Transports

 
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Trier par  Date Titre

2013

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Auteur(s) :
COURTEAU Roland
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2013

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Auteur(s) :
MÉZARD Jacques, POINTEREAU Rémy
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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2018

Les politiques publiques en faveur des véhicules à très faibles émissions

Auteur(s) :
AUVERLOT Dominique, MEILHAN Nicolas, MESQUI Bérengère, POMMERET Aude
France Stratégie
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2014

Rapport d'information déposé par la Mission d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport

Auteur(s) :
PANCHER Bertrand, CHANTEGUET Jean-Paul
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2018

Evaluation et propositions du ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime

Auteur(s) :
BARADUC Bruno, CAZOTTES François, LE GUILLOU Jacques
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires maritimes
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2018

Développement des véhicules autonomes - Orientations stratégiques pour l'action publique

Auteur(s) :
IDRAC Anne-Marie
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire; FRANCE. Ministère de l'intérieur; FRANCE. Secrétariat d'Etat au numérique
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2017

L'automatisation des véhicules

Auteur(s) :
ROCCHI Jean-François, TRÉGLODÉ Hervé de, FLURY-HÉRARD Bernard, BODINO Philippe, RICARD Frédéric
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Evaluation des bilans ex-post prévus à l'article L. 1511-6 du code des transports

Auteur(s) :
LEBENTAL Bruno, MASSONI Michel, PERRIN Thérèse
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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2018

Expérimentation de la baisse de la VMA à 80 km/h - Bilan de l'accidentalité

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de sécurité routière
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2018

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la sécurité routière

Titre de couverture : "Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité"

Auteur(s) :
RAISON Michel, VULLIEN Michèle, FICHET Jean-Luc
FRANCE. Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable; FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2018

Les véhicules utilitaires légers - Pour une meilleure régulation et des usages maîtrisés

Auteur(s) :
PICHEREAU Damien
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2018

Accidentalité sur les routes bidirectionnelles hors agglomération - Enjeux relatifs au réseau principal

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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2004

Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail "Etat des lieux"

Auteur(s) :
MOLL Maryse, CESARI Vartouhie
FRANCE. Conseil national des transports
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