Territoire-environnement

 
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Trier par  Date Titre

2017

Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à "petits prix" - quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

Auteur(s) :
BACOT Marie-Anne, VIORA Mireille
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Contribution à la transparence prévue par l'article de l'Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Etude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics

Auteur(s) :
AUBERT Marie-Hélène, CORREZE-LENEE Patricia, MOUCHARD Agnès, PERRET Bernard
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014

Auteur(s) :
BAUCHE Alain, DORISON Alain, LEHOUX Gérard, MARCQ Catherine, PIPIEN Gilles
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité environnementale

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable. Autorité environnementale
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2016

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Auteur(s) :
ABOUBACAR Ibrahim, SERVILLE Gabriel, DESPLAN Félix
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2014

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : synthèse du rapport biennal 2013-2014

Auteur(s) :
BERTHELOT Chantal
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2017

La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale

Auteur(s) :
AYPHASSORHO Hugues, BRASSENS Bertrand, CANNARD Philippe, MEIGNIEN Xavier
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines

Auteur(s) :
MALVY Martin
FRANCE. Ministère des affaires étrangères et du développement international
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2017

Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d'une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

Auteur(s) :
FARENIAUX Bruno, KBAIER Rouchdy, NARRING Pierre, STEVENS Dominique
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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2016

La revitalisation commerciale des centres-villes

Auteur(s) :
MUNCH Julien, FREPPEL Camille, DUHAMEL Pierre-Mathieu, NARRING Pierre, LE DIVENAH Jean-Paul, LECOMTE Alain
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire - Retour d'expérience

Auteur(s) :
PERRIN Frédéric, SAUZEY Philippe, MENORET Bernard, ROCHE Pierre-Alain
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2007

La tarification du réseau ferré

Auteur(s) :
DEHORNOY Julien, SAINT-PULGENT Noël de, CHAPULUT Jean-Noël
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2017

La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - 3e rapport - Année 2016

Auteur(s) :
REPENTIN Thierry
FRANCE. Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
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