Transports

 
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2016

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire

Auteur(s) :
PANCHER Bertrand, SAVARY Gilles
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2012

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2010-2011

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires
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2012

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2010 - Observatoire social des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2013

Circulation inter-files des deux roues motorisés : rapport au ministre de l'intérieur

Auteur(s) :
GUYOT Régis
FRANCE. Ministère de l'intérieur
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2018

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants

Auteur(s) :
MALER Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Avis sur le bilan LOTI de la première ligne de tramway de Reims Métropole

Auteur(s) :
MOUGARD Sophie
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement des infrastructures de transport

Titre de couverture : "Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement"

Auteur(s) :
CAPO-CANELLAS Vincent, COLLIN Yvon, DES ESGAULX Marie-Hélène, FOUCAUD Thierry, KAROUTCHI Roger, KELLER Fabienne, PATRIAT François, RAOUL Daniel
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2018

Avis sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 a Asnieres-Gennevilliers-Les Courtilles

Auteur(s) :
BECKER Jean-Jacques, LEBENTAL Bruno
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)

Auteur(s) :
LECONTE Manuel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2014

Rapport d'information déposé par la Mission d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport

Auteur(s) :
CHANTEGUET Jean-Paul, PANCHER Bertrand
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2013

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Auteur(s) :
COURTEAU Roland
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2013

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Auteur(s) :
MÉZARD Jacques, POINTEREAU Rémy
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2018

Les politiques publiques en faveur des véhicules à très faibles émissions

Auteur(s) :
AUVERLOT Dominique, MEILHAN Nicolas, MESQUI Bérengère, POMMERET Aude
France Stratégie
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