Sante-bioethique

 
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à Lucien Neuwirth

Auteur(s) :
BILLON Annick, BOUCHOUX Corinne, GONTHIER-MAURIN Brigitte, LABORDE Françoise, COURTEAU Roland, GOURNAC Alain
FRANCE. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2017

Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l'élaboration d'un 4ème plan

Auteur(s) :
COMPAGNON Claire, CORLAY Delphine, PETREAULT Gilles
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale
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2017

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Auteur(s) :
VERAN Olivier
FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé
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2017

Appui au dispositif visant à mettre un terme aux "départs forcés" de personnes handicapées en Belgique

Auteur(s) :
DUBOSQ Christian
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale - Rapport 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé
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2017

Pour un centre de ressources et de résilience : réparer et prendre soin de la vie

Auteur(s) :
RUDETZKI Françoise
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'aide aux victimes
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2017

Plan cancer 2014-2019 : troisième rapport au Président de la République

Auteur(s) :
INSTITUT NATIONAL DU CANCER (France)
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2017

Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants

Auteur(s) :
PAJARES Y SANCHEZ Catherine, SAOUT Christian
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

L'épidémie de grippe à l'EHPAD Korian Berthelot de Lyon

Auteur(s) :
MEUNIER Alain, LOPEZ Alain
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2016

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du soutien public au thermalisme

Auteur(s) :
DORD Dominique, DUBIÉ Jeanine
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2016

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la fibromyalgie

Auteur(s) :
BULTEAU Sylviane, CARVALHO Patrice
FRANCE. Assemblée nationale
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2016

Les maladies à transmission vectorielle

Auteur(s) :
LE DEAUT Jean-Yves, SIDO Bruno, COURTEAU Roland, COMMEINHES François
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'IVG et le délit d'entrave par voie numérique

Auteur(s) :
JOUANNO Chantal
FRANCE. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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