Vie-economique

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 23
455 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre

2018

Mieux investir pour la France - Rapport annuel sur l'état de la France

Auteur(s) :
BLANCARD Patricia, VILAIN Françoise
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
Consulter
  
2015

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation

Auteur(s) :
LE LOCH Annick, MARTIN Philippe Armand
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
Consulter

2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le e-commerce : propositions pour une TVA payée à la source

Auteur(s) :
BOUVARD Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, GENEST Jacques, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
Consulter

2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'économie collaborative : propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace

Auteur(s) :
BOUVARD Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, GENEST Jacques, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
Consulter
     
2013

Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers

Titre de couverture : "Répertoire national des crédits aux particuliers : une contribution à la décision"

Auteur(s) :
ANDRÉ Michèle, BONNEFOY Nicole, FAUCONNIER Alain, KERDRAON Ronan, LÉTARD Valérie, MARINI Philippe, MARSEILLE Hervé, REICHARDT André
FRANCE. Sénat. Commission des affaires économiques; FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale; FRANCE. Sénat. Commission des affaires sociales; FRANCE. Sénat. Commission des finances
Consulter
  
2015

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires

Auteur(s) :
LINKENHELD Audrey
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Consulter

2018

Rapport d'activité 2017 de la Commission nationale des sanctions

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des sanctions
Consulter

2017

Rapport d'activité 2016 de la Commission nationale des sanctions

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des sanctions
Consulter

2016

Rapport d'activité 2015 de la Commission nationale des sanctions

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des sanctions
Consulter

2018

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2017

Auteur(s) :
BONNET Yann, BERTHET Charly, BIABIANY-ROSIER Stella, HERZOG Judith, HARTMANN Camille, KREWER Jan, LEVIN François, LEROY Marylou, MADZOU Lofred, NARZUL Ruben
FRANCE. Conseil national du numérique
Consulter

2017

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2016

Auteur(s) :
MAHJOUBI Mounir, BONNET Yann, DELASSUS Romain
FRANCE. Conseil national du numérique
Consulter
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 23
455 résultats pour Rapports publics