Territoire-environnement

 
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2017

Coupure de l'autoroute A10 et autres infrastructures lors des inondations de fin mai 2016 - Rapport final

Auteur(s) :
BOIZARD Pascale, RICARD Frédéric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Médiation VTC - Janvier 2017 : conclusions du médiateur

Auteur(s) :
RAPOPORT Jacques
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2016

Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise

Auteur(s) :
BERNARDIN Stève, VUILLOT Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

Auteur(s) :
LE GUILLOU Jacques, CAUSSADE Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Mission d'évaluation des réformes de l'assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) et de l'application du droit des sols (ADS)

Auteur(s) :
GADBIN Françoise, TARDIVON Pascaline, HELBRONNER Charles
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Evaluation de politique publique - Le logement locatif meublé

Auteur(s) :
SAINT-MARTIN Jean-Philippe de, BAZIN Paul, CHOUC Antoine, BIGEARD Rémi, LEBLANC-LAUGIER Marianne, VERLHAC Eric
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Audit de la concession du viaduc de Millau

Auteur(s) :
DENIAUX Guillaume, PERRIN Gilles, RICARD Frédéric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Corse

Auteur(s) :
BAUCHÉ Alain, CAUDE Geoffroy, SAILLARD Michel, SORRO Jean-François
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Auteur(s) :
ASSAILLY Christian, LEMPEREUR Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Servitude de marchepied : situation des rives de l'Erdre

Auteur(s) :
ARNOULD Brigitte, BERTHET Jean-Marie, DELAUNAY Alexis
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : rapport final

Auteur(s) :
SCHMIT Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Deuxième rapport

Auteur(s) :
REPENTIN Thierry
FRANCE. Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
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2015

La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Premier rapport

Auteur(s) :
REPENTIN Thierry
FRANCE. Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
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2013

Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

Auteur(s) :
SCHMIT Philippe, BONNAL Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

17 mesures pour faire de la France une destination attractive pour les touristes seniors

Auteur(s) :
BOUILLON Christophe, DURRIEU Michel, BABUT Emilie, MALATERRE Benjamin
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des affaires étrangères et du développement international
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