Culture-communication

 
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2008

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Auteur(s) :
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique
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2008

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2007

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de l'audiovisuel
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2008

Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du patrimoine monumental

Auteur(s) :
AILLAGON Jean-Jacques
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2008

Bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré

NOTE : Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l'IGAS à l'adresse internet suivante : igas-section-rapports@sante.gouv.fr

Auteur(s) :
CHARPIN Jean-Michel, JEANNET Agnès, LÊ NHAT Binh, JUTTEAU Maud, MOLEUX Marguerite, BARROY Daniel
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2008

Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :
MEGRET Bruno
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2009

Etats généraux de la presse écrite - Livre vert

Auteur(s) :
SPITZ Bernard, FRAPPAT Bruno, PUYFONTAINE Arnaud de, PATINO Bruno, DUFOUR François
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2009

Les entretiens de Valois - « Pour une rénovation des politiques publiques du spectacle vivant »

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
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2009

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2008

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2009

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Auteur(s) :
MARTIN Jean, LIBER Sophie-Justine
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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2009

10 ans de récolement - Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
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2009

Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2009

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Auteur(s) :
BONNELL René
CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE (France)
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2009

Pour améliorer la participation de la France au dialogue artistique international dans le domaine des arts visuels

Auteur(s) :
JOBBE-DUVAL Henri
FRANCE. Ministère des affaires étrangères et européennes; FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2009

Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Auteur(s) :
SENNEVILLE Gérard de, VERLHAC Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2009

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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