ELÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE
Chapitre 1 L’organisation de la prévention
des risques professionnels en France
Quelques repères historiques
Les premières mesures protectrices
La sécurité intégrée et l’amélioration des conditions de travail
Les apports majeurs de la construction européenne
Les acteurs de la prévention des risques professionnels
au sein de l’entreprise
L’essentiel des missions, droits et obligations
L’employeur
Les instances représentatives du personnel
Les services de santé au travail
Les acteurs de la prévention des risques professionnels
hors de l’entreprise
Le ministère chargé du travail
L’inspection du travail
Les organismes de la Sécurité sociale
Les organismes techniques
Chapitre 2 Santé et sécurité au travail :
les actions européennes et internationales
L’action européenne
Le cadre général
Les évolutions normatives dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail
L’activité des réseaux
L’action internationale et la coopération en matière de santé et de sécurité au travail
L’action internationale
La coopération bilatérale
Chapitre 3 Les actions nationales en 2009
Introduction
La mise en place du Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT)
La fusion des services de contrôle travail, transports, agriculture
Le site “www.travailler-mieux.gouv.fr”
Les domaines d’actions prioritaires du ministère
Le risque chimique
Les risques physiques
Le risque routier professionnel
Les troubles musculo-squelettiques
Les addictions
Les autres domaines d’intervention du ministère
Chute de hauteur dans le transport aérien
Machines, équipements et lieux de travail
Formation en santé et sécurité
La négociation collective en matière de santé et de sécurité au travail
La réforme de la médecine du travail
Les accords en matière de conditions de travail
L’amélioration de la réparation pour les victimes d’AT/MP
Chapitre 4 Une année charnière pour
les plans gouvernementaux
Les Plans santé au travail (PST)
Bilan du Plan santé au travail 2005-2009
La préparation d’un deuxième Plan santé au travail 2010-2014
Le Plan national santé environnement 2009-2013 (PNSE)
Le Plan cancer 2009-2013
Le Plan national de prévention et de lutte “pandémie grippale”
Contexte
Chapitre 5 Activité du secteur agricole en 2009
Les actions nationales en 2009 : les voies d’amélioration
de la santé et de la sécurité au travail en agriculture
Renforcer l’information sur les risques et les moyens de prévention
Améliorer la sécurité des postes de travail les plus exposés
Intégrer la prévention dans le quotidien des professionnels
Améliorer la réparation des maladies professionnelles
L’activité des services d’inspection du travail en agriculture
(année 2008)
La part de la santé-sécurité dans l’ensemble des suites données aux contrôles
Les décisions de justice intervenues en 2008 dans les domaines
de la santé et de la sécurité au travail
La participation aux Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Les enquêtes suites à accidents du travail ou maladies professionnelles
Les accidents du travail et les maladies professionnelles
des salariés agricoles
En 2008, l’activité salariée agricole s’est maintenue au niveau de 2007
Les accidents du travail proprement dits avec arrêt baissent de 2,5 %
entre 2007 et 2008
Les accidents de trajet avec arrêt connaissent une diminution de 6,4 %
en 2008
Après trois années de stabilisation, le nombre de maladies professionnelles
repart à la hausse : + 4,2 % en 2008
Synthèse générale
Les accidents du travail et les maladies professionnelles
des non-salariés agricoles
La baisse de l’accidentologie est plus rapide que celle
des affiliés ATEXA
Plus de 7 accidents du travail proprement dits sur 10
font l’objet d’un arrêt de travail
Les maladies professionnelles sont en hausse par
rapport à 2007 avec une progression de 5 % en 2008
Bilan 2008 des services de santé au travail en agriculture
Les examens médicaux
Le tiers-temps
Les moyens des services de santé au travail
LES CONTRIBUTIONS SPÉCIFIQUES
Chapitre 6 Compréhension et prévention
des risques psychosociaux
L’évolution du cadre juridique, règlementaire et conventionnel
des risques psychosociaux
La protection contre le harcèlement sexuel et le harcèlement moral
en milieu de travail
L’introduction de la notion de santé mentale dans le code du travail
