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2016

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Auteur(s) :
ABOUBACAR Ibrahim, SERVILLE Gabriel, DESPLAN Félix
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2014

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : synthèse du rapport biennal 2013-2014

Auteur(s) :
BERTHELOT Chantal
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les Archives nationales

Auteur(s) :
ÉBLÉ Vincent, GATTOLIN André
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2017

Du baluchonnage québécois au relayage en France : une solution innovante de répit

Auteur(s) :
HUILLIER Joëlle
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes âgées et à l'autonomie
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2017

Mission relative à la tarification et aux perspectives d'évolution des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Auteur(s) :
LABAZEE Georges
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes âgées et à l'autonomie
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2017

La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale

Auteur(s) :
AYPHASSORHO Hugues, BRASSENS Bertrand, CANNARD Philippe, MEIGNIEN Xavier
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
PESIN Fabrice
FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises
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2011

Rapport sur le financement des pme-eti par le marché financier

Auteur(s) :
RAMEIX Gérard, GIAMI Thierry
FRANCE. Observatoire du financement des entreprises; FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises
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2011

L'accès au financement des TPE

Auteur(s) :
RAMEIX Gérard
FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises; FRANCE. Observatoire du financement des entreprises
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2017

Le devenir professionnel des personnes autistes

Auteur(s) :
SCHOVANEC Josef
FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion
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2017

54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines

Auteur(s) :
MALVY Martin
FRANCE. Ministère des affaires étrangères et du développement international
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2017

Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d'une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

Auteur(s) :
FARENIAUX Bruno, KBAIER Rouchdy, NARRING Pierre, STEVENS Dominique
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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