Nouveautés

 
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Justice, droits fondamentaux - Arts

Une étude en noir

Le crime et l’enquête dans la production culturelle

Cahiers de la sécurité et de la justice n°42

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Ce numéro des cahiers de l’INHESJ traite des représentations du crime et de la violence. Il s’interroge sur l’attirance humaine pour le crime et ce qu’elle a reproduit dans deux dimensions principales de l’art, le langage écrit et...

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Administration

Les vacances d'emploi, déclaration et publicité

Les conditions d'utilisation d'un véhicule à l'occasion du service

Informations administratives et juridiques n°05-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue Les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro :

- Un dossier sur la déclaration de la vacance d’emploi qui est une condition de légalité des nominations. Toutes les vacances d’emploi doivent faire ...

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Administration

Rapport annuel 2017 de la Commission supérieure de codification

Vingt-huitième rapport annuel

n°4514

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Au cours de l’année 2017, la Commission supérieure de codification a tenu neuf réunions plénières et rendu onze avis : neuf sur le code de la commande publique ; un consacré au projet de code monétaire et financier outre-mer ; un ...

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Concours administratifs

Agent de maîtrise 2019 - Concours et examen

- Concours externe, interne, 3e concours. Examen d'avancement de grade. Catégorie C

n°91

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

Les agents de maitrise sont chargés de missions et de travaux techniques comportant notamment le contrôle de la bonne exécution de travaux confiés à des entrepreneurs  ou exécutés en régie, et l’encadrement des adjoints techniques...

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Vie économique

Les remises fidélisantes

Auteur(s) :
Autorité de la concurrence
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Résumé

Les remises de fidélité sont une pratique commerciale dans tous les secteurs d’activité. En dépit de leur apparente banalité, elles constituent néanmoins l’un des domaines les plus ardus du droit de la concurrence. De nombreux fac...

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Défense, sécurité

Affrontements et technologies

Auteur(s) :
Association des auditeurs du centre des hautes études de l'armement
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Résumé

L'Association des auditeurs et cadres des hautes études de l'armement, analyse les évolutions géostratégiques qui partout dans le monde ont un impact sur les intérêts français et la sécurité des concitoyens. Cette édition aborde l...

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Défense, sécurité

Pour l'autonomie stratégique de la France

Auteur(s) :
Union-IHEDN
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Résumé

Cet ouvrage rassemble les travaux présentés lors du forum annuel qui s’est structuré autour de trois rubriques : un état des lieux de l’autonomie française, une série d’enjeux parmi lesquels les facteurs traditionnels (ressources ...

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Vie politique

La fin du clivage gauche-droite ?

Cahiers français n°404

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Le paysage politique est en recomposition. La social-démocratie recule dans de nombreux pays. En France, une nouvelle force politique a balayé les traditionnels partis de droite et de gauche aux dernières élections. Jusqu’où ira c...

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Administration - Arts

Rapport annuel 2018 de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins

Auteurs, artistes-interprètes, producteurs, éditeurs

Auteur(s) :
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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Résumé

La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement  un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2018 ont porté sur les sujets suivants :

- en premier lieu, la Commission poursuit son analyse des flux et ratios financiers pour la période 2014-2016 de la gestion collective de la perception et de la répartition des divers droits à leurs titulaires, ainsi que les frais de fonctionnement et la trésorerie des 25 organismes de gestion actuellement en activité ;

- en second lieu, la Commission a étudié de façon plus approfondie les charges de gestion de quatorze organismes de gestion collective, leur mode de financement, leur évolution sur la période 2011-2016, notamment les charges de personnel et les dépenses relatives aux systèmes d’information.

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Justice, droits fondamentaux - Institutions

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2016

Auteur(s) :
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
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Le présent recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part, des arrêts et jugements notifiés en 2016 par les juridictions financières, d'autre part, des communications envoyées par la Cour et CRTC et non publiées so...

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