Collectivites-territoriales

 
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Trier par  Date Titre
     
2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Auteur(s) :
MEZARD Jacques, MOUILLER Philippe
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Titre de couverture : "Laisser respirer les territoires"

Auteur(s) :
DARNAUD Mathieu, VANDIERENDONCK René, COLLOMBAT Pierre-Yves, MERCIER Michel
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation

Auteur(s) :
BOCKEL Jean-Marie, CARVOUNAS Luc
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2014

Les effets des lois de février 2007 sur l'accès à l'action sociale dans la fonction publique territoriale

Auteur(s) :
LEROY Daniel
FRANCE. Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l'Etat territorial ? Le point de vue des collectivités »

Auteur(s) :
DOLIGÉ Eric, PEROL-DUMONT Marie-Françoise
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Les finances des collectivités locales en 2017 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENE Charles
FRANCE. Observatoire des finances et de la gestion publique locales
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2016

Les finances des collectivités locales en 2016 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2015

Les finances des collectivités locales en 2015 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2013

Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2012

Les finances des collectivités locales en 2012 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2014

Mayotte, "les oubliés de la République"

Auteur(s) :
COLLIGNON Bruno
FRANCE. Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
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