Economie-finances

 
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2017

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil national du numérique
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2017

Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité

Auteur(s) :
BOCCARA Frédéric
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances relatif à l'adaptation de la fiscalité à l'économie collaborative

Titre de couverture : "La fiscalité de l'économie collaborative : un besoin de simplicité, d'unité et d'équité"

Auteur(s) :
BOCQUET Eric, BOUVARD Michel, CANEVET Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, DELAHAYE Vincent, GATTOLIN André, GUENÉ Charles, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2017

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
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2017

Le plan écoantibio 2012-2016 - Evaluation, recommandations pour le plan suivant

Auteur(s) :
BRIAND Pascale, DUPUY Catherine, PARLE Lionel
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Réindustrialiser par l'innovation

Auteur(s) :
BLACHIER Jean-lou
FRANCE. Ministère de l'économie et des finances
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2017

Liaisons entre l'enseignement supérieur du Ministère chargé de l'agriculture et les entreprises - Etat des lieux et propositions

Auteur(s) :
ROMAN-AMAT Bernard, GARO Philippe, ANDRAL Bruno, SAÏ Pierre
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Adaptation de l'appareil public d'édition dans l'enseignement et la recherche agricoles

Auteur(s) :
GALLON Jacques, SAÏ Pierre
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire des délais de paiement

Auteur(s) :
OBSERVATOIRE DES DELAIS DE PAIEMENT (France)
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2017

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
PESIN Fabrice
FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'activité de la commission des finances au cours de la XIVe législature

Auteur(s) :
CARREZ Gilles
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2017

Rapport d'avancement du comité d'évaluation de la politique agro-écologique

Auteur(s) :
CHEVASSUS-AU-LOUIS Bernard, VILLIEN Clément, CLAQUIN Pierre
FRANCE. Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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2017

Positionnement et perspectives d'évolutions du Comité national de développement du bois

Auteur(s) :
RENOULT Roland
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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