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Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Auteur(s) :

Editeur :

  • Ministère de la famille

Date de remise : Avril 2014
547 pages

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Le groupe de travail « Filiation, origines, parentalité », présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre de la famille d'une mission principalement axée autour de deux objectifs. Le premier était d'élaborer, dans la perspective d'une prochaine loi sur la famille, des analyses et préconisations sur deux thèmes précis : l'accès aux origines et la place familiale des beaux-parents. Le second était d'aller au-delà, et de proposer au débat public et politique une réflexion prospective sur la filiation en général, compte tenu des évolutions de la famille contemporaine.

Composition du groupe de travail

Remerciements

Introduction : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

VOLUME 1– REFLEXION PROSPECTIVE SUR LA FILIATION

Partie I : POUR UN DROIT DE LA FILIATION COMMUN ET PLURALISTE

Chapitre 1 : De l’ordre matrimonial au démariage : Un autre récit du changement familial

Chapitre 2 : Une même filiation pour tous

Chapitre 3 : Etat des personnes, état civil et filiation

Partie II : UNE SEULE FILIATION, TROIS MODALITES D’ETABLISSEMENT

Chapitre 4 : Première modalité d’établissement : l’engendrement par procréation

Chapitre 5 : Deuxième modalité d’établissement : l’adoption

Annexe au chapitre 5 : Restructurer le titre VIII du code civil

Chapitre 6 : Un droit spécial de l’adoption : L’adoption de l’enfant du conjoint

Chapitre 7 : Troisième modalité d’établissement : l’engendrement avec tiers donneur

Annexe au chapitre 7 : Deux questions sur la gestation pour autrui

VOLUME 2 – ACCES AUX ORIGINES ET PARENTALITE. PROPOSITIONS POUR UNE LOI FAMILLE

Introduction : Accompagner le droit d’accès aux origines personnelles

Chapitre 8 : L’accès aux origines des personnes nées d’engendrement avec tiers donneur

Annexe au chapitre 8 : Accès aux origines et levée de l’anonymat au Royaume-Uni

Chapitre 9 : L’accès aux origines des personnes nées sous X, adoptées et pupilles

Chapitre 10 : Reconnaître la place familiale du beau-parent

Synthèse des propositions de réforme

Présentation des membres du groupe de travail

Annexe

Liste des auditions contributions des personnes et groupes auditionnés