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Trier par  Date Titre

2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la gouvernance de la zone euro

Auteur(s) :
HOLROYD Alexandre, TABAROT Michèle
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2016

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement de l'Union économique et monétaire

Auteur(s) :
CORDERY Philip, RICHARD Arnaud
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Haute autorité pour la transparence de la vie publique : rapport d'activité 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité pour la transparence de la vie publique
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2017

Haute autorité pour la transparence de la vie publique : rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité pour la transparence de la vie publique
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2018

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins : quinzième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
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2016

Haute autorité pour la transparence de la vie publique : rapport d'activité 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité pour la transparence de la vie publique
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2018

Assurer le premier accès aux soins - Organiser les soins non programmés dans les territoires

Auteur(s) :
MESNIER Thomas
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Le budget de l'Etat en 2017 : résultats et gestion

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2017

Le budget de l'Etat en 2016 : résultats et gestion

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale consultative des droits de l'homme
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2018

Missions flash sur la réforme des institutions - Expérimentation et différenciation territoriale - Autonomie financière des collectivités territoriales

Auteur(s) :
CAZENEUVE Jean-René, COURSON Charles de, JERRETIE Christophe, VIALA Arnaud
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation
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2015

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires

Auteur(s) :
LINKENHELD Audrey
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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