Territoire-environnement

 
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Trier par  Date Titre
 
2018

Nouvelle gouvernance du sport

Auteur(s) :
BAYEUX Patrick, LEFEVRE Laurence
FRANCE. Ministère des sports
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2018

Evaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques

Auteur(s) :
CAUDE Geoffroy, GALIBERT Thierry, LEBLANC Sylvain
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Evaluation prospective de l'exploitation du tramway de Clermont-Ferrand

Auteur(s) :
FULDA Bruno, ROSTAGNAT Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Rapport d'information - Tome 3 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social »

Auteur(s) :
CHASSEING Daniel, DAUNIS Marc
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2018

Rapport d'information - Tome 4 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : la formation et la reconversion »

Auteur(s) :
BONHOMME François, GRÉAUME Michelle, LEFEVRE Antoine
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2018

Rapport d'information - Tome 1 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives »

Auteur(s) :
BOCKEL Jean-Marie, DARNAUD Mathieu, PEROL-DUMONT Marie-Françoise
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2018

Rapport d'information - Tome 2 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime indemnitaire »

Auteur(s) :
COSTES Josiane, DELCROS Bernard, GUENÉ Charles
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2018

TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?

Auteur(s) :
BONDUELLE Antoine, GOUJON Stéphanie
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets Stocamine

Auteur(s) :
FUCHS Bruno, SCHELLENBERGER Raphaël, THIEBAUT Vincent
FRANCE. Assemblée nationale
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2010

Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

Auteur(s) :
CAFFET Marc, SAUVALLE Bruno
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2018

Mission de contrôle de la Fédération nationale des FRANCAS

Auteur(s) :
BOURDAIS Fabienne,, DE VINCENZI Jean-Pierre
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
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