Environnement

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 42
830 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre
  
2014

Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

Auteur(s) :
CHARPIN Jean-Michel, CLEMENT Denis, GALBERT Michel de, WEYMULLER Benoît
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter
  
2017

Coordination des aides à l'insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes

Auteur(s) :
FLORETTE Anne, LEBENTAL Bruno, MALERBA Jean-Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard - Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

Auteur(s) :
TARDIVON Pascaline, DELAUNAY Alexis, BESSON Aurélie
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter

2017

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

Auteur(s) :
BATAILLE Jean-Yves, NAMY Christian
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
Consulter

2016

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Aquitaine

Auteur(s) :
AUBAS Jean-Michel, BÉNÉZIT Jean-Jacques, DORISON Alain, GEFFROY Yves, MENAGER Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter

2013

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie; FRANCE. Autorité de sûreté nucléaire
Consulter

2017

Pour des retours d'expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation - Synthèse du collège prévention des risques naturels et technologiques

Auteur(s) :
GALIBERT Thierry, PERRIN Thérèse, PIPIEN Gilles
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Rhône-Alpes

Auteur(s) :
AUJOLLET Yvan, GALBERT Michel de, LEGRAND Henri, MARCQ Catherine, MARIE François
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter
 
2017

Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 0083378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

Auteur(s) :
DOUARD Pascal, NATAF Jean-Michel, PIPIEN Gilles, SAUVANT Alain
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 - Compte rendu de l'audition publique du 24 novembre 2016 et de la présentation des conclusions du 22 février 2017

Auteur(s) :
LE DEAUT Jean-Yves, SIDO Bruno
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
Consulter
 
2017

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d'émission

Auteur(s) :
LEROY Arnaud
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Consulter

2017

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Auteur(s) :
GUITTON Jean-Luc, LAVARDE Patrick, LESAFFRE Benoît
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter

2017

Modalités de gestion et d'indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)

Auteur(s) :
CATOIRE Serge, GUIGNARD Philippe, JEAN-FRANCOIS Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Rapport de mission de la déléguée interministérielle à la forêt et au bois

Auteur(s) :
ALEXANDRE Sylvie
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 42
830 résultats pour Rapports publics