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Rapports publics - La documentation française - La documentation Française
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Rapports publics
2003
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - la formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art
"Tourisme et métiers d'art - La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 17 décembre 2003
Consulter2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie
Titre de couverture "Métiers de l'architecture et du cadre de vie : compte-rendu des tables rondes organisées par la Commission des affaires culturelles"
Consulter2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique
Titre de couverture : "Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens : compte rendu de la table ronde organisée par la Commission des affaires culturelles"
Consulter2006
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur le droit d'auteur à l'heure d'Internet
Titre de couverture : "Quelles évolutions législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? Compte-rendu de la table ronde organisée par la Commission des affaires culturelles le 1er février 2006"
Consulter2004
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle
"Contribution au débat sur la création culturelle en France" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 8 juillet 2004
Consulter2007
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
Titre de couverture : "Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité"
Consulter2000
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France
Annexe au procès-verbal de la séance du 29 juin 2000 ; Titre de couverture : "La Bibliothèque nationale de France : un chantier inachevé"
Consulter2002
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les nouvelles télévisions
"Les nouvelles télévisions. Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 30 janvier 2002" ; Rattaché au procès-verbal de la séance du 21 février 2002 ; Enregistré à la Présidence du Sénat le 27 mars 2002
Consulter2004
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture
"Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 16 novembre 2004
Consulter2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif
Titre de couverture "Dix propositions pour encourager le bénévolat"
Consulter2004
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger
"Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 1er décembre 2004
Consulter2007
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse
Titre de couverture : "Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ?"
Consulter2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France
Titre de couverture : "La concentration des médias en France : une réelle exception culturelle ? Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 9 juin 2005"
Consulter2008
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'inscription de la gastronomie au patrimoine immatériel de l'UNESCO
Titre de couverture : "Les arts culinaires : patrimoine culturel de la France"
Consulter2008
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse
Titre de couverture : "Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?"
Consulter2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Titre de couverture : "L'Etablissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits"
Consulter2003
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées
"Collections des musées : là où le pire côtoie le meilleur" ; Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 2 juillet 2003 ; Enregistré à la Présidence du Sénat le 3 juillet 2003
Consulter2003
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique
Annexe au procès-verbal de la séance du 10 juillet 2003 ; Titre de couverture : "La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale"
Consulter2003
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique
Annexe au procès-verbal de la séance du 21 mai 2003 ; Titre de couverture : "Exploitation cinématographique : le spectacle est-il encore dans la salle ?"
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