AVIS adopté par le Conseil économique, social et environnemental au cours de sa séance du 23 septembre 2009

Première partie - Texte adopté le 23 septembre 2009
INTRODUCTION
I - LES INFRASTRUCTURES ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES SONT ETROITEMENT LIÉS
A - LES INFRASTRUCTURES CONTRIBUENT AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
B - LES INFRASTRUCTURES PARTICIPENT AU DÉVELOPPEMENT DES BASSINS DE VIE ET D’EMPLOI
C - EN MÊME TEMPS, LE DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES INDUIT DES EFFETS NÉGATIFS

II - PROPOSITIONS
A - MIEUX CONNAÎTRE L’ETAT QUANTITATIF ET QUALITATIF DES INFRASTRUCTURES
B - DÉVELOPPER LES TECHNIQUES VISANT À AMÉLIORER LA QUALITÉ DE SERVICE
C - OPTIMISER LE PROCESSUS DE DÉCISION POUR LA RÉALISATION DE NOUVELLES INFRASTRUCTURES COMPATIBLES AVEC LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
D - DES ÉLÉMENTS DÉSORMAIS INCONTOURNABLES DANS LA PRISE DE DÉCISION
E - PROMOUVOIR LA LABELLISATION DÉVELOPPEMENT DURABLE DES NOUVEAUX PROJETS
F - LEVER LES OBSTACLES ET LES FREINS À LA RÉALISATION DE NOUVELLES INFRASTRUCTURES
G - VISER UNE MEILLEURE COHÉRENCE DES MODES DE FINANCEMENT

CONCLUSION

Deuxième partie - Déclarations des groupes

ANNEXE À L’AVIS
SCRUTIN

DOCUMENTS ANNEXES

FICHE N° 1 : Enquête KPMG sur les entreprises et les infrastructures de transport
FICHE N° 2 : Croissance des transports dans l’Union
FICHE N° 3 : Évolution de la mobilité en fonction du PIB dans l’Union européenne de 1970 à 2007
FICHE N° 4 : Fret routier et croissance en France entre 1960 et 2008
FICHE N° 5 : Fret routier et prévisions de long terme
FICHE N° 6 : Fret ferroviaire et croissance de long terme
FICHE N° 7 : Transport de marchandises par rapport au PIB en milliers de t-km par M€ de PIB en Europe
FICHE N° 8 : Le secteur des transports dans les DCOM
FICHE N° 9 : Le secteur des transports en Corse
FICHE N° 10 : Le territoire fonctionnerait selon une loi de Fechner
FICHE N° 11 : Émissions de GES par les transports en France
FICHE N° 12 : Émission de polluants atmosphériques par les transports
FICHE N° 13 : Part des différents secteurs dans la production de déchets
FICHE N° 14 : Les accidents de la route selon les types de réseaux
FICHE N° 15 : Convention d’engagement volontaire du 25 mars 2009
FICHE N° 16 : Comparaisons internationales - émissions de CO2/PIB en 2006
FICHE N° 17 : Réseaux de transports terrestres en France
FICHE N° 18 : Parcs et flottes de véhicules en France
FICHE N° 19 : Activité de transports en France
FICHE N° 20 : La valeur patrimoniale
FICHE N° 21 : Chiffre d’affaires de la construction en France
FICHE N° 22 : L’interopérabilité en Europe
FICHE N° 23 : Carte des corridors ERMTS
FICHE N° 24 : Réseau transeuropéen de transport et projets prioritaires
FICHE N° 25 : La liaison Lyon-Turin
FICHE N° 26 : Le réseau à priorité fret
FICHE N° 27 : Le réseau principal du fret
FICHE N° 28 : Les nouvelles techniques pour améliorer la qualité de service
FICHE N° 29 : La mobilité en Île-de-France
FICHE N° 30 : Projet GERRI 2030
FICHE N° 31 : Le bilan CO2 du véhicule électrique
FICHE N° 32 : Des progrès techniques pour les batteries
FICHE N° 33 : Comparaison des énergies massiques des couples électrochimiques et de l’essence
FICHE N° 34 : Le marché carbone
FICHE N° 35 : Le grand pari de l’agglomération parisienne
FICHE N° 36 : Les cinq bassins versants français
FICHE N° 37 : Évolution des investissements d’ERDF sur les réseaux publics de distribution
FICHE N° 38 : La préservation de la biodiversité et les partenariats
FICHE N° 39 : Délais de réalisation des lignes à grande vitesse
FICHE N° 40 : L’allongement des délais dans la réalisation de nouvelles infrastructures
FICHE N° 41 : Encours de dette des collectivités locales

LISTE DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

TABLE DES SIGLES