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2017

Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 0083378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

Auteur(s) :
DOUARD Pascal, NATAF Jean-Michel, PIPIEN Gilles, SAUVANT Alain
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Livre blanc sur l'immobilier pénitentiaire

Auteur(s) :
LECERF Jean-René
FRANCE. Ministère de la justice
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2017

Place des jeunes dans les territoires ruraux

Auteur(s) :
EVEN Danielle, COLY Bertrand
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent

Auteur(s) :
BADRÉ Michel, VERDIER NAVES Nicole
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport de la mission Etalab sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac

Auteur(s) :
LUCCHESI Laure
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche
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2017

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Auteur(s) :
VERAN Olivier
FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé
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2017

Le déploiement du compteur Linky

Auteur(s) :
FLURY-HERARD Bernard, DUFAY Jean-Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Rapport d'activité 2016 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides

Auteur(s) :
FRANCE. Office français de protection des réfugiés et apatrides
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2017

Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions - Evaluation de politique publique

Auteur(s) :
COPPINGER Nathalie, HERODY Camille, CASTET Jean-Bernard, BERTIN Marie, HURARD François
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2014

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) : rapport d'activité 2013

Auteur(s) :
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (France)
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Auteur(s) :
MEZARD Jacques, MOUILLER Philippe
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2017

Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016

Auteur(s) :
ADAM Patricia, BAS Philippe
FRANCE. Délégation parlementaire au renseignement
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2017

L'évaluation de la Stratégie nationale de recherche "France Europe 2020" - Tome I : rapport et annexes

Auteur(s) :
LE DEAUT Jean-Yves, SIDO Bruno
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
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2017

L'évaluation de la Stratégie nationale de recherche "France Europe 2020" - Tome II : comptes-rendus des auditions publiques

Auteur(s) :
LE DEAUT Jean-Yves, SIDO Bruno
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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2017

La sûreté des équipements sous pression nucléaires

Auteur(s) :
LE DEAUT Jean-Yves, SIDO Bruno
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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