Culture

 
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2014

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées

Auteur(s) :
ATTARD Isabelle, HERBILLON Michel, PIRON Michel, ROGEMENT Marcel
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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2018

Revue des missions, de l'organisation et des moyens des services déconcentrés du ministère de la culture

Auteur(s) :
MARIGEAUD Martine, DAMAIS Alain, SCARBONCHI François, TEYSSIER Arnaud, BASILIS Irène, BOUET Jérôme
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2018

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins : quinzième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
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2018

Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale des bibliothèques

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des bibliothèques
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2018

Les licences libres dans le secteur culturel - Rapport de mission pour le CSPLA

Auteur(s) :
FARCHY Joëlle, LA TAILLE Marie de
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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2017

La nouvelle politique de lecture publique du département des Yvelines

Auteur(s) :
LEGENDRE Françoise
FRANCE. Inspection générale des bibliothèques
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2018

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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2018

L'état des lieux de la blockchain et ses effets potentiels pour la propriété littéraire et artistique

Auteur(s) :
DARDAYROL Jean-Pierre, MARTIN Jean, ASTOLFI Charles-Pierre, BEAUFILS Cyrille
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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