Communication-medias

 
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2017

Le recours à l'intermittence à France Télévisions et Radio France

Auteur(s) :
VIOSSAT Louis-Charles, CHANTEPIE Philippe, LAMBOLEY Claire
FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2016

Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - Compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2016 et de la présentation des conclusions du 9 novembre 2016

Auteur(s) :
LE DEAUT Jean-Yves, Sido Bruno
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2017

Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?

Auteur(s) :
ASCHIERI Gérard, POPELIN Agnès
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les objets connectés

Auteur(s) :
EHREL Corinne, LA RAUDIERE Laure de
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement

Auteur(s) :
BEFFARA Jean-Marie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2016

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale relatif à l'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse à l'épreuve d'Internet

Auteur(s) :
PILLET François, MOHAMED SOILIHI Thani
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2016

Rapport de la mission de réflexion sur la création d'un droit voisin pour les éditeurs de presse

Auteur(s) :
FRANCESCHINI Laurence, BONNAUD-LE ROUX Samuel
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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