Territoire-environnement

 
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Auteur(s) :
KAROUTCHI Roger, SUEUR Jean-Pierre
FRANCE. Sénat. Délégation à la prospective
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2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l'Etat territorial ? Le point de vue des collectivités »

Auteur(s) :
DOLIGÉ Eric, PEROL-DUMONT Marie-Françoise
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Les finances des collectivités locales en 2017 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENE Charles
FRANCE. Observatoire des finances et de la gestion publique locales
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2017

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes des transports de la nation
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2017

Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d'une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

Auteur(s) :
FARENIAUX Bruno, KBAIER Rouchdy, NARRING Pierre, STEVENS Dominique
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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2017

54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines

Auteur(s) :
MALVY Martin
FRANCE. Ministère des affaires étrangères et du développement international
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2017

Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire - Retour d'expérience

Auteur(s) :
PERRIN Frédéric, SAUZEY Philippe, MENORET Bernard, ROCHE Pierre-Alain
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité environnementale

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable. Autorité environnementale
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2017

Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014

Auteur(s) :
BAUCHE Alain, DORISON Alain, LEHOUX Gérard, MARCQ Catherine, PIPIEN Gilles
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2017

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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1999

Rapport commun des missions administratives d'enquête technique française et italienne relatif à la catastrophe survenue le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont Blanc

Auteur(s) :
DUFFE Pierre, MAREC Michel, CIALDINI Pasquale
FRANCE. Ministère de l'intérieur; FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports et du logement; ITALIE. Ministero dei la vori pubblici
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