Economie-finances

 
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2017

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
PESIN Fabrice
FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises
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2011

Rapport sur le financement des pme-eti par le marché financier

Auteur(s) :
RAMEIX Gérard, GIAMI Thierry
FRANCE. Observatoire du financement des entreprises; FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises
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2011

L'accès au financement des TPE

Auteur(s) :
RAMEIX Gérard
FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises; FRANCE. Observatoire du financement des entreprises
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'activité de la commission des finances au cours de la XIVe législature

Auteur(s) :
CARREZ Gilles
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2017

Positionnement et perspectives d'évolutions du Comité national de développement du bois

Auteur(s) :
RENOULT Roland
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Optimisation du fonctionnement et de la gouvernance du réseau des stations régionales d'expérimentation fruits et légumes

Auteur(s) :
PIATON Hervé
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Sociétés de restauration collective en gestion concédée, en restauration commerciale et approvisionnements de proximité

Auteur(s) :
LESSIRARD Jean, PATIER Christophe, PERRET Anne, RICHARD Marie-Anne
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Evaluation des outils de mesure par les entreprises des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Auteur(s) :
MARIE Etienne, MOCHEL France
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard

Auteur(s) :
JUANICO Régis, MYARD Jacques
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2017

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport au Président de la République - 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Cour de discipline budgétaire et financière
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2017

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2017

Adapter l'impôt sur les sociétés à une économie ouverte

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil des prélèvements obligatoires
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