Les avancées de la négociation collective européenne et nationale
en terme de reconnaissance et de prévention des risques psychosociaux
Les suites du rapport de MM. Nasse et Légeron
Le plan d’urgence pour la prévention du stress au travail
L’ouverture de négociations sur la prévention du stress dans toutes
les entreprises de plus de 1 000 salariés avant le 1er février 2010
Le développement d’actions d’information et d’accompagnement
des PME/TPE sur les RPS
La prise en compte des RPS lors de tout processus de restructuration
engagé dans les entreprises
La création d’une cellule spécialisée sur les questions de prévention des RPS
Les séminaires régionaux 2009 sur les risques psychosociaux
Chapitre 7 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
sur les chantiers du BTP
Le contexte
L’étude réalisée par le cabinet Kynos
Le déroulement
Les résultats
Les propositions d’évolution
La réflexion menée par le groupe de travail du COCT
Le groupe de travail
Les orientations qui se dégagent des travaux du groupe
ACTIVITÉS TERRITORIALES
Chapitre 8 La mise en œuvre de la politique régionale
en matière de prévention
Bourgogne
des séminaires partenariaux sur trois thèmes de la santé au travail
Centre
réduction des inégalités de santé liées à la précarité
Corse
action d’information avant les vendanges
Limousin
raviver le partenariat autour du PRST
Nord-Pas de Calais
action pluriannuelle Garage prévention santé (GPS)
Provence-Alpes-Côte d’Azur
appui aux acteurs de l’entreprise pour prévenir les risques psychosociaux (RPS)
Chapitre 9 Les Comités régionaux de prévention
des risques professionnels
Les principaux thèmes traités en 2009
Les actions initiées en 2009
Chapitre 10 Les cellules régionales pluridisciplinaires
d’appui à l’action de l’inspection du travail
Les principales thématiques d’action
Le soutien individuel à l’action de contrôle en entreprise
Le soutien aux actions collectives et réalisation des plans d’action
Les actions de formation et d’information des agents de contrôle
Les actions de communication destinées aux entreprises
Exemple d’appui technique apporté aux procédures de référés
Chapitre 11 Les campagnes nationales de contrôle
de l’inspection du travail
Campagne de contrôle des points de vente des produits phytosanitaires
Constat et objectifs de la campagne
Données générales de l’action de contrôle
Résultats par thème des constats effectués
Conclusions
Campagne de contrôle des risques liés aux travaux d’élagage
Constats et objectifs de la campagne
Données générales de l’action de contrôle
Résultats par thème des constats effectués
Conclusions
ACTIVITÉS DES INSTANCES DE GOUVERNANCE ET DES RÉSEAUX
Chapitre 12 Activité du Conseil d’orientation
sur les conditions de travail
Bilan d’activité du Conseil et des commissions
Comité permanent
Commission générale
Commissions spécialisées
Commission Nº 1 Orientations transversales,
questions internationales, études et recherche
Commission Nº 2 Prévention des risques pour la santé au travail
Commission Nº 3 Équipements et lieux de travail
Commission Nº 4 Pathologies professionnelles
Commission Nº 5 Acteurs locaux de la prévention
en entreprise
Commission Nº 6 Questions relatives aux activités agricoles
Répertoire des textes publiés en 2009
Organisation générale de la prévention
Ambiances (chimiques, physiques, biologiques)
Équipements de travail, équipements
de protection individuelle, lieux de travail, éléctricité,
machines, bâtiment
Accidents du travail/Maladies professionnelles
Agriculture
Agréments/habilitations
En cours de publication
Chapitre 13 L’Agence nationale pour l’amélioration
des conditions de travail et son réseau
(ANACT)
Le rôle de l’ANACT
Le rôle des ARACT
Les axes forts de l’activité en 2009
Les sujets d’actualité et de mobilisations majeurs en 2009
Chiffres clés de l’année
Les prestations en entreprise
Les actions de transfert
Le Fonds pour l’amélioration des conditions de travail
Les actions européennes et internationales
Chapitre 14 La branche Accidents du travail/Maladies professionnels
Actions du réseau prévention
La mise en œuvre du Plan national d’actions coordonnées (PNAC) 2009-2012
L’élaboration des Plans d’actions régionaux (PAR)
Le déploiement du projet national Formation
