Collectivites-territoriales

 
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2017

Revue de dépenses - Voirie des collectivités territoriales

Auteur(s) :
RAPOPORT Jacques, DECLUDT Amaury, ACAR Bruno, BABILOTTE Justin, ORIZET François-Régis, TERRASSE Pascal, RICARD Frédéric
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2008

Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales

Auteur(s) :
VALLETOUX Philippe
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Mise en place d'un compte financier unique dans le cadre budgétaire et comptable des collectivités territoriales

Auteur(s) :
DUHAMEL Pierre-Mathieu, MASUREL Hervé, ESQUERRE Hugues, GOUTARD-CHAMOUX Laurence
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2016

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Auteur(s) :
ABOUBACAR Ibrahim, SERVILLE Gabriel, DESPLAN Félix
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Auteur(s) :
MEZARD Jacques, MOUILLER Philippe
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Titre de couverture : "Laisser respirer les territoires"

Auteur(s) :
DARNAUD Mathieu, VANDIERENDONCK René, COLLOMBAT Pierre-Yves, MERCIER Michel
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation

Auteur(s) :
BOCKEL Jean-Marie, CARVOUNAS Luc
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2014

Les effets des lois de février 2007 sur l'accès à l'action sociale dans la fonction publique territoriale

Auteur(s) :
LEROY Daniel
FRANCE. Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l'Etat territorial ? Le point de vue des collectivités »

Auteur(s) :
DOLIGÉ Eric, PEROL-DUMONT Marie-Françoise
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Les finances des collectivités locales en 2017 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENE Charles
FRANCE. Observatoire des finances et de la gestion publique locales
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2016

Les finances des collectivités locales en 2016 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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