Territoire-environnement

 
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Trier par  Date Titre

1997

Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols

Auteur(s) :
BOURRELIER Pierre-Henri, HUET Philippe, SUZANNE Jean-Claude
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2018

Rapport sur la cohésion des territoires

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général à l'égalité des territoires
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2017

Mission d'évaluation des réformes de l'assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) et de l'application du droit des sols (ADS)

Auteur(s) :
GADBIN Françoise, HELBRONNER Charles, TARDIVON Pascaline
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Mission Alsace Grand Est - Rapport au Premier ministre

Auteur(s) :
MARX Jean-Luc
FRANCE. Premier ministre
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2017

Tourisme et numérique

Auteur(s) :
CABRESPINES Jean-Louis, WARGNIER Régis
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

La transition écologique et solidaire à l'échelon local

Auteur(s) :
DUCHEMIN Bruno
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2007

L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2018

Rapport annuel 2017 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2012

Simplification des normes au service du développement des territoires ruraux - Rapport au Président de la République

Auteur(s) :
BLANC Etienne, FASQUELLE Daniel, FAVENNEC Yannick, MOREL A L'HUISSIER Pierre
FRANCE. Présidence de la République
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2015

Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées) - Gestion des ressources en eau

Auteur(s) :
FORRAY Nicolas, ROCHE Pierre-Alain
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance

Auteur(s) :
CAUDE Geoffroy, CLEMENT Pascal, PILLET Didier, VINDIMIAN Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2014

Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)

Auteur(s) :
FORRAY Nicolas, RATHOUIS Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2004

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Auteur(s) :
BARTHELEMY François, MARTIN Xavier, NICOLAZO Jean-Loïc
FRANCE. Conseil général des mines; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2003

Mission d'expertise sur l'estuaire de la Rance

Auteur(s) :
BOURCET Jean, LE BERRE André
FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2018

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les débats institutionnels dans les Outre-Mer

Auteur(s) :
SERVA Olivier
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer
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2003

Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute

Auteur(s) :
MARTIN Xavier, SIMONI Marie-Louise
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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