Tout

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 606
12104 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre

2017

Les enseignements de l'expérimentation sur la clarification des bulletins de paie

Auteur(s) :
SCIBERRAS Jean-Christophe, PALACH Jean-Marie
FRANCE. Ministère de l'économie et des finances; FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social; FRANCE. Secrétariat d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification
Consulter
 
2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la simplification du droit européen

Titre de couverture : "La simplification du droit : une exigence pour l'Union européenne"

Auteur(s) :
BIZET Jean, ALLIZARD Pascal, BONNECARRERE Philippe, DELEBARRE Michel, EMORINE Jean-Paul, KERN Claude, MARIE Didier, RAOUL Daniel, SUTOUR Simon
FRANCE. Sénat. Commission des affaires européennes
Consulter
 
2017

Coupure de l'autoroute A10 et autres infrastructures lors des inondations de fin mai 2016 - Rapport final

Auteur(s) :
BOIZARD Pascale, RICARD Frédéric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter
 
2015

Pour une clarification du bulletin de paie

Auteur(s) :
SCIBERRAS Jean-Christophe, JEANNET Agnès
FRANCE. Ministère des finances et des comptes publics; FRANCE. Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social; FRANCE. Secrétariat d'Etat à la simplification et à la réforme de l'Etat
Consulter
 
2017

Médiation VTC - Janvier 2017 : conclusions du médiateur

Auteur(s) :
RAPOPORT Jacques
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
Consulter

2016

Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise

Auteur(s) :
BERNARDIN Stève, VUILLOT Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD - Mesure prévue lors de l'actualisation du plan d'action égalité en mars 2016

Auteur(s) :
AUJOLLET Yvan, BELLUROT Nadine
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

Auteur(s) :
LE GUILLOU Jacques, CAUSSADE Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Mission d'évaluation des réformes de l'assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) et de l'application du droit des sols (ADS)

Auteur(s) :
GADBIN Françoise, TARDIVON Pascaline, HELBRONNER Charles
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter

2017

Les écoles de service public et la diversité

Auteur(s) :
ROUSSELLE Olivier, PANNIER Pauline
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la fonction publique
Consulter
 
2017

La création d'entreprise par les chercheurs et l'intéressement des inventeurs - Propositions de modernisation de la loi Allègre et de simplification de l'intéressement

Auteur(s) :
BEYLAT Jean-Luc, TAMBOURIN Pierre, DUCARRE Marion
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche
Consulter

2017

Plan cancer 2014-2019 : troisième rapport au Président de la République

Auteur(s) :
INSTITUT NATIONAL DU CANCER (France)
Consulter
  
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 606
12104 résultats pour Rapports publics