Faits-de-societe

 
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Trier par  Date Titre

2017

Place des jeunes dans les territoires ruraux

Auteur(s) :
EVEN Danielle, COLY Bertrand
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer

Auteur(s) :
RIVIERE Dominique, RONAI Ernestine
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Mission de consensus sur le délai de prescription applicable aux crimes sexuels commis sur les mineur.e.s

Auteur(s) :
FLAMENT Flavie, CALMETTES Jacques
FRANCE. Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
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2017

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2016-2017

Auteur(s) :
BIANCO Jean-Louis
FRANCE. Observatoire de la laïcité
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2017

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale consultative des droits de l'homme
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2017

Arrêtons de les mettre dans des cases ! Pour un choc de simplification en faveur de la jeunesse

Auteur(s) :
VEROT Célia, DULIN Antoine
FRANCE. Premier ministre
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2017

Le devenir professionnel des personnes autistes

Auteur(s) :
SCHOVANEC Josef
FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion
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2017

Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l'enfant en protection de l'enfance

Auteur(s) :
MARTIN-BLACHAIS Marie-Paule
FRANCE. Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
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2017

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2016

Auteur(s) :
TOUBON Jacques
FRANCE. Défenseur des droits
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2016

Rapport sur l'évaluation de dispositifs de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes (animation du réseau, hébergement-logement, téléphone grave danger, ordonnance de protection, stages de responsabilisation des auteurs)

Auteur(s) :
BENATSOU Fatiha, HADDOUCHE Nacéra, BAS Jean-François, MOTHES Françoise, SOULIE Bernard, HESSE Catherine, RAVERAT Laurent, TAUPIN Alain, BRESSON Patrice, BRAUN Gilles, MARIEZ Daniel
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale des services judiciaires; FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale; FRANCE. Inspection générale de la gendarmerie nationale; FRANCE. Inspection générale de la police nationale; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'avenir de la prévention spécialisée

Auteur(s) :
JACQUAT Denis, BOUZIANE-LAROUSSI Kheira
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
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2017

Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu.e.s au niveau local ? Etat des lieux de la parité aux niveaux communal, intercommunal, départemental et régional

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, SENAC Réjane, BADRE Marie-Pierre, BERTHY Michèle
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2016

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2015

Auteur(s) :
BLISKO Serge
FRANCE. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation en 2015

Auteur(s) :
COUTELLE Catherine
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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