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La définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social; FRANCE. Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Editeur :

  • Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Date de remise : Septembre 2015
97 pages

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Dans le prolongement du rapport publié en mai 2015 sur le Compte personnel de prévention de la pénibilité, le présent rapport, demandé à Hervé Lanouzière, directeur général de l'ANACT, porte sur la définition du facteur de pénibilité « travail répétitif ». La définition actuelle de ce facteur a été jugée trop imprécise par les entreprises, alors même qu'il est en application depuis le 1er janvier 2015. Ce rapport a pour objet de proposer une « définition opérante » de ce facteur de pénibilité, « adaptée à la réalité du travail dans les entreprises » et qui permette : « de dire de façon simple quels sont les salariés qui y sont exposés » ; « de ne laisser subsister aucun doute sur son application ».