Amenagement-du-territoire

 
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2018

Ressources de la Société du Grand Paris

Auteur(s) :
CARREZ Gilles, CROLAIS Arnaud, RUAT Lucie
FRANCE. Premier ministre
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2013

Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives

Auteur(s) :
LE NORCY Hervé
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2013

Rapport de la mission d'audit du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) en outre-mer

Auteur(s) :
BELLION Dominique, PICHON Frédéric
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2012

Rapport de la mission sur le calendrier pluriannuel de réalisation et de financement du projet de Grand Paris Express

Auteur(s) :
AUZANNET Pascal
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2012

Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

Auteur(s) :
BELLUROT Nadine, CHAIN Philippe, DEBIESSE Georges, RAYMOND Michel, RENAUDIN Noël
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2012

Une ambition légitime pour le canal du Midi et le canal des Deux Mers

Auteur(s) :
CHATILLON Alain
FRANCE. Premier ministre
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2018

Rapport sur la cohésion des territoires

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général à l'égalité des territoires
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1997

Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols

Auteur(s) :
BOURRELIER Pierre-Henri, HUET Philippe, SUZANNE Jean-Claude
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2017

Mission d'évaluation des réformes de l'assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) et de l'application du droit des sols (ADS)

Auteur(s) :
GADBIN Françoise, HELBRONNER Charles, TARDIVON Pascaline
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2012

Simplification des normes au service du développement des territoires ruraux - Rapport au Président de la République

Auteur(s) :
BLANC Etienne, FASQUELLE Daniel, FAVENNEC Yannick, MOREL A L'HUISSIER Pierre
FRANCE. Présidence de la République
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2004

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Auteur(s) :
BARTHELEMY François, MARTIN Xavier, NICOLAZO Jean-Loïc
FRANCE. Conseil général des mines; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2012

Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

Auteur(s) :
ARNOULD Brigitte, GADBIN Françoise, MALFILATRE Yves, PUECH Patrick
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Mission d'appui auprès des collectivités territoriales à l'élaboration d'un projet stratégique pour les mobilités du Grand Ouest

Auteur(s) :
ROL-TANGUY Francis
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2018

La réforme des fonds structurels européens

Auteur(s) :
BENNAHMIAS Jean-Luc, HOUBAIRI Adria
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2005

Gestion intégrée de la zone côtière de la Baie de Bourgneuf : mission d'appui technique - Rapport d'étape

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
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2013

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Auteur(s) :
BAILLY Gérard, NICOUX Renée
FRANCE. Sénat. Délégation à la prospective
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