Defense-securite

 
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « La modernisation de la dissuasion nucléaire »

Titre de couverture : "La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire"

Auteur(s) :
PINTAT Xavier, LORGEOUX Jeanny, TRILLARD André, ALLIZARD Pascal, HAUT Claude
FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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2015

Gouvernance locale de la prévention de la délinquance

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des services judiciaires; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2012

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'avenir des forces nucléaires françaises

Auteur(s) :
BOULAUD Didier, PINTAT Xavier, CHEVÈNEMENT Jean-Pierre, DEMESSINE Michelle, DURRIEU Josette, GAUTIER Jacques, GOURNAC Alain, LARCHER Gérard, PIRAS Bernard
FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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2016

Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile

Auteur(s) :
RAVERAT Laurent, BELLUROT Nadine, MEJANE Julien, REIX Patrick, SAUZEY Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2016

Politique de prévention de la délinquance et de la radicalisation : neuvième rapport au Parlement - Année 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Comité interministériel de prévention de la délinquance
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2015

Rapport sur le secret de la défense nationale en France 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
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2015

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 23e rapport d'activité 2014-2015

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Les drones dans les forces armées »

Auteur(s) :
PERRIN Cédric, ROGER Gilbert, BOCKEL Jean-Marie, VALL Raymond
FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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2009

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones

Titre de couverture : "Drones : la France à la croisée des chemins"

Auteur(s) :
VANDEWALLE Yves, VIOLLET Jean-Claude
FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
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2016

Application extraterritoriale de la loi en matière de lutte contre la corruption transnationale

Auteur(s) :
ACHON Emmanuelle d', TROTTMAN Charles, LIEFFROY Agathe
FRANCE. Inspection générale des finances
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2010

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) : rapport d'activité 2009

Auteur(s) :
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (France)
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2017

L'aide aux victimes - Livre blanc

Auteur(s) :
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'aide aux victimes
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2014

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) : rapport d'activité 2013

Auteur(s) :
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (France)
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2017

Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016

Auteur(s) :
ADAM Patricia, BAS Philippe
FRANCE. Délégation parlementaire au renseignement
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