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Mémoire de l'esclavage, devoir d'avenir - Rapport de préfiguration de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage, de la traite et de leurs abolitions

Auteur(s) :

Editeur :

  • La Documentation française

Collection : Collection des rapports officiels

Date de remise : Mars 2017
157 pages

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La mission confiée à M. Lionel Zinsou par le Président de la République, et précisée dans ses modalités par le Premier ministre, portait sur la détermination des conditions, des modalités et du calendrier de mise en oeuvre d'une nouvelle institution : la Fondation pour la mémoire de l‘esclavage, des traites et de leurs abolitions. Ce projet vise notamment à établir « un pont entre l'Europe, l'Amérique, les Antilles et l'Afrique », à diffuser la connaissance de l'esclavage, de la traite et du combat des abolitionnistes, et à réfléchir à l'édification d'un mémorial aux esclaves et d'un lieu muséographique à Paris, en s'appuyant sur les collectivités territoriales et les entrepreneurs de la mémoire, pour que l'institution soit reconnue. Le rapport final, établi avec concours de l'Inspection générale de l'administration (IGA), a été remis au Premier ministre le 8 mars 2017.

Préface

Prologue

Synthèse

Liste des recommandations par ordre d’apparition dans le rapport

Introduction

1 En dépit de la persistance des controverses, le processus mémoriel de l’esclavage constitue un réel enjeu d’identité collective

1.1 Un processus progressif de reconnaissance de l’esclavage s’est mis en place, suscitant de nouvelles formes de demandes de réparation

1.2 La demande de réparation correspond à une triple nouveauté

1.3 Un passé qui ne passe toujours pas : les contentieux sur les demandes de réparation liées aux faits d’esclavage

2 L’amorce en France d’une institutionnalisation du processus mémoriel de l’esclavage : le Comité national pour la mémoire et l’histoire de l’esclavage (CNMHE)

2.1 Une oeuvre incontestable…

2.2 … d’une portée toutefois limitée

3 Parallèlement, le mouvement de développement des lieux de mémoire de l’esclavage tend à s’amplifier

3.1 La réévaluation du passé esclavagiste traverse nombre de pays concernés par cette histoire

3.2 Une dimension mémorielle de portée régionale dans la France hexagonale

3.3 Une dimension mémorielle intense dans les outre-mer, d’une portée variable selon les territoires

3.3.1 Une forte mobilisation aux Antilles

3.3.2 En Guyane prévaut un processus mémoriel pluriel

3.3.3 Le processus mémoriel apparaît en formation à La Réunion

3.3.4 Un processus plus discret à Mayotte

4 La quête d’un lieu de mémoire national de l'esclavage et de la traite

4.1 Le choix d’implantation d’un site dans la capitale recueille un consensus majoritaire

4.1.1 Un certain consensus…

4.1.2 … qui rencontre toutefois des voix discordantes

4.2 Les critères des choix du site

4.3 Analyse des sites possibles

4.3.1 Les projets soutenus par des groupes porteurs de mémoire

4.3.2 Les autres sites envisageables

5 Conditions de mise en oeuvre de la future organisation mémorielle de l’esclavage des traites et de leurs abolitions

5.1 Un cadrage financier encore en devenir

5.2 La voie de la fondation reconnue d’utilité publique (FRUP)

5.2.1 Schéma de gouvernance envisageable pour un projet de fondation

5.2.2 Le recours au procédé de fonds de dotation est déconseillé

5.3 Le travail de préfiguration pourrait être pris en charge dans le cadre d’un groupement d’intérêt public de préfiguration d’un établissement public.

5.3.1 Un groupement d’intérêt public (GIP) se caractérise par sa souplesse, son économie étant fondamentalement une coopération et reposant sur un socle contractuel

5.3.2 Le projet de préfiguration d’une fondation pour la mémoire de l’esclavage, des traites et de leurs abolitions semble pleinement pouvoir trouver une traduction sous forme de GIP

5.4 Modalités de mise en oeuvre et calendrier

5.5 Il serait de bonne administration que le Comité national pour la mémoire et l’histoire de l'esclavage (CNMHE) soit intégré dans la nouvelle organisation de cette politique mémorielle

5.6 La future organisation mémorielle de l’esclavage pourrait bénéficier de redéploiements avec les institutions, de nature culturelle, adossées au ministère des outre-mer

Conclusion

Annexes

Annexe n° 1 : Lettre de mission

Annexe n° 2 : Liste des personnes rencontrées

Annexe n° 3 : Discours du Président de la République à Paris le 10 mai 2016

Annexe n° 4 : Réponse du Président de la République du 27 janvier 2017 aux associations mémorielles

Annexe n° 5 : Courriers des associations au Président de la République

Annexe n° 6 : Comptes rendus des comités de pilotage de la mission de préfiguration

Annexe n° 7 : Contributions des associations mémorielles

Annexe n° 8 : Esquisse de projet de statut d’une fondation dédiée à la mémoire de l’esclavage

Annexe n° 9 : Actions du ministère chargé de l'éducation nationale en matière de mémoire de l'esclavage

Annexe n° 10 : Réponses des contributeurs

Annexe n° 11 : Résumé du déplacement de la mission de préfiguration dans les départements français d’Amérique

Annexe n° 12 : Éléments de bibliographie

Annexe n° 13 : Table des abréviations

Préface

« J’entends de la cale monter les malédictions enchaînées, les hoquettements des mourants, le bruit d’un qu’on jette à la mer… les abois d’une femme en gésine… des raclements d’ongles cherchant des gorges… des ricanements de fouet… des farfouillis de vermine parmi des lassitudes…”

Ces mots poignants d’Aimé CÉSAIRE, dans son Cahier d’un retour au pays natal, nous rappellent l’horreur absolue que constitua l’esclavage pour des milliers d’hommes, de femmes et d’enfants. En quelques phrases, nous réalisons pleinement ce qui aujourd'hui parait inconcevable, abominable et révoltant dans la plupart de nos sociétés : l’asservissement de l’homme par l’homme.

Il nous faut rappeler à jamais, à toutes les générations futures, ce que fut l’esclavage. Un inlassable travail de mémoire doit être entrepris sur la question car ce crime contre l’Humanité doit être connu par chacune et chacun d’entre nous.

C’est pourquoi le Gouvernement, soucieux de poursuivre cette démarche pédagogique et historique, a confié à Lionel ZINSOU la conduite d’une mission de préfiguration d’une Fondation de mémoire dédiée à l’esclavage. Déterminé et passionné, M. ZINSOU a mené un travail considérable en auditionnant largement différentes associations et personnalités de la société civile car si le devoir de mémoire fait consensus, toutes les voix doivent pouvoir s'exprimer sur ce sujet difficile et douloureux. Le rapport présenté constitue une réelle avancée et s’annonce riche en analyses et propositions. J’adhère à cet égard pleinement aux priorités énoncées par M. ZINSOU :

- conférer à une institution comme une fondation ou un groupement d’intérêt public (GIP) une assise interministérielle élargie et susceptible d’avoir une surface financière plus étendue grâce à des financements privés ;

- donner à cette institution le rôle de tête de réseau des organismes mémoriels dans l’Hexagone et en Outre-mer et développer des synergies avec les institutions analogues à l’étranger, à commencer par celles situées dans l’environnement régional des départements et régions d’outre-mer (DROM) ;

- développer et promouvoir la connaissance de l’histoire de l’esclavage mais aussi celle des sociétés et cultures des Outre-mer, ses circulations culturelles, autour d’un projet qui ne se cristallise pas sur le seul passé ;

- implanter, grâce au consensus majoritaire, un site mémoriel à Paris, centre d’un réseau mémoriel qui mettrait en valeur toutes ses composantes, sur l'ensemble du territoire, et travaillant en lien étroit avec des institutions analogues à l’étranger, à commencer par l’Afrique.

Ces priorités doivent désormais orienter l’action des pouvoirs publics en vue de la poursuite du travail mémoriel de notre pays. Sachez que le Gouvernement de Bernard CAZENEUVE, auquel j’appartiens, s’attachera à prendre toutes les décisions qui s’imposent pour mettre en oeuvre ces propositions. Car j’en suis convaincue : notre pays s’honore toujours à regarder en face, avec lucidité et courage, toutes les pages de son Histoire.

Ericka BAREIGTS, ministre des outre-mer

 
 

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