Collectivites-territoriales

 
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2016

Revues de dépenses - Le patrimoine des collectivités territoriales

Auteur(s) :
DUCHENE Rémi, CHARPIN Jean-Michel, LEVEQUE Philippe, VALOT Grégory, CHOUC Antoine, SIMEON-DREVON Philippe, CASTET Jean-Bernard
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Contrôle général économique et financier; FRANCE. Inspection générale des finances
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2016

Les finances des collectivités locales en 2016 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2016

Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer

Auteur(s) :
VERNAUDON Christian
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Simplification et rationalisation des outils de pilotage et modalités de compte rendu de l'administration territoriale de l'Etat

Auteur(s) :
COGEZ Jean-Pascal, DEBROSSE Philippe, MAUSS Huguette, RAMBAL Philippe, BERGES Pierre, COLAS Florian
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Nouvelle-Calédonie

Titre de couverture : "Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun"

Auteur(s) :
JOISSAINS Sophie, SUEUR Jean-Pierre, TASCA Catherine
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur la mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 au 8 septembre 2013

Auteur(s) :
URVOAS Jean-Jacques, BUSSEREAU Dominique, DOSIERE René
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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2013

Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Auteur(s) :
COURTIAL Jean, MÉLIN-SOUCRAMANIEN Ferdinand
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des outre-mer
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Auteur(s) :
MEZARD Jacques, MOUILLER Philippe
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Titre de couverture : "Laisser respirer les territoires"

Auteur(s) :
DARNAUD Mathieu, VANDIERENDONCK René, COLLOMBAT Pierre-Yves, MERCIER Michel
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation

Auteur(s) :
BOCKEL Jean-Marie, CARVOUNAS Luc
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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