Defense-securite

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 23
460 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre

2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement

Auteur(s) :
URVOAS Jean-Jacques, VERCHÈRE Patrice
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Consulter

2013

Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012

Auteur(s) :
ADAM Patricia, SUEUR Jean-Pierre
FRANCE. Délégation parlementaire au renseignement
Consulter

2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences

Auteur(s) :
LE BOUILLONNEC Jean-Yves, QUENTIN Didier
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Consulter
 
2014

Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014

Auteur(s) :
RAFFARIN Jean-Pierre, URVOAS Jean-Jacques
FRANCE. Délégation parlementaire au renseignement
Consulter

2013

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense

Auteur(s) :
PUEYO Joaquim, FROMION Yves
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Consulter
  
2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan

Auteur(s) :
MEUNIER Philippe, NAUCHE Philippe
FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Consulter

2012

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc

Auteur(s) :
PUEYO Joaquim, FROMION Yves
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Consulter

2018

Mission volontariat sapeurs-pompiers

Auteur(s) :
TROENDLÉ Catherine, MATRAS Fabien, RICHEFOU Olivier, FAURE Eric, BRAJEUX Pierre
FRANCE. Ministère de l'intérieur
Consulter
 
2017

Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information : rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION (France)
Consulter

2018

Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information : rapport d'activité 2017

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION (France)
Consulter

2014

Avis n°2014-3 sur l'article 9 du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme

Auteur(s) :
BONNET Yann, BERTHER Charly, HERZOG-BUFFALO Judith
FRANCE. Conseil national du numérique
Consulter
 
2018

Insécurité et délinquance 2017 : premier bilan statistique

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'intérieur
Consulter

2018

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le service national universel

Auteur(s) :
DUBOIS Marianne, GUEREL Emilie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Consulter
 
2006

Rapport de la mission inter-inspections d'évaluation des dispositifs de secours à personne et d'aide médicale urgente dans le Gard

Auteur(s) :
VALTER Clotilde, CHIEZE François, MORIN Michel
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection de la défense et de la sécurité civiles; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 23
460 résultats pour Rapports publics