Transports

 
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2017

Médiation VTC - Janvier 2017 : conclusions du médiateur

Auteur(s) :
RAPOPORT Jacques
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2017

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

Auteur(s) :
LE GUILLOU Jacques, CAUSSADE Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Auteur(s) :
ASSAILLY Christian, LEMPEREUR Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble-Col du Fau

Auteur(s) :
HUNEAU Denis, REBEYROTTE Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Synthèse des comptes des concessions autoroutières : exercice 2015 - Rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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2016

Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l'Etat affectée aux travaux de dragage, d'entretien et d'exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

Auteur(s) :
PIETRI Jean-Marcel, RICARD Frédéric, FAYOL François
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2016

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire

Auteur(s) :
SAVARY Gilles, PANCHER Bertrand
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2016

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Auteur(s) :
MARITON Hervé
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2011

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Titre de couverture : "L'avenir de la filière maritime européenne"

Auteur(s) :
QUENTIN Didier, DELEBARRE Michel
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2016

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement des infrastructures de transport

Titre de couverture : "Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement"

Auteur(s) :
CAPO-CANELLAS Vincent, COLLIN Yvon, DES ESGAULX Marie-Hélène, FOUCAUD Thierry, KAROUTCHI Roger, KELLER Fabienne, PATRIAT François, RAOUL Daniel
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2016

Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine

Auteur(s) :
BAYLE Marc-René, GUIBERT Philippe de, ROSTAGNAT Michel
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Les transports en 2015 (tome 1) : 53e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes des transports de la nation
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2014

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2013

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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