Communication-medias

 
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2017

Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?

Auteur(s) :
ASCHIERI Gérard, POPELIN Agnès
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les objets connectés

Auteur(s) :
EHREL Corinne, LA RAUDIERE Laure de
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement

Auteur(s) :
BEFFARA Jean-Marie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2016

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale relatif à l'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse à l'épreuve d'Internet

Auteur(s) :
PILLET François, MOHAMED SOILIHI Thani
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2016

Rapport de la mission de réflexion sur la création d'un droit voisin pour les éditeurs de presse

Auteur(s) :
FRANCESCHINI Laurence, BONNAUD-LE ROUX Samuel
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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2016

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2015

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2014

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2014

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2013

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2013

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2012

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2012

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2011

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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