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2017

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de l'audiovisuel
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2017

Rapport annuel sur l'état de la France 2017 - Réconcilier la France

Auteur(s) :
DUVAL Guillaume, LAFONT Pierre
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2016

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de l'audiovisuel
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2017

Missions d'examen de l'organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2015-2016

Auteur(s) :
GAGNERON Werner, ESCANDE-VILLEBOIS Sylvie
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports; FRANCE. Inspection générale des services de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2015

Energie-Vernetztes Europa - Zwölf Vorschläge für eine gemeinsame Energieinfrastrukturpolitik

Auteur(s) :
DERDEVET Michel
FRANCE. Présidence de la République
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2015

Energy, a networked Europe - Twelve proposals for a common energy infrastructure policy

Auteur(s) :
DERDEVET Michel
FRANCE. Présidence de la République
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2016

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun - Rapport Droits de l'enfant 2016

Auteur(s) :
TOUBON Jacques, AVENARD Geneviève
FRANCE. Défenseur des droits; FRANCE. Défenseur des enfants
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2014

Evaluation des dispositifs de prévention de la délinquance dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique, ainsi que dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin

Auteur(s) :
BENATSOU Fatiha, LACROIX Dominique, APAIRE Etienne, DESCOUBES Benoît, VALAT Floria
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des services judiciaires
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2016

Revues de dépenses - Les transports sanitaires

Auteur(s) :
WAHL Thierry, LESTEVEN Pierre, GRIMONPREZ Paul-Emmanuel, ROBERT Eve
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2016

Revues de dépenses - Les soins à l'étranger des assurés sociaux

Auteur(s) :
CAUSSAT Laurent, MARTIN SAINT LEON Véronique, VACHEY Laurent
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale des finances
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2016

Revues de dépenses - Les hélicoptères de service public

Auteur(s) :
FILY Joël, MESNIL du BUISSON Marie-Ange du, LAFFONT Jean-Yves, GUERIN Jean-Pierre, MONDOULET Philippe, MARJOLET Thierry
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Contrôle général économique et financier; FRANCE. Contrôle général des armées
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2016

Le suivi de la mise en oeuvre des propositions du groupe de dialogue sur la lutte contre les discriminations en entreprise

Auteur(s) :
SCIBERRAS Jean-Christophe, BARBEZIEUX Philippe
FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social; FRANCE. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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2016

Revues de dépenses - Le patrimoine des collectivités territoriales

Auteur(s) :
DUCHENE Rémi, CHARPIN Jean-Michel, LEVEQUE Philippe, VALOT Grégory, CHOUC Antoine, SIMEON-DREVON Philippe, CASTET Jean-Bernard
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Contrôle général économique et financier; FRANCE. Inspection générale des finances
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2016

Mission d'appui au Département de Mayotte sur le pilotage de la protection de l'enfance

Auteur(s) :
ABALLEA Pierre, RABINEAU Yves
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2016

Politique de prévention de la délinquance et de la radicalisation : neuvième rapport au Parlement - Année 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Comité interministériel de prévention de la délinquance
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2016

Mission parlementaire sur la pratique des "Arts martiaux mixtes" couramment appelés MMA

Auteur(s) :
VIGNAL Patrick, GROSPERRIN Jacques
FRANCE. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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