Territoire-environnement

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 118
2350 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre
  
2016

Leviers de la puissance publique dans le développement de la filière économique du sport

Auteur(s) :
BOQUET Anne, VANDERHEYDEN Guillaume, LAFOND François, JARRIGE Bertrand
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
Consulter

2014

Diagnostic sur les indices statistiques des coûts de construction et sur les marges des entreprises du secteur

Auteur(s) :
BAULINET Christophe, TAILLARDAT Olivier, LAURENTY Arnaud, COLAS Florian, LE RU Nicolas, DEBIESSE Georges, NATAF Jean-MICHEL
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2014

Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

Auteur(s) :
CHARPIN Jean-Michel, CLEMENT Denis, GALBERT Michel de, WEYMULLER Benoît
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter
  
2017

Quel devenir pour les infrastructures de l'Aérotrain ? (Loiret) - Inverser le regard

Auteur(s) :
CABRIT Jean-Luc, TOUCHEFEU Jacques
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Mission d'évaluation sur les règles de sécurité appliquées lors des matchs de hockey sur glace

Auteur(s) :
MAUVILAIN Serge, DYEVRE Yann
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
Consulter

2017

Coordination des aides à l'insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes

Auteur(s) :
FLORETTE Anne, LEBENTAL Bruno, MALERBA Jean-Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard - Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

Auteur(s) :
TARDIVON Pascaline, DELAUNAY Alexis, BESSON Aurélie
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter

2017

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

Auteur(s) :
BATAILLE Jean-Yves, NAMY Christian
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
Consulter

2016

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Aquitaine

Auteur(s) :
AUBAS Jean-Michel, BÉNÉZIT Jean-Jacques, DORISON Alain, GEFFROY Yves, MENAGER Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter

2013

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie; FRANCE. Autorité de sûreté nucléaire
Consulter

2017

Pour des retours d'expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation - Synthèse du collège prévention des risques naturels et technologiques

Auteur(s) :
GALIBERT Thierry, PERRIN Thérèse, PIPIEN Gilles
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter
 
2017

Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience

Auteur(s) :
LE DIVENAH Jean-Paul
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter
 
2017

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Rhône-Alpes

Auteur(s) :
AUJOLLET Yvan, GALBERT Michel de, LEGRAND Henri, MARCQ Catherine, MARIE François
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 118
2350 résultats pour Rapports publics