Cette sélection est extraite de la Lettre de la BRP n° 191 (4 mars 2010). Les rapports y sont présentés par ordre chronologique inverse.

L'emploi : un droit à faire vivre pour tous - Evaluer la situation des personnes handicapées au regard de l'emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle

BUSNEL Michel

Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; Secrétariat d'Etat à la famille et à la solidarité (2010)

Rapport d'information (…) sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

BLANC Paul, JARRAUD-VERGNOLLE Annie

Sénat. Commission des affaires sociales (2009)

• Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008

  Délégation interministérielle aux personnes handicapées ; Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (2009)

• Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap

  Secrétariat d'Etat à la solidarité (2009)

• Rapport d'activité 2008 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (2008)

• Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap

  BIRRAUX Claude, REVOL Henri

  Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (2008)

• Evaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière

  DOMERGUE Jacques

  Secrétariat d'Etat aux transports (2008)

• L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

  MONTAGNE Gilbert

  Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité ; Secrétariat d'Etat à la solidarité (2007)

• Bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées

  GOHET Patrick

  Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité ; Secrétariat d'Etat à la solidarité (2007)

• Rapport d'information (…) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

  BLANC Paul

  Sénat. Commission des affaires sociales (2007)

• Réussir la scolarisation des enfants handicapés

  GEOFFROY Guy

  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la santé et des solidarités ; Ministère de la sécurité sociale, des personnes âgées, des personnes handicapées et de la famille (2006)

• La politique d'accueil des étudiants handicapés

  GEORGET Michel, MOSNIER Michèle

  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (2006)

• Favoriser l'insertion professionnelle des jeunes handicapés

  LACHAUD Yvan

  Ministère de la sécurité sociale, des personnes âgées, des personnes handicapées et de la famille ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (2006)

• Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

  CHOSSY Jean-François

  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (2005)

• La scolarisation des enfants handicapés : loi du 11 février 2005 - Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales. Importance du partenariat avec les collectivités locales

  GEOFFROY Guy

  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la sécurité sociale, des personnes âgées, des personnes handicapées et de la famille (2005)