Protection-sociale-retraite

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 31
607 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre

2017

Rapport 2016 du Médiateur de l'Assurance retraite

Auteur(s) :
LE GRAND Valérie, MALET Elodie, PAULINE Nina, PERINEL Claude
CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE (France). Médiateur
Consulter

2015

Rapport 2014 du Médiateur de l'Assurance retraite

Auteur(s) :
PERINEL Claude
CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE (France). Médiateur
Consulter
 
2016

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2012-2015 de la Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires

Auteur(s) :
JOURDAN Jean-Robert, PALACH Jean-Marie
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter

2016

Evaluation du dispositif expérimental confiant à six caisses primaires d'assurance maladie le contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires

Auteur(s) :
SIMONI Marie-Louise, FOURNALÈS Renaud, MARTIN SAINT LÉON Véronique, HAVARD Henri, JOYEUX Julie
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter

2016

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de l'accès aux droits sociaux

Auteur(s) :
BIÉMOURET Gisèle, COSTES Jean-Louis
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Consulter

2016

Le schéma directeur global des formations sociales

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion
Consulter

2011

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

Auteur(s) :
BUR Yves, DOOR Jean-Pierre, POLETTI Bérengère, JACQUAT Denis, CLERGEAU Marie-Françoise
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Consulter

2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi

Auteur(s) :
CAHUZAC Jérôme, MÉHAIGNERIE Pierre, BINETRUY Jean-Marie, JEANNETEAU Paul
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales; FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Consulter
    
2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

Auteur(s) :
BAPT Gérard, DELAUNAY Michèle, HUILLIER Joëlle, ISSINDOU Michel, JACQUAT Denis, CLERGEAU Marie-Françoise
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Consulter
 
2016

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2015, prévisions 2016 et 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes de la sécurité sociale
Consulter

2016

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans la perspective de son renouvellement

Auteur(s) :
CORLAY Delphine, IMBAUD Dorothée, PASCAL Alexandre, RIFFARD Dominique
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter
 
2011

L'accès des non-salariés agricoles au revenu de solidarité active

Auteur(s) :
RAYMOND Michel, VILLERS Sophie
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter

2007

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 - Juillet 2007

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes de la sécurité sociale
Consulter
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 31
607 résultats pour Rapports publics