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Etude annuelle 2018 du Conseil d'Etat - La citoyenneté. Etre (un) citoyen aujourd'hui

Auteur(s) :

    • FRANCE. Conseil d'Etat

Editeur :

  • La Documentation Française

Collection : Les Etudes du Conseil D'Etat

Date de remise : Septembre 2018
211 pages

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Cette étude du Conseil d'Etat analyse l'ensemble des ressorts contemporains de la citoyenneté, dans son champ national mais aussi local et européen. Elle en souligne bien sûr les dimensions juridiques et institutionnelles, en analysant les évolutions du statut du citoyen ébranlé par la crise de confiance dont soufre le système représentatif, par la persistance d'inégalités et par une perception brouillée des devoirs inhérents à la vie civique. Mais l'étude s'attache également à analyser la seconde dimension de la citoyenneté, relative à l'engagement des citoyens dans des actions d'intérêt collectif, qui n'exprime plus un statut dans le champ politique, mais une vertu dans le champ social. Elle éclaire enfin les enjeux auxquels sont confrontés les pouvoirs publics, pour faire en sorte que les nouvelles formes de cet engagement renforcent l'unité nationale et pour permettre un retour de la confiance des citoyens dans le fonctionnement de la vie démocratique. Cet ouvrage constitue un document de référence pour tous ceux qui, élus, fonctionnaires, responsables associatifs ou simples citoyens, s'intéressent à ces enjeux.

LISTE DES ABRÉVIATIONS ET DES ACRONYMES

AVANT-PROPOS

SYNTHÈSE

INTRODUCTION

Première partie – LA CITOYENNETÉ FRANÇAISE : UN STATUT À LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU SOUFFLE ?

1.1. La citoyenneté, statut du citoyen
 1.1.1. L’état de citoyen
 1.1.2. Un système ouvert et cohérent, héritier de la construction d’une identité généreuse

1.2. La perception de la citoyenneté s’est troublée
 1.2.1. Les citoyens en quête d’une nouvelle citoyenneté politique

1.2.2. L’essoufflement du couple des « droits et devoirs » du citoyen

Deuxième partie – DES FORMES RÉNOVÉES D’EXPRESSION DE LA CITOYENNETÉ AU SERVICE DE LA COHÉSION SOCIALE ET D’UNE NOUVELLE FRATERNITÉ

2.1. Vertu en actes et bien commun : le renouveau de la citoyenneté aujourd’hui
 2.1.1. La construction progressive d’une citoyenneté de l’engagement
 2.1.2. Les formes numériques d’expression de la citoyenneté : un processus en construction
 2.1.3. De nouveaux modes de participation du citoyen à l’action publique

2.2. Les nouveaux défis des pouvoirs publics
 2.2.1. L’État régulateur et médiateur face aux expressions contradictoires des citoyennetés
 2.2.2. Rassembler les citoyens autour d’un idéal de fraternité

Troisième partie – LA CITOYENNETÉ, NOTRE PROJET DE SOCIÉTÉ

3.1. Un renouveau démocratique et civique
 3.1.1. Réconcilier représentation et participation
 3.1.2. L’enjeu fondamental de l’éducation

3.2. Le renouveau d’une société de fraternité
 3.2.1. Faire de l’engagement un « savoir-être » citoyen
 3.2.2. Oeuvrer à une société qui rapproche et fédère

CONCLUSION

CYCLE DE CONFÉRENCES DU CONSEIL D’ÉTAT SUR LA CITOYENNETÉ

Discours inaugural du cycle de conférences sur La citoyenneté

Conférences du cycle sur La citoyenneté

Allocution de clôture du cycle de conférences sur La citoyenneté

ANNEXES

Annexe 1 – Liste des personnes auditionnées

Annexe 2 – « Groupe de contact » de l’étude annuelle

Annexe 3 – « Comité d’orientation » de l’étude annuelle

Annexe 4 – Études de droit comparé
 Allemagne
 Autriche
 Espagne
 États-Unis
 Israël
 Royaume-uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord
 Suisse