Transports

 
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2017

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes des transports de la nation
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2017

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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1998

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Auteur(s) :
HOSSARD Claude
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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1999

Mission administrative d'enquête technique sur l'incendie survenu le 24 mars 1999 au tunnel routier du Mont Blanc

Auteur(s) :
DUFFE Pierre, MAREC Michel
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2016

Hauts-de-France-sur-Mer : comment rendre attractive et compétitive la Porte Nord de la France ?

Auteur(s) :
BIGNON Jérôme, VANDIERENDONCK René
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2016

Mission parlementaire pour les ports de la façade Atlantique

Auteur(s) :
VAUGRENARD Yannick, CESAR Gérard
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2016

Attractivité des ports maritimes de l'axe Seine

Auteur(s) :
FOURNEYRON Valérie, REVET Charles
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2016

Attractivité et compétitivité du Range France Med et de l'axe Rhône-Saône

Auteur(s) :
LAMBERT François-Michel, LAMURE Elisabeth
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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1996

Mission d'étude de la desserte aéroportuaire du grand Bassin parisien : rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme et au secrétaire d'Etat aux transports

Auteur(s) :
DOUFFIAGUES Jacques, LE GRAND Jean-François, GODET Michel
FRANCE. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports
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2007

La tarification du réseau ferré

Auteur(s) :
DEHORNOY Julien, SAINT-PULGENT Noël de, CHAPULUT Jean-Noël
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2017

Médiation VTC - Janvier 2017 : conclusions du médiateur

Auteur(s) :
RAPOPORT Jacques
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
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2017

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

Auteur(s) :
LE GUILLOU Jacques, CAUSSADE Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Auteur(s) :
ASSAILLY Christian, LEMPEREUR Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble-Col du Fau

Auteur(s) :
HUNEAU Denis, REBEYROTTE Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2008

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Auteur(s) :
HAENEL Hubert
FRANCE. Premier ministre
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2006

Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer

Auteur(s) :
DUCHENE Rémi, BOLLIET Anne, LAYANI Stéphane, CHAPULUT Jean-Noël, SOCIE Michel
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2017

La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat

Auteur(s) :
BEALL Jacques
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2016

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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2015

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2014

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires
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