L’ingénierie de prévention des champs coordonnés de prévention
Les recommandations nationales des CTN
Le développement des partenariats
La montée en charge des aides financières simplifiées (AFS)
La préparation des expérimentations sur la traçabilité des expositions professionnelles
Actions de l’Institut national de recherche et de sécurité
Mobilisation en appui aux actions de la branche AT/MP
Cancers professionnels - Colloque national : des propositions pour l’action
Pandémie grippale : actions de mobilisation des entreprises
Stress au travail : une année de forte sollicitation
Nanoparticules : identifier, mesurer, prévenir
Sous-traitance et risques professionnels
Nouveau système d’étiquetage des produits chimiques :
sensibilisation et accompagnement des acteurs de prévention
Enseignement en santé et sécurité au travail :
une étude évalue l’implication des écoles d’ingénieurs
Coordonnateurs SPS - État des lieux des pratiques des professionnels
de la prévention sur les chantiers du BTP
Actions internationales
Actions d’EUROGIP
Un guide de bonnes pratiques pour le compte de la Commission européenne
Participation au Centre thématique “Santé et sécurité” de l’Agence européenne de Bilbao
Un contrat avec la Commission européenne pour le secrétariat technique
de la Coordination des organismes notifiés “machines”
Un nouveau rapport sur les maladies professionnelles en Europe
Une collection sur la sinistralité AT/MP dans les pays de l’Union européenne
Un nouveau site Internet
Chapitre 15 L’Organisme professionnel
de prévention du bâtiment
et des travaux publics (OPPBTP)
Les actions marquantes de 2009
Démarche de progrès
Réseau des correspondants prévention
L’outil Préval
Une nouvelle offre de formation
Événements et communications
“100 minutes pour la vie”
Campagne TMS
Site “www.btp-grippe-a.fr”
Les outils et les méthodes pratiques proposés par l’OPPBTP
Démarche de progrès
Maeva-BTP2
Spoth-BTP
Lara-BTP
Adapt-BTP
Préval
Chapitre 16 Agence française de sécurité sanitaire
de l’environnement et du travail (AFFSET)
Les travaux scientifiques et techniques relevant de la santé au travail en 2009
Les missions permanentes
La mobilisation des acteurs de la recherche en santé au travail
Contribution à l’information et à la documentation scientifiques
des publics
Les partenariats et les échanges européens et internationaux
Chapitre 17 L’Institut de veille sanitaire (InVS)– département santé-travail
Points forts de l’activité du DST de l’InVS au cours de l’année 2009
Cohorte multirisques multi-secteurs COSET
Proposer une stratégie d’analyse des AT/MP et développer
des indicateurs nationaux de surveillance
Évaluation des expositions professionnelles dans la population
Développement de systèmes de surveillance en entreprise
Développement de réseaux de médecins du travail
Programmes de surveillance thématique
Chapitre 18 L’Institut de radioprotection
et de sûreté nucléaire (IRSN)
Introduction
Les missions de l’IRSN
La convention avec la Direction générale du travail
Bilan des activités de l’IRSN en 2009
Appui de nature réglementaire
Expertise en matière de radioprotection
Intervention auprès du Conseil d’orientation sur les conditions de travail
Bilan des expositions professionnelles en 2008
Conclusion
DONNÉES CHIFFRÉES
Chapitre 19 Les accidents du travail et les maladies
professionnelles
Introduction
Les accidents du travail
Le secteur privé
Le secteur public
Les maladies professionnelles
Le secteur privé
Les principaux domaines de réparation
Coût des principales maladies professionnelles
Le secteur public
La fonction publique d’État
La fonction publique hospitalière
Chapitre 20 Données chiffrées de la médecine
du travail
Très légère augmentation de l’effectif des salariés surveillés
entre le 1er janvier 2008 et le 1er janvier 2009
Une augmentation continue mais discrète…
… mais il existe des diversités régionales notables…
… et une situation contrastée selon le type de service
Évolution du temps médical
Répartition des surveillances médicales renforcées
Chapitre 21 Les statistiques relatives au secteur
du bâtiment et des travaux publics
L’économie de la branche : l’arrêt de la croissance
Effectifs salariés
Les accidents du travail en 2008
Les maladies professionnelles en 2008
Les accidents routiers en 2008
Annexes : tableaux statistiques établis par la CNAMTS
