Transports

 
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Trier par  Date Titre

2018

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la sécurité routière

Titre de couverture : "Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité"

Auteur(s) :
RAISON Michel, VULLIEN Michèle, FICHET Jean-Luc
FRANCE. Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable; FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2018

Les véhicules utilitaires légers - Pour une meilleure régulation et des usages maîtrisés

Auteur(s) :
PICHEREAU Damien
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2018

Accidentalité sur les routes bidirectionnelles hors agglomération - Enjeux relatifs au réseau principal

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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2004

Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail "Etat des lieux"

Auteur(s) :
MOLL Maryse, CESARI Vartouhie
FRANCE. Conseil national des transports
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2017

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes des transports de la nation
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2017

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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2016

Hauts-de-France-sur-Mer : comment rendre attractive et compétitive la Porte Nord de la France ?

Auteur(s) :
BIGNON Jérôme, VANDIERENDONCK René
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2018

Mobilité du quotidien : répondre aux urgences et préparer l'avenir

Auteur(s) :
DURON Philippe, ROCHE Pierre-Alain, MEGRAUD Mélanie, RITZ Dominique
FRANCE. Ministère des transports
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2018

L'avenir du transport ferroviaire

Auteur(s) :
SPINETTA Jean-Cyril
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2016

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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2015

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2014

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires
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2017

La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat

Auteur(s) :
BEALL Jacques
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2006

Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer

Auteur(s) :
DUCHENE Rémi, BOLLIET Anne, LAYANI Stéphane, CHAPULUT Jean-Noël, SOCIE Michel
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2017

Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne

Auteur(s) :
LEMPEREUR Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Mission de médiation relative au projet d'aéroport du Grand Ouest - Rapport

Auteur(s) :
BOQUET Anne, BADRÉ Michel, FELDZER Gérard, CONSTANTIN Emmanuel
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2017

Quel devenir pour les infrastructures de l'Aérotrain ? (Loiret) - Inverser le regard

Auteur(s) :
CABRIT Jean-Luc, TOUCHEFEU Jacques
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

L'automatisation des véhicules

Auteur(s) :
ROCCHI Jean-François, TRÉGLODÉ Hervé de, FLURY-HÉRARD Bernard, BODINO Philippe, RICARD Frédéric
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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