Vie-economique

 
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Trier par  Date Titre

2015

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires

Auteur(s) :
LINKENHELD Audrey
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Rapport d'activité 2017 de la Commission nationale des sanctions

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des sanctions
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2017

Rapport d'activité 2016 de la Commission nationale des sanctions

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des sanctions
Consulter

2016

Rapport d'activité 2015 de la Commission nationale des sanctions

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des sanctions
Consulter

2018

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2017

Auteur(s) :
BONNET Yann, BERTHET Charly, BIABIANY-ROSIER Stella, HERZOG Judith, HARTMANN Camille, KREWER Jan, LEVIN François, LEROY Marylou, MADZOU Lofred, NARZUL Ruben
FRANCE. Conseil national du numérique
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2017

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2016

Auteur(s) :
MAHJOUBI Mounir, BONNET Yann, DELASSUS Romain
FRANCE. Conseil national du numérique
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2018

Industrie : un moteur de croissance et d'avenir

Auteur(s) :
CAILLETAUD Marie-Claire
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Les nouveaux indicateurs de richesses 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Service d'information du gouvernement
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2016

Commissariat général à l'investissement - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général à l'investissement
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2017

Le grand plan d'investissement 2018-2022 : rapport au Premier ministre

Auteur(s) :
PISANI-FERRY Jean
FRANCE. Premier ministre
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2011

Rapport fait au nom du comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail

Auteur(s) :
MEHAIGNERIE Pierre, MALLIE Richard, ECKERT Christian, DEBRE Isabelle, LE TEXIER Raymonde, DAVID Annie
FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2017

Comité de suivi des aides publiques aux entreprises et des engagements - Les exonérations générales de cotisations - Rapport du COSAPE

Auteur(s) :
YAHIEL Michel, LENGLART Fabrice, BRUN-SCHAMMÉ Amandine, DESPLATZ Rozenn, NABOULET Antoine
France Stratégie
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la concurrence

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la concurrence
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2015

Mission d'évaluation du dispositif législatif et réglementaire des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

Auteur(s) :
CHADELAT Catherine, VALDES-BOULOUQUE Martine
FRANCE. Ministère de la justice
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2017

Rapport annuel sur l'état de la France 2017 - Réconcilier la France

Auteur(s) :
DUVAL Guillaume, LAFONT Pierre
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2015

Les aides d'Etat

Auteur(s) :
WAHL Thierry, THOMAS Jérôme, KRIEFF David, VANDERHEYDEN Guillaume
FRANCE. Inspection générale des finances
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2009

Le patrimoine des ménages

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil des prélèvements obligatoires
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2018

Concertation sur les soldes : rapport de la Commission de concertation du commerce (3C)

Auteur(s) :
KOEBERLÉ William
FRANCE. Ministère de l'économie et des finances
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2010

Mission "Soldes flottants"

Auteur(s) :
MERLIERE Yvon, JACOMET Dominique, CHABALLIER Evelyne
CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE (France); INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE
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