Transports

 
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Trier par  Date Titre

2017

Quel devenir pour les infrastructures de l'Aérotrain ? (Loiret) - Inverser le regard

Auteur(s) :
CABRIT Jean-Luc, TOUCHEFEU Jacques
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience

Auteur(s) :
LE DIVENAH Jean-Paul
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

L'automatisation des véhicules

Auteur(s) :
ROCCHI Jean-François, TRÉGLODÉ Hervé de, FLURY-HÉRARD Bernard, BODINO Philippe, RICARD Frédéric
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à "petits prix" - quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

Auteur(s) :
BACOT Marie-Anne, VIORA Mireille
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2007

La tarification du réseau ferré

Auteur(s) :
DEHORNOY Julien, SAINT-PULGENT Noël de, CHAPULUT Jean-Noël
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2017

Médiation VTC - Janvier 2017 : conclusions du médiateur

Auteur(s) :
RAPOPORT Jacques
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2017

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

Auteur(s) :
LE GUILLOU Jacques, CAUSSADE Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Auteur(s) :
ASSAILLY Christian, LEMPEREUR Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble-Col du Fau

Auteur(s) :
HUNEAU Denis, REBEYROTTE Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Synthèse des comptes des concessions autoroutières : exercice 2015 - Rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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2016

Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l'Etat affectée aux travaux de dragage, d'entretien et d'exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

Auteur(s) :
PIETRI Jean-Marcel, RICARD Frédéric, FAYOL François
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2016

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire

Auteur(s) :
SAVARY Gilles, PANCHER Bertrand
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2016

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Auteur(s) :
MARITON Hervé
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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