Territoire-environnement

 
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2012

Les observatoires des loyers

Auteur(s) :
BAIETTO-BEYSSON Sabine, VORMS Bernard
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2012

Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012

Auteur(s) :
WAHL Thierry, MORDANT Guillaume, POUPARD Christophe
FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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2012

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Auteur(s) :
CHEVASSUS-AU-LOUIS Bernard, ANDRAL Bruno, FEMINAS Alain, BOUVIER Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2011

La mobilité et les transports dans les territoires ruraux

Auteur(s) :
RAOUL Emmanuel, CASTEIGTS Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2012

42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale

Auteur(s) :
GIRAN Jean-Pierre
FRANCE. Présidence de la République
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2011

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Auteur(s) :
DOLIGÉ Éric
FRANCE. Présidence de la République
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2011

Pour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés

Auteur(s) :
PELLETIER Philippe
FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement; FRANCE. Secrétariat d'Etat au logement
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2011

Mission de réflexion sur l'organisation française en matière d'expertise sur la biodiversité

Auteur(s) :
LE MAHO Yvon, BOUCHER Julien
FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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2011

Livre vert sur les infrastructures de recharge ouvertes au public pour les véhicules « décarbonés »

Auteur(s) :
NEGRE Louis, LEGRAND Jean-Louis
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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2010

Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental

Auteur(s) :
BOUVIER Michel, DURAND François, GUILLET Rémi
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2011

Les contrats de performance énergétique

Auteur(s) :
ORTEGA Olivier
FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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2011

Préservation des zones humides

Auteur(s) :
LAVOUX Thierry, MENARD Jean-Noël, FERLIN Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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