Collectivites-territoriales

 
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Trier par  Date Titre

2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Auteur(s) :
MEZARD Jacques, MOUILLER Philippe
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Titre de couverture : "Laisser respirer les territoires"

Auteur(s) :
DARNAUD Mathieu, VANDIERENDONCK René, COLLOMBAT Pierre-Yves, MERCIER Michel
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation

Auteur(s) :
BOCKEL Jean-Marie, CARVOUNAS Luc
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2016

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Auteur(s) :
ABOUBACAR Ibrahim, SERVILLE Gabriel, DESPLAN Félix
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l'Etat territorial ? Le point de vue des collectivités »

Auteur(s) :
DOLIGÉ Eric, PEROL-DUMONT Marie-Françoise
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2016

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (avril 2015 - juin 2016)

Auteur(s) :
FRUTEAU Jean-Claude
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer
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2014

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : synthèse du rapport biennal 2013-2014

Auteur(s) :
BERTHELOT Chantal
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2016

Revues de dépenses - Le patrimoine des collectivités territoriales

Auteur(s) :
DUCHENE Rémi, CHARPIN Jean-Michel, LEVEQUE Philippe, VALOT Grégory, CHOUC Antoine, SIMEON-DREVON Philippe, CASTET Jean-Bernard
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Contrôle général économique et financier; FRANCE. Inspection générale des finances
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2016

Les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques

Auteur(s) :
SERP Bertrand, BOURGOGNE Jean-Marie
FRANCE. Secrétariat d'Etat au numérique; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux collectivités territoriales
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