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Enseignement

Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Date de remise : Février 2011
178 pages

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Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et des équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité d'environ 5 500 collèges et lycées (ESOPE). Ces outils d'observation ont permis d'initier différents dossiers : la sécurité incendie dans les internats scolaires (accompagné d'un guide pratique sur la prise en compte de la sécurité contre les risques d'incendie et de panique) ; les risques rencontrés dans les activités expérimentales avec le risque chimique ou les filières mécaniques de l'enseignement professionnel ; la formation aux premiers secours. Pour la première fois, une enquête a été menée sur la mise en place des Plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) dans les collèges et lycées. Le rapport présente également un point d'étape sur la mise en accessibilité des établissements d'enseignement supérieur ainsi que les conséquences sur l'accessibilité de la nouvelle réglementation autorisant l'évacuation différée dans les ERP (Etablissements recevant du public).



Introduction

 
Bilan 2008-2010
 


 
Les dossiers 2010
 

Sécurité incendie
- La sécurité incendie dans les internats des établissements du second degré
Accessibilité
- L’accessibilité des établissements d’enseignement supérieur : état des lieux
- L’évolution règlementaire et jurisprudentielle
- Les conséquences sur l’accessibilité de la nouvelle réglementation autorisant l’évacuation différée dans les ERP
- L’accessibilité universelle, le nouveau concept instauré en France
Sécurité santé hygiène
- La formation aux premiers secours
- La prévention du risque chimique dans les salles d’activités expérimentales des établissements du second degré
Formation professionnelle
- La spécificité de la filière “mécanique” dans l’enseignement professionnel
Risques majeurs
- Les enquêtes PPMS 2010 dans les écoles, collèges et lycées
- Les tableaux des séismes en France et dans le monde

 
Les auditions
 

- Christophe Trebosc, secrétaire général de l’Association NAtionale pour les Transports Educatifs de l’Enseignement Public
- Denis Zmirou, professeur des universités, sur les risques liés aux champs électromagnétiques pour les enfants et adolescents
- Jean-Marie Lenzi, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité au ministère de l’éducation nationale

 
Les propositions
 


 
Les outils d'observation
 

La base BAOBAC 2010
Les accidents mortels 2010
La base ESOPE

 
Vie de l’Observatoire
   

Annexes