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Enseignement

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Date de remise : Février 2010
137 pages

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Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité d'environ 5 500 collèges et lycées (ESOPE). Dans le cadre de sa démarche de prévention, l'Observatoire publie, dans ce 14e rapport annuel, un document d'aide et de conseils sur la sécurité incendie dans les établissements d'enseignement agricole ainsi qu'un guide d'accompagnement à l'utilisation des défibrillateurs automatisés externes dans les Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE). D'autres sujets viennent illustrer ce rapport annuel : transfert des agents techniques d'EPLE aux collectivités, résultats des travaux pour une meilleure prise en compte de la sécurité dans les filières BTP de l'enseignement professionnel ainsi que dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges, retour d'expérience dans l'académie de Bordeaux après les tempêtes de janvier 2009 , etc. A noter que les attributions de l'Observatoire ont été élargies à l'accessibilité aux personnes handicapées depuis fin 2007.



Introduction

Continuité, réactivité et anticipation :
une démarche durable de prévention

  
Les dossiers
 

Sécurité Santé Hygiène
- Les défibrillateurs automatisés externes :
un guide pour les établissements d’enseignement
- Décentralisation et prise en charge de la sécurité dans les EPLE
Sécurité incendie
- La sécurité incendie dans les établissements d’enseignement :
un guide pour les établissements d’enseignement agricole
Formation
professionnelle
- Les machines-outils dans les collèges pour les SEGPA
- La spécificité des filières bâtiment et travaux publics
dans l’enseignement professionnel
Accessibilité
- Evolution réglementaire 2009 : accessibilité et évacuation
- Les diagnostics accessibilité dans les collèges publics
et dans les établissements d’enseignement supérieur
Risques majeurs
- Enquête PPMS premier degré 2009
- La tempête «Klaus» sur le sud-ouest en janvier 2009 :
retour d’expérience au rectorat de Bordeaux
- Tableau des séismes en France et dans le monde

 
Auditions
 


 
Propositions
 


 
Les outils d’observation
 

La base ESOPE
La base BAOBAC
Les accidents mortels

 
Le rapport d’activité
 

L’activité des instances
Les activités extérieures de l’Observatoire

 

Les annexes

Textes constitutifs, membres de l’Observatoire et sigles