Territoire-environnement

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 125
2497 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre

2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Auteur(s) :
BRAILLARD Thierry, BUFFET Marie-George, DEGUILHEM Pascal, HUET Guénhaël
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Consulter

2013

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs

Auteur(s) :
BOUILLON Christophe, AUBERT Julien
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Consulter
    
2013

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Auteur(s) :
COURTEAU Roland
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
Consulter

2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu

Auteur(s) :
DOUCET Philippe, GOSSELIN Philippe
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Consulter

2013

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Auteur(s) :
COURTEAU Roland
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
Consulter
 
2013

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Auteur(s) :
MÉZARD Jacques, POINTEREAU Rémy
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Consulter
  
2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les zones franches urbaines

Auteur(s) :
SORDI Michel, JIBRAYEL Henri
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
Consulter

2013

Rapport d'information sur la valorisation des mandats locaux par le non cumul

Auteur(s) :
BUFFET François-Noël, LABAZÉE Georges
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Consulter

2018

La réussite sportive aux Jeux Olympiques et Paralympiques "Performance 2024"

Auteur(s) :
JUGNET Frédéric, MADORÉ Hervé
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
Consulter

2018

Les politiques publiques en faveur des véhicules à très faibles émissions

Auteur(s) :
AUVERLOT Dominique, MEILHAN Nicolas, MESQUI Bérengère, POMMERET Aude
France Stratégie
Consulter
  
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 125
2497 résultats pour Rapports publics