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Le développement du télétravail dans la société numérique de demain

Auteur(s) :

Editeur :

  • La Documentation française

Collection : Rapports et documents

Date de remise : Novembre 2009
151 pages

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En réponse à la demande de la secrétaire d'État chargée de la Prospective et du Développement de l'économie numérique, d'une étude sur le télétravail, le Centre d'analyse stratégique a engagé depuis juillet dernier plusieurs travaux en parallèle : une mission de comparaison internationale sur dix pays de l'OCDE a été réalisée par le cabinet Roland Berger, établissant le panorama du cadre juridique existant et identifiant les bonnes pratiques en matière de déploiement du télétravail ; une enquête a été conduite par la DGTPE auprès des ambassades d'une vingtaine de pays de l'OCDE, à partir d'un questionnaire élaboré par le Centre d'analyse stratégique et une analyse prospective du potentiel de télétravailleurs à l'horizon des dix prochaines années a été réalisée à partir des travaux du groupe Prospective des métiers et des qualifications du Centre d'analyse stratégique. Complétant ces éléments par des échanges avec de nombreux experts et administrations, le Centre d'analyse stratégique a synthétisé ces différents travaux sous forme d'un rapport sur l'état des lieux du télétravail en France, et a examiné, en particulier les risques d'abus, pour les salariés en congés maternité, de maladie ou pour accident du travail. Il a enfin étudié la possibilité de développer le télétravail pour ces différentes catégories de personnes




Introduction

 

Messages clés

   
Chapitre 1 De grands espoirs, un développement faible
 

1. La notion de télétravail a changé au gré des évolutions technologiques
et s’est stabilisée grâce aux accords entre les partenaires sociaux
2. Un retard français par rapport aux autres pays de l’OCDE, en particulier
pour le secteur public

 
Chapitre 2 De nombreux obstacles
 

1. L’examen des appréhensions à l’égard du télétravail fournit un cadre d’analyse
des freins à son essor
2. Un relatif manque de confiance entre partenaires sociaux expliquerait en partie
les faibles avancées du télétravail en France
3. Des obstacles culturels souvent à l’origine de blocages organisationnels
4. La diffusion des technologies explique en partie le développement du télétravail
5. La géographie n’est pas un obstacle majeur au développement du télétravail
6. Récapitulatif des principaux obstacles à l’essor du télétravail

 
Chapitre 3 Les risques d’abus
 

1. Les abus restent rares, bien que probablement sous-estimés
2. La protection contre les abus en France et dans les pays de l’OCDE
3. Les télétravailleurs se déclarent majoritairement satisfaits et disposent
généralement de meilleures conditions de travail
4. Les abus liés au télétravail restent marginaux mais quelques incertitudes
de nature juridique demeurent

 
Chapitre 4 Un fort potentiel de développement
 

1. Le télétravail pourrait concerner jusqu’à 50 % de la population active en 2015,
contre 30 % aujourd’hui
2. Le télétravail ne peut augmenter que marginalement le taux d’emploi des seniors
3. Sous certaines conditions, le télétravail peut être une alternative aux congés maladie
4. Le télétravail peut contribuer à mieux concilier activité professionnelle
et périodes prénatale et postnatale (hors congé maternité)

 
Chapitre 5 La nécessaire implication de tous les acteurs
 

1. Le télétravail procure des avantages décisifs dans de nombreux domaines
2. Les « success stories » et les bonnes pratiques
3. Les initiatives des pouvoirs publics contribuent à l’essor du télétravail
4. Les facteurs de développement et les cinq facteurs clés de succès d’un projet
de télétravail

 

Recommandations

 

ANNEXES

 

Annexe 1 : Lettre de saisine
Annexe 2 : Liste des personnes interrogées
Annexe 3 : L’évolution des définitions du télétravail depuis 1993
Annexe 4 : Tableau récapitulatif des définitions du télétravail pour la France
Annexe 5 : Quelques définitions du télétravail à l’étranger
Annexe 6 : Les éléments de jurisprudence
Annexe 7 : Tableau détaillé des chiffres relatifs au télétravail, par catégorie
de télétravailleurs
Annexe 8 : Les corrélations entre l’essor du télétravail et quelques indicateurs
socioéconomiques
Annexe 9 : Liste des tableaux et figures
Annexe 10 : Abréviations, sigles et acronymes
Annexe 11 : Références bibliographiques