Culture-communication

 
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2005

Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Auteur(s) :
CAYLA Véronique
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2006

Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

Auteur(s) :
KERT Christian
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
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2013

Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites

Auteur(s) :
IMBERT-QUARETTA Mireille
FRANCE. Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet
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2008

Rapport sur les modalités de développement de la télévision numérique dans les collectivités d'outre-mer

Auteur(s) :
MEAR Alain
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
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2006

Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles

Auteur(s) :
BERTHOD Michel, WEBER Anita
FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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2002

Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004

Auteur(s) :
SAINT PULGENT Noël de
FRANCE. Premier ministre
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2005

Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean Renaudie

Auteur(s) :
CHASSEL Francis, QUERCY Pierre
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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2008

Rapport sur la résilience des réseaux de télécommunications

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Conseil général des technologies de l'information; FRANCE. Contrôle général des armées; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des mines
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2001

Rapport sur la couverture du territoire par les réseaux de télécommunications mobiles

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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2012

Rapport sur l'élection présidentielle de 2012 - Bilan et propositions

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de l'audiovisuel
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2005

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Auteur(s) :
STIRN Bernard, HENRARD Olivier
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2005

Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Auteur(s) :
BERTHOD Michel
FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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2011

Rapport sur l'avenir de la télévision numérique terrestre

Auteur(s) :
BOYON Michel
FRANCE. Premier ministre
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2013

Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de l'audiovisuel
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2006

Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Auteur(s) :
BRIOT Nicole, LANGLOIS-BERTHELOT Maxence, PITRON Emmanuel, LENOEL François, OLIVIER Patrick
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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2011

Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique

Auteur(s) :
KOSCIUSKO-MORIZET Pierre
FRANCE. Ministère de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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2009

Rapport relatif à l'implantation des kiosques à journaux

Auteur(s) :
BALLUTEAU Michel
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2013

Rapport relatif à l'avis Net Neutralité N°2013-1 du 1er mars 2013

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil national du numérique
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