Amenagement-du-territoire

 
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2017

Servitude de marchepied : situation générale

Auteur(s) :
ARNOULD Brigitte, BERTHET Jean-Marie, DELAUNAY Alexis
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2015

Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?

Auteur(s) :
RUSSÉ Guillaume de
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Auteur(s) :
MENGIN Jacqueline
FRANCE. Conseil économique et social
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1998

Les Directives territoriales d'aménagement : présentation et première expertise de l'expérimentation

Auteur(s) :
FOREST Hélène
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ET DE LA SOCIETE ANGE GUEPIN (Nantes); FRANCE. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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1998

Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire : avis

Auteur(s) :
BURY Jean-Claude
FRANCE. Conseil économique et social
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1997

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu "alimentation en eau potable" de l'agglomération d'Avignon

Auteur(s) :
GRAUJEMAN Jean, BALLAND Pierre
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Mission d'inspection spécialisée de l'environnement; FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports et du logement
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2009

Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d'eau

Auteur(s) :
VERDEAUX Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2009

Audit thématique d'initiative nationale sur l'observation des territoires

Auteur(s) :
APOSTOLO Alain, DODU Dominique
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2009

Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier

Auteur(s) :
DETERNE Jean, LIBERMANN Claude, PAUC Jean-Claude
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2008

Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence

Auteur(s) :
DUPORT Jean-Pierre
FRANCE. Conseil économique et social
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2004

Rapport annuel 2003 de la Commission nationale du débat public

Auteur(s) :
MANSILLON Yves
FRANCE. Commission nationale du débat public
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