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L'état des lieux de la blockchain et ses effets potentiels pour la propriété littéraire et artistique

Auteur(s) :

Editeur :

  • Ministère de la culture et de la communication

Date de remise : Février 2018
30 pages

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Avant d'être une technologie transformatrice voire créatrice de nouveaux usages ou modèles d'affaires, la « blockchain » est un centre d'intérêt. De ses premiers pas dans une communauté d'initiés à sa légitimation en une de « The Economist », ce concept a su susciter la curiosité ou l'adhésion de nombreux acteurs, certains commençant à proposer des services, des outils ou des usages innovants grâce à cette technologie et dépassant le cadre historique de sa première application, qui était la création d'une monnaie numérique. Les fondements de la blockchain se concentrent dans deux promesses : pouvoir créer des « titres de propriété numérique » et donner la possibilité d'échanger ceux-ci sans requérir à une autorité centrale. Ce que recouvrent exactement ces titres de propriété est au choix des utilisateurs qui peuvent dès lors inventer leurs propres usages et leurs propres modèles d'affaires. Les initiatives, les nombreuses start-ups et les industries qui gravitent autour de cette technologie construisent et enrichissent progressivement leurs concepts techniques, leurs modèles d'affaires, leurs filières et leurs centres de diffusion des compétences techniques, juridiques et managériales ; les industries culturelles ne faisant pas exception en la matière. Cependant, les potentiels de transformations commencent à être appréhendés par les acteurs les plus divers, à l'échelle mondiale, ceux-ci découvrant dans la blockchain des usages pertinents pour leur activité, voire trouvant dans celle-ci l'élan nécessaire pour construire des projets innovants.

Avant-propos des présidents

1. Une technologie émergente aux potentialités en développement 2. Les deux fonctions de la blockchain : enregistrer et transférer 3. Les fonctionnalités

3.1. Les transactions sur la blockchain
 
 3.2. Preuve d’origine et traçabilité
 
 3.3. L’exécution automatique de contrats sur la blockchain

4. Des potentialités mobilisées, des exemples sectoriels  

4.1. Une technologie applicable à de nombreux secteurs
 
 4.2. La blockchain, support de transactions virtuelles : des applications dans le monde de la finance
 
 4.3. La blockchain, preuve d’authenticité : l’exemple du suivi de biens et documents de valeur

4.4. La blockchain, sous-jacent de smart contracts
 

5. Les opportunités pour le monde culturel

5.1. Des opportunités à construire pour les industries culturelles
 
 5.2. Quelques exemples d’usages déjà existants
 5.2.1.La blockchain comme support de transactions
 5.2.2.La blockchain pour la traçabilité
 5.2.3.Des smart contracts culturels
 
 5.3. Les potentialités actuelles et futures des différents types de blockchain doivent être mieux comprises
 

6. Conclusion : la blockchain, quels enjeux pour la puissance publique ?

Annexe 1 : histoire de la technologie blockchain
L’arrivée dans le paysage médiatique
 La filiation scientifique et l’innovation capitale de Satoshi Nakamoto
 Proto-monnaies virtuelles
 Le whitepaper de Satoshi Nakamoto et le bitcoin

Annexe 2 : comment fonctionne une blockchain ?

Annexe 3 : copie de la lettre de mission

Annexe 4 : liste des personnes et institutions auditionnées (ordre alphabétique)