Territoire-environnement

 
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2017

Expertise sur la maîtrise des risques des travaux en souterrain - Premier rapport suite à l'incident de chantier du 30 octobre 2017

Auteur(s) :
CARTIER Gilles, GUITTONNEAU Francis, PANET Marc
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2017

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines

Auteur(s) :
BOIZARD Pascale, GUITTON Jean-Luc, LEBENTAL Bruno, PERRIN Thérèse
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Audit de suivi des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Auteur(s) :
DOMALLAIN Denis, DORISON Alain, PIPIEN Gilles
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance

Auteur(s) :
CAUDE Geoffroy, CLEMENT Pascal, PILLET Didier, VINDIMIAN Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2017

Bilan chiffré du droit au logement opposable 2008-2016

Auteur(s) :
FRANCE. Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
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2017

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Auteur(s) :
GUITTON Jean-Luc, LAVARDE Patrick, LESAFFRE Benoît
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Modalités de gestion et d'indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)

Auteur(s) :
CATOIRE Serge, GUIGNARD Philippe, JEAN-FRANCOIS Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Rapport de la mission de préfiguration de l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final

Auteur(s) :
SCHMIT Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Rapport de mission de la déléguée interministérielle à la forêt et au bois

Auteur(s) :
ALEXANDRE Sylvie
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Mission d'évaluation relative au mode d'organisation du sport français à destination des personnes en situation de handicap

Auteur(s) :
CANU Fabien, KARAM Patrick
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
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2017

Contribution à la transparence prévue par l'article de l'Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Etude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics

Auteur(s) :
AUBERT Marie-Hélène, CORREZE-LENEE Patricia, MOUCHARD Agnès, PERRET Bernard
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Auteur(s) :
ABOUBACAR Ibrahim, SERVILLE Gabriel, DESPLAN Félix
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2017

Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à "petits prix" - quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

Auteur(s) :
BACOT Marie-Anne, VIORA Mireille
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale

Auteur(s) :
AYPHASSORHO Hugues, BRASSENS Bertrand, CANNARD Philippe, MEIGNIEN Xavier
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques

Auteur(s) :
BLANCHET Julien, JOUZEL Jean
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport d'activité 2016 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
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2017

Elaboration d'un projet de législation de la chasse en Guyane Française - Tome 1 : rapport

Auteur(s) :
COLAS-BELCOUR François, FOUQUET Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider

Auteur(s) :
HUCHER Dominique, LANDEL Jean-François, TANDONNET Maxime
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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