Faits-de-societe

 
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Trier par  Date Titre

2017

Place des jeunes dans les territoires ruraux

Auteur(s) :
EVEN Danielle, COLY Bertrand
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'avenir de la prévention spécialisée

Auteur(s) :
JACQUAT Denis, BOUZIANE-LAROUSSI Kheira
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
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2017

Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu.e.s au niveau local ? Etat des lieux de la parité aux niveaux communal, intercommunal, départemental et régional

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, SENAC Réjane, BADRE Marie-Pierre, BERTHY Michèle
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2016

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2015

Auteur(s) :
BLISKO Serge
FRANCE. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
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2015

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2013-2014

Auteur(s) :
BLISKO Serge
FRANCE. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation en 2015

Auteur(s) :
COUTELLE Catherine
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les études de genre

Auteur(s) :
OLIVIER Maud
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2014

Evaluation des dispositifs de prévention de la délinquance dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique, ainsi que dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin

Auteur(s) :
BENATSOU Fatiha, LACROIX Dominique, APAIRE Etienne, DESCOUBES Benoît, VALAT Floria
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des services judiciaires
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2012

Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le harcèlement sexuel

Auteur(s) :
DAVID Annie, GONTHIER-MAURIN Brigitte, SUEUR Jean-Pierre
FRANCE. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes; FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale; FRANCE. Sénat. Commission des affaires sociales
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2014

Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Auteur(s) :
THERY Irène, LEROYER Anne-Marie
FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé; FRANCE. Ministère de la famille
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2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'évaluation de la loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel

Auteur(s) :
CROZON Pascale, GEOFFROY Guy
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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2016

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun - Rapport Droits de l'enfant 2016

Auteur(s) :
TOUBON Jacques, AVENARD Geneviève
FRANCE. Défenseur des droits; FRANCE. Défenseur des enfants
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2016

Onzième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national de l'enfance en danger
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