Retour
 

RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale

Auteur(s) :

Editeur :

  • France Stratégie

Date de remise : Septembre 2018
94 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

La Plateforme RSE (Responsabilité sociétale des entreprises) a constitué en 2016 un groupe de travail « RSE et environnement » pour dresser un état des lieux et formuler des propositions. Plusieurs axes ont été retenus : état des lieux sur la place occupée par l'environnement dans les démarches RSE (1) ; économie circulaire, voie d'avenir pour la protection de l'environnement (2) ; prise en compte de l'environnement dans la gouvernance d'entreprise (3) et responsabilité environnementale (4), dans ses dimensions de prévention et de réparation du préjudice écologique. La Plateforme RSE formule des recommandations, adressées au gouvernement et aux différentes parties prenantes de l'entreprise.

COMMUNIQUÉ

PRINCIPALES RECOMMANDATIONS

INTRODUCTION

1. ÉTAT DES LIEUX : L’ENVIRONNEMENT DANS LES DÉMARCHES RSE

1. Les défis environnementaux de l’entreprise
 1.1. Risques
 1.2. Soutenabilité
 1.3. Concurrence
 1.4. Attentes des parties prenantes
 1.5. Financement

2. Quelles actions pour l’environnement dans les démarches RSE ?
 2.1. Mesure et réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES)
 2.2. Préservation de la biodiversité
 2.3. Affichage environnemental des produits et services
 2.4. Économie circulaire : vers un changement de modèle économique
 2.5. Des opérateurs accompagnent les entreprises

3. Importance des démarches RSE

2. L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE, UNE CONTRIBUTION À LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

1. Dépasser le modèle linéaire de production
 1.1. Les piliers de l’économie circulaire
 1.2. Les objectifs de l’économie circulaire

2. Trois niveaux d’intégration de l’économie circulaire
 2.1. Entrer dans la boucle de l’économie circulaire
 2.2. Maîtriser les risques grâce à l’économie circulaire
 2.3. L’économie circulaire, un facteur de performance globale

3. Recommandations de la Plateforme RSE
 3.1. Mieux produire
 3.2. Mieux consommer
 3.3. Mieux trier pour mieux recycler
 3.4. Mobiliser les acteurs
 3.5. Financer la transition vers l’économie circulaire 

3. LA PRISE EN COMPTE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE

1. L’intégration de l’environnement dans la gestion de l’entreprise
 1.1. Conditions à la mise en oeuvre d’une stratégie environnementale
 1.2. Effets bénéfiques d’une politique environnementale, pour l’entreprise et pour la société
 1.3. Enjeux de l’élaboration d’une démarche environnementale

2. L’environnement comme sujet de dialogue au sein de l’entreprise
 2.1. Impliquer les salariés dans les démarches environnementales
 2.2. Rôle des Instances représentatives du personnel dans le dialogue environnemental de l’entreprise

3. Recommandations de la Plateforme RSE
 3.1. Stratégie de performance environnementale
 3.2. Gestion des impacts environnementaux de l’entreprise
 3.3. Dialogue environnemental

4. LA RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE, DE LA PRÉVENTION À LA RÉPARATION DU PRÉJUDICE

1. Cadre et principes nationaux et internationaux
 1.1. Responsabilités des Etats et responsabilités des entreprises
 1.2. Démocratie environnementale
 1.3. Une responsabilité fondée sur des principes
 1.4. Dommage environnemental et préjudice écologique
 1.5. La diligence raisonnable en matière environnementale

2. Police administrative

3. Responsabilité civile et pénale des entreprises en matière d’environnement
3.1. Responsabilité civile
3.2. Responsabilité pénale

4. Procédures non judiciaires

5. Responsabilité découlant des engagements volontaires des entreprises

6. Recommandations de la Plateforme RSE
 6.1. Responsabilité environnementale
 6.2. Diligence raisonnable en matière environnementale

ANNEXE 1 COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL

ANNEXE 2 PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL

ANNEXE 3 ÉLÉMENTS DE CADRAGE JURIDIQUE

ANNEXE 4 DES OUTILS DESTINÉS AUX ENTREPRISES POUR PRENDRE EN COMPTE LA BIODIVERSITÉ

ANNEXE 5 RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES