Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France - Rapports publics - La documentation Française

Après l'étude de l'expérience américaine d'utilisation des biocarburants (contexte, causes du succès, facteurs déterminants de la compétitivité des biocarburants), présentation des possibilités d'adaptation en France, compte tenu des droits européen et français, des capacités de production et du marché français.

SECTION 1

I - LES ORIGINES DU SUCCES

1. La loi

1.1. Renforcement du rôle de l'Agence de l'Environnement (EPA)

II - LE SUCCES DES BIOCARBURANTS

1. Une importante réalité économique

2. Un véritable rôle environnemental

3. Oxygénation et santé publique

III - DES FACTEURS CLES POUR L'AVENIR

3. Technologies et effort de recherche

5. Politique énergétique

6. Enjeux agricoles et macro-économiques

IV - LES ENSEIGNEMENTS

1. Une expérience enrichissante

2. Le droit européen

3. Le droit interne

4. Les choix politiques

5. Les choix français

5.1. L'ETBE

5.2. L'ester méthylique de colza

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