajustements à prévoir
1.4.1. Un meilleur accompagnement des évolutions organisationnelles et culturelles des
professionnels concernés
1.4.2. Une optimisation du système de gouvernance : deux niveaux de missions à retenir
1.4.3. Une dévolution précise de la mission d’assurer la continuité des soins sur un
territoire
1.4.4. Une prise en compte du temps d’appropriation des mesures par le terrain et
d’acculturation des acteurs
1.4.5. Une prise en compte du coût de la qualité
2. LES MESURES DIRECTEMENT LIEES A LA PRISE EN CHARGE DU PATIENT : REUNION DE
CONCERTATION PLURIDISCIPLINAIRE, PROGRAMME PERSONNALISE DE SOINS, DISPOSITIF
D’ANNONCE, SOINS DE SUPPORT
2.1. La réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) constitue une avancée majeure pour
l’amélioration des pratiques médicales
2.1.1. L’objectif de généralisation de la RCP peut être considéré comme atteint
2.1.2. La RCP est unanimement appréciée par le corps médical
2.2. Mais la mise en œuvre de la RCP rencontre des problèmes de respect des critères qualité et de logistique
2.2.1. Rappel des critères de qualité, fondement du dispositif RCP
2.2.2. Si la progression vers l’objectif d’exhaustivité est certaine, évaluer son taux exact
de réalisation n’est pas encore possible
2.2.3. Des obstacles jalonnent la mise en œuvre des critères de qualité des RCP
2.2.4. L’évaluation est encore peu développée
2.2.5. La RCP est une pratique « chronophage »
2.2.6. La RCP se pratique dans un contexte marqué par les problèmes logistiques
2.3. Le dispositif d’annonce et le programme personnalisé de soins (PPS), outils essentiels du
parcours individualisé du patient, se mettent en place de façon dispersée et à des rythmes
variables
2.3.1. Une philosophie commune pour deux « dispositifs » à la fois différenciés et liés
2.3.2. Une mise en œuvre hétérogène, souvent éclatée, qui commence seulement à s’installer
2.4. Les soins de support, point faible du dispositif de soins
2.4.1. Les soins de support, une organisation coordonnée des compétences conjointes aux
soins spécifiques oncologiques
2.4.2. Un point faible dans l’organisation des soins
2.5. Trois préconisations pour le prochain plan cancer
2.5.1. Approfondir et consolider les mesures autour du patient
2.5.2. Investir sur la logistique : informatique, organisation, coordination, mutualisation
2.5.3. Evaluer pour améliorer
3. LE LIEN ENTRE L’HOPITAL ET LE DOMICILE
3.1. Le grand échec du plan cancer : l’articulation ville hôpital
3.2. Des mesures du plan cancer non suivies d’effet
3.2.1. La place du médecin généraliste n’est toujours pas trouvée
3.2.2. Les réseaux territoriaux de soins en cancérologie ; une occasion manquée de prise
en charge harmonisée entre la ville et l’hôpital des patients atteints de cancer, malgré des
expériences prometteuses
3.3. L’hôpital de jour : un engorgement chronique des places existantes
3.3.1. La croissance de la demande ne permet pas de maintenir des conditions de qualité des soins et de sécurité suffisants
3.3.2. L’hôpital de jour n’a pas de place spécifique dans le réseau ville/ hôpital
3.3.3. Un point de rencontre privilégié pour les soins de support et les échanges avec
d’autres patients
3.4. L’hospitalisation à domicile, les SSIAD et la chimiothérapie à domicile
3.4.1. Le recours à l’hospitalisation à domicile (HAD) doit être développé mais encadré
3.4.2. D’autres composantes de l’offre de proximité peuvent être mises à contribution,
telles que les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD)
3.4.3. L’évolution de la chimiothérapie à domicile est liée à l’organisation d’un mode
coordonné de prise en charge
3.4.4. Des préconisations pour favoriser le lien entre la ville et l’hôpital
3.4.5. Une préconisation centrale : le développement et la formalisation nécessaire des
interfaces
3.4.6. Une meilleure reconnaissance des dispositifs d’aide et de soutien à domicile
4. LES LIENS AVEC LES AUTRES RESEAUX ET L’ORGANISATION GENERALE DES SOINS DOIVENT
ETRE MIEUX FORMALISES
4.1. Les avancées dues à la RCP dans les pratiques médicales dépassent le cadre du plan
cancer
4.2. La coordination des soins en cancérologie ne permet pas de clarifier la coordination
générale des soins sur les territoires
4.3. Une nécessaire coordination avec le programme national de développement des soins
palliatifs
5. LA PROBLEMATIQUE DE L’ORGANISATION DES SOINS DANS LES DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER
DOIT FAIRE L’OBJET DE DISPOSITIONS SPECIFIQUES
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNEES
ANNEXE 1 : L’ENQUETE AUPRES DES DRASS SUR LES DEPISTAGES
ANNEXE 2 : L’ENQUETE AUPRES DES ARH SUR L’ORGANISATION ET LA
QUALITE DES SOINS
ANNEXE 3 : LE PARCOURS DU PATIENT
