Vie-economique

 
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Trier par  Date Titre

2017

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil national du numérique
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances relatif à l'adaptation de la fiscalité à l'économie collaborative

Titre de couverture : "La fiscalité de l'économie collaborative : un besoin de simplicité, d'unité et d'équité"

Auteur(s) :
BOCQUET Eric, BOUVARD Michel, CANEVET Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, DELAHAYE Vincent, GATTOLIN André, GUENÉ Charles, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2017

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard

Auteur(s) :
JUANICO Régis, MYARD Jacques
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2017

Rapport d'activité 2016 de la Commission nationale des sanctions

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des sanctions
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2016

L'extension des frais de tenue de compte - Constat et perspectives

Auteur(s) :
CONSTANS Emmanuel
BANQUE DE FRANCE. Comité consultatif du secteur financier
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2016

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2016

Auteur(s) :
CONSTANS Emmanuel
OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES (France)
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2015

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation

Auteur(s) :
LE LOCH Annick, MARTIN Philippe Armand
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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2015

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2015

Auteur(s) :
CONSTANS Emmanuel
OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES (France)
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2014

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2014

Auteur(s) :
CONSTANS Emmanuel
OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES (France)
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2013

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2013

Auteur(s) :
CONSTANS Emmanuel
OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES (France)
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2011

L'accès au financement des TPE

Auteur(s) :
RAMEIX Gérard
FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises; FRANCE. Observatoire du financement des entreprises
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2016

La coproduction à l'heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l'emploi

Auteur(s) :
DEROBERT-MASURE Martine
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2014

Portabilité du compte bancaire

Auteur(s) :
MERCEREAU Inès-Claire
FRANCE. Ministère des finances et des comptes publics; FRANCE. Secrétariat d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire
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