Logement

 
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Trier par  Date Titre
 
2012

Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2013

Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses publiques en faveur du logement et la fiscalité immobilière

Titre de couverture : "Financement et fiscalité du logement : reconstruire sans démolir"

Auteur(s) :
BEAUFILS Marie-France, DALLIER Philippe, DELAHAYE Vincent, MONTGOLFIER Albéric de, RAOUL Daniel, REQUIER Jean-Claude
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2018

Mal-logement, mal-logés - Rapport 2017-2018 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
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2017

Evaluation du Prêt social de location-accession

Auteur(s) :
HELARY Jean-Louis, TARDIVON Pascaline
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2007

La lutte contre l'habitat indigne

Auteur(s) :
BLANCHARD Philippe, DUCOS-FONFREDE Dominique, HOSSARD Claude, MARION Roger, PRETOT Xavier
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace

Auteur(s) :
MAUGUE Christine
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2017

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (France)
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2016

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport d'activité 2015

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (France)
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2014

Diagnostic sur les indices statistiques des coûts de construction et sur les marges des entreprises du secteur

Auteur(s) :
BAULINET Christophe, COLAS Florian, DEBIESSE Georges, LAURENTY Arnaud, LE RU Nicolas, NATAF Jean-MICHEL, TAILLARDAT Olivier
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Comment mieux répondre aux besoins en logement dans les territoires ?

Auteur(s) :
ROUDIL Isabelle
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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1998

Le "1% logement" : avis

Auteur(s) :
LAMARQUE Francis
FRANCE. Conseil économique et social